Municipales - Association mode d'emploi

Documents sur : municipales

Article de revue

• Le budget prévisionnel

  Le budget prévisionnel est un tableau de bord essentiel à la bonne gestion des associations. C'est également un élément prépondérant du dossier de demande de subvention, particulièrement en ces débuts de mandatures municipales et départementales.

  Date de mise en ligne 03/03/2008

• Peut-on « nationaliser » les élections municipales ?

  Alors ? Locales ou nationales, les municipales ? Avertissement au président de la République et au gouvernement - voire sanction des orientations et des actions décidées depuis l'élection présidentielle - ou, plus simplement et plus logiquement, expression de la satisfaction ou de l'insatisfaction des citoyens d'une...

  Date de mise en ligne 01/04/2008

• Les plans climat territoriaux : l'affaire de tous

  Dernièrement réunie à Bali, la communauté internationale a pu parvenir à un accord permettant d'entamer les négociations de l'après Kyoto. En France, après le Grenelle de l'environnement et à l'approche des élections municipales, les assises de l'énergie...

  Date de mise en ligne 23/02/2008

• Fonctionnaires élus : disponibilité ou détachement ?

  Après les élections municipales, certains fonctionnaires élus vont vouloir dégager du temps pour exercer convenablement leur mandat électoral. Quelles sont les possibilités? Avec quels moyens? Quelle est la meilleure formule ?

  Date de mise en ligne 15/03/2008

• Élections municipales: comment déclarer sa candidature ?

  Pour être candidat aux élections municipales, il faut avoir préalablement enregistré sa candidature en préfecture (date limite de dépôt : 21 février 2008 à 18 heures). Une démarche imposée dont le non-respect des formes peut avoir une une incidence décisive, y compris après...

  Date de mise en ligne 11/02/2008

Numéro d'ouvrage

• Création et fonctionnement d'une commission consultative des services publics locaux

  La loi n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration de la République, dite loi ATR, devait créer les commissions consultatives, « avant-goût » de démocratie participative. Le succès ne fut guère au rendez-vous, et très peu de collectivités mirent en place ce type de commissions, allant même pour certaines jusqu'à...

  Date de mise en ligne 13/03/2008

• Polices et "policing" de la route-Un nouveau regard sur la sécurité

  Si la sécurité routière fait l'actualité, les régulations policières des déviances routières sont peu interrogées. Des recherches récentes entreprennent de combler le déficit de connaissances sur les polices de la route et leurs activités. Portant sur différents pays, elles montrent la diversité...

  Date de mise en ligne 10/11/2005

• Police municipale : missions et moyens

  La sécurité publique est aujourd'hui au centre de tous les débats publics et politiques. La question des polices municipales y est plus que jamais abordée. Depuis la loi du 16 avril 1999 relative aux polices municipales, de nombreuses évolutions sont constatées. En effet, la police municipale attire de plus en plus, et les statuts des agents qui la compose...

  Date de mise en ligne 03/11/2008

• La réglementation en période préélectorale

  Le dispositif de réglementation de la période préélectorale a pour objectif d'offrir une meilleure égalité entre les candidats et d'assurer une certaine neutralité des collectivités publiques dans ces périodes cruciales. Ces objectifs vertueux se traduisent par des contraintes multiples pour les candidats et pour les services...

  Date de mise en ligne 28/09/2006