Publié aux Editions Alternatives (Gallimard), le Guide des Jardins de Cocagne présente, à l'aide de fiches détaillées, les 100 Jardins qui émaillent aujourd'hui le territoire français.Plus de 17 000 familles, en France, sont adhérentes d'un Jardin de Cocagne. Chaque semaine, elles viennent dans leur Jardin (ou dans un point de...
Date de mise en ligne 22/12/2009
L'année 2009 se sera terminée avec ce moment fort qu'a été la Conférence nationale de la vie associative auquel le numéro 115 d'Associations mode d'emploi à paraître début janvier consacre son "Fait du mois". Des annonces ont été faites, des promesses données, des pistes d'actions...
Date de mise en ligne 23/12/2009
Dans un communiqué de presse, le Haut commissaire à la jeunesse établit un relevé des mesures annoncées au terme de la Conférence nationale de la vie associative du 17 décembre.- Dialogue entre pouvoirs publics et associations : le conseil national de la vie associative (CNVA) sera transformé en Haut conseil à la vie associative ; une...
Date de mise en ligne 04/01/2010
George Asseraf, président de la CNCP (Commission nationale de la certification professionnelle), a remis son rapport au Premier ministre « Pour une "simplification de l'offre des certifications" dans le champ des services aux personnes fragiles ».Créer un secrétariat de coordination interministériel en vue de simplifier l'offre de certification dans...
Date de mise en ligne 05/12/2009
Le décret fixant la délivrance du label « groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification » a été publié.Le label « groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification » est délivré pour une durée d'un an par l'association « Comité national de coordination et d'évaluation...
Date de mise en ligne 05/12/2009
La loi de modernisation sociale du 25 juin 2008 a introduit d'importantes modifications dans le contrat de travail et notamment sur sa rupture. Elle encadre précisément la période d'essai et crée une nouvelle forme de rupture du contrat de travail.
Date de mise en ligne 06/10/2008
La récente biographie de Tocqueville réalisée par Lucien Jaume offre une belle opportunité de revenir sur le libéralisme. Ce concept est de ceux qui font mode à toutes les époques et jouissent des honneurs de l'exagération.
Date de mise en ligne 01/10/2008
Incidence de la loi de modernisation de l'économie, l'obligation faite aux entreprises de reprendre le personnel lors d'un changement de concessionnaire d'un service public a été modifiée. Les conditions à réunir, ou les exceptions, pour que ce transfert soit possible, sont d'autant plus...
Date de mise en ligne 01/10/2008
Le fonctionnement en mode projet est désormais un mode d'action largement intégré par les collectivités locales. La réussite de cette méthode réside pour beaucoup dans la qualité de la planification. En effet, cet outil est stratégique car il permet de fixer des objectifs, déterminer...
Date de mise en ligne 06/10/2008
Cette fiche est un panorama des bruits liés aux activités sportives et de loisirs, qu'il s'agisse d'établissements fermés comme les gymnases, ou d'équipements ouverts comme les espaces nautiques. Sont rappelés les principaux pouvoirs de police du maire et les modes de verbalisation.
Date de mise en ligne 22/09/2008
Travailler et évoluer à Poitiers bien plus qu'une bonne idée C'est déjà une bonne idée, parce que Poitiers est AMBITIEUSE : elle lance notamment de grands projets urbains, dont le chantier de modernisation du centre-ville Coeur d'Agglo, qui mobilisent et fédèrent tous les services de la collectivité. Poitiers est JEUNE,...
Avec un budget de 620 millions d'euros, le Conseil général de Vaucluse se veut le moteur d'une ambition partagée par tous les acteurs pour un développement harmonieux de son territoire. Les candidats devront adhérer aux principes de management et de modernisation impulsés par la Direction Générale, et maîtriser les outils et...
Le Mée-sur-Seine est une ville en bord de Seine de 21.000 habitants située entre Paris (50 kms) et Fontainebleau (15 kms) dans un cadre verdoyant et boisé (Classé « 4 fleurs »). Un budget global de 43 M$ dont environ 15 M$ en investissement (BP 2009). En rejoignant notre commune, vous allez pouvoir exercer vos compétences sur un territoire résolument tourné...
La Ville de Lille, terre d'Arts et d'Histoire, s'inscrit résolument dans la modernité. Capitale européenne de la culture en 2004, "Lille 3000" confirme l'ambition de la ville de rayonner au delà de ses frontières. Ville-centre de 220000 habitants, (au coeur d'une métropole d'un million d'habitants).
Chef-lieu du département des Vosges, 38 400 hab. (surclassée 40 à 80 000), capitale de la Lorraine Sud. A 2h15 de Paris (TGV) et 40' de Nancy, Epinal, ville moderne et ambitieuse, poursuit une forte politique d'investissements (20M euro/an) en vue de la réalisation de ses projets structurants, destinés à conforter l'attractivité et...
Date de mise en ligne 30/06/2010
Date de mise en ligne 02/12/2009
Ressources solidaires et Associations mode d'emploi vous proposent une offre d'abonnement exceptionnelle ! Abonnez-vous au tarif exclusif de 39€ / an.
Date de mise en ligne 01/02/2010
Offre AME à 39 euros La revue Associations mode d'emploi - n°1 de la presse associative Mensuel, 44 pages de conseils pratiques sur tout ce qu'il faut savoir pour bien gérer son association : fiscalité, statuts, comptabilité, informations juridiques ... En savoir + sur la revue : rendez-vous sur http://www.associationmodeemploi.fr/2494-association-mode-d-emploi...
Date de mise en ligne 06/09/2010
Formalités de déclaration Pour être personne morale, il faut se déclarer en préfecture. Il faudra expédier la déclaration (sur papier libre) signée par tous les déclarants et comprenant les nom, prénom, adresse et profession des personnes chargées de l'administration accompagnée par un exemplaire des statuts datés...
ARTICLES Associations mode d'emploi - N° 68 (Avril 2005): Que faire en cas de refus d'enregistrement à la préfecture ? Associations mode d'emploi - N° 110 (Juin-juillet 2009): Registre spécial : une obligation légale Associations mode d'emploi - N° 105 (Janvier 2009): Waldec simplifie votre déclaration en préfecture !
Date de mise en ligne 16/11/2009
Le contentieux administratif connaît depuis deux décennies un développement important au sein des collectivités locales. Il se transforme également rapidement : la mise en pratique du Code de justice administrative, l'adoption, le 30 juin 2000, de nouvelles procédures d'urgence, dessinent un paysage nouveau, complexe et souvent insuffisamment connu...
Date de mise en ligne 10/04/2009
L'exercice de la maîtrise d'ouvrage est un art difficile que le maître de l'ouvrage peut choisir d'exercer lui-même. Le maître de l'ouvrage peut aussi choisir de mandater cette maîtrise d'ouvrage à une tierce personne publique ou privée. On parle alors souvent à tort de « maîtrise d'ouvrage déléguée...
Date de mise en ligne 06/09/2010
Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus pratique et le plus courant pour la gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou pendant son fonctionnement, la gestion d'une régie est une affaire complexe. Conçu comme un guide pratique, ce dossier balaye en 10 leçons toutes les grandes...
Date de mise en ligne 04/05/2009
Cet ouvrage traite de l'exercice global de la maîtrise d'ouvrage publique à travers tous ses modes opératoires, en parfaite relation avec la maîtrise d'œuvre privée mais également en interface avec tous les opérateurs, acteurs et partenaires de l'opération. Il traite et présente la maîtrise d'ouvrage publique...
Date de mise en ligne 19/06/2009
Les principes de base du droit des transports sont définis par la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs (LOTI), elle-même précisée par différents textes d'application. Ces principes sont complétés par des dispositions propres aux différents modes de transport (routier, aérien...
Date de mise en ligne 04/05/2009
L'organisation sociale varie au fil des siècles : le juridique définit les lois d'échange et tout citoyen a le droit et le devoir de se situer dans ce champ d'aliénation librement consenti. La personne, quant à elle, s'inscrit dans une structure familiale et rencontre le langage. Sa langue maternelle inaugure le registre de la parole qui détermine...
L'association La Case est une jeune structure dont le but est de promouvoir la bd et ses jeunes auteurs. Nous mettons en place des expositions, des stands, organisons des ateliers d'initiation ou de perfectionnement au dessin (manga, modèle vivant, bd etc...). Nous souhaitons mettre en place des temps de permanence de prêt de bande dessinée à destination des familles,...
Nous sommes une association de peintres amateurs désirant développer des activités avec des modèles. Les rémunérations seront de l'ordre de 60 à 100 F nets/heure. Comment faut-il opérer ? Comme nous sommes rattachés au secteur socioculturel, les modèles peuvent-ils être assimilés à des intermittents du spectacle...
Date de mise en ligne 02/02/2001
Venant d'être contrôlés par l'Urssaf, nous nous voyons appliqué un redressement de près de 6000 euros pour les 3 dernières années. Quels sont nos recours éventuels, sachant que nous ne contestons ni la somme demandée, ni le mode de calcul, mais que, ayant une exploitation déficitaire chaque année depuis 4 ans, nous...
Date de mise en ligne 01/10/2002
Notre association regroupe plusieurs sections, dont certaines sont indépendantes et possèdent en propre deux comptes bancaires, administrés par des responsables et des trésoriers de section. Le nouveau trésorier général voudrait être tenu informé du suivi de ces comptes, estimant que sa responsabilité – et celle du président...
Date de mise en ligne 02/02/2001
Une initiative de création d'un lieu d'échange et d'hébergement qui nous vient du Nord et avec laquelle Associations mode d'emploi vient de nouer un partenariat éditorial, parfait pour les néophites qui veulent créer leur site à des prix raisonnables.
Faut-il interdire le cumul des mandats associatifs...
Il faut reconnaître qu'il y a de multiples abus en... Lire la suite.
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