Marché - Association mode d'emploi

Documents sur : marché

Actualité réseaux

• Baisse de moyens financiers pour l'hébergement des personnes en difficulté

  Les trois dernières années, la situation s'est dégradée pour les associations qui viennent en aide aux personnes privées d'hébergement : augmentation du nombre de demandeurs, aggravation des problèmes auxquels ceux-ci doivent faire face, restructuration des dispositifs d'accueil supprimant des places et réduction des financements...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

• « Les partenariats associations entreprises »

  CIDES Chorum publie le premier référentiel, outil pédagogique et pratique, à usage des dirigeants associatifs.En collaboration avec l'association d'intérêt général Le RAMEAU, le référentiel des « Partenariats Associations & Entreprises » a vocation d'aider et encourager les associations dans leur démarche...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

• Question/Réponse issue de notre liste de discussion

  J'aimerai savoir si lors d'une réunion de bureau qui a été convoquée avec un seul ordre du jour bien précis, peuvent se rajouter "questions  diverses", également si lors d'une réunion de bureau, la composition de ce même bureau peut être changée. (A savoir la répartition des rôles et titres?)L'...

  Date de mise en ligne 31/01/2012

• Le service de création en ligne effectif

  Les associaitons peuvent désormais se déclarer en ligne sur compteasso.service-public.fr.Après vous etre inscrit, vous pourrez remplir les formulaires en ligne, intégrer des pièces jointes... Une fois votre dossier validé vous l'envoyez d'un clic aux services instructeurs, et vous n'avez plus qu'à attendre la réception de...

  Date de mise en ligne 10/02/2012

• SSIG : Quand l'Europe met le paquet

  Vous ne l'avez pas probablement pas remarqué mais depuis le 31 janvier 2012, les choses ne sont plus tout à fait comme avant pour ce qui concerne les service sociaux d'intérêt général  en Europe. Du moins pour certains d'entre eux puisqu'une liste limitative de ces services est concernée par le nouveau "paquet"...

  Date de mise en ligne 07/02/2012

Agenda

• SACOPA (SAvoir COnnaître & PArtager) 6ème Marche Populaire Internationale En partenariat avec l'Office de Tourisme du Vermandois

  Pourquoi les Marcheurs aiment tant les MPI ? C'est une journée de fête, ils viennent de loin (Belgique, Allemagne, Alsace, sans oublier bien sûr les départements limitrophes à notre Picardie) pour parcourir les chemins du Vermandois. L'état d'esprit de la marche populaire correspond à rassembler le plus grand nombre de randonneurs....

• "Comment faire cofinancer son projet par le Fonds social européen?"

  L'Avise vous propose de découvrir la programmation du 2e semestre 2012 à Paris et en Région de la formation "Comment faire cofinancer son projet par le Fonds social européen?". Le Fonds social européen (FSE) offre une opportunité au développement des projets portés par les acteurs de l'économie sociale et solidaire...

Annuaire

• NEUROGEL EN MARCHE

  Date de mise en ligne 26/07/2010

Article de revue

• Des spécifi cations techniques trop précises peuvent devenir restrictives

  Un lot d'un marché de l'UGAP vient d'être sanctionné par le juge administratif en raison de critères trop restrictifs imposésaux candidats. Maître Laurent Frölich nous donne son sentiment sur l'aff aire qui pose la question du principe de l'égalité de traitement.

  Date de mise en ligne 23/12/2010

• N° 215 du 29 décembre 2010

  - Consommateurs et ouverture du marché de l'énergie  

  Date de mise en ligne 29/12/2010

• Le pilotage de gestion : exemple de mise en œuvre

  Inspirées de la LOLF, de nombreuses démarches ont été engagées dans les collectivités visant à améliorer la présentation des documents budgétaires et fi nanciers et favoriser le développement des outils de gestion. Voici l'exemple d'une démarche engagée dans la ville de Dunkerque (70 000...

  Date de mise en ligne 01/01/2011

• Le nouveau marché de la dette

  Et si la crise rebattait définitivement les cartes de la dette des collectivités locales ? L'année 2010 a en effet consolidé les tendances que 2009 avaient dessinées. Si l'on ajoute les incertitudes réglementaires portées par la réforme Bâle 3, il semble clair que le marché se normalise.

  Date de mise en ligne 01/01/2011

• Les contrats de quasi-régie

  Une question que se posent régulièrement une commune ou un EPCI : le marché passé par une entité dans laquelle elle est fortement impliquée est-il soumis au Code des marchés publics, donc soumis à la concurrence ou relève-t-il de contrats « in house », nommés également « contrats de quasi-régie » ? Il convient d'être...

  Date de mise en ligne 22/12/2010

Collectivité

• La ville de Pont de Claix

  Isère-12 000 habitants ville de l'agglomération grenobloise inscrite dans une démarche innovante de participation citoyenne et de développement durable

• La ville de Poitiers

  Travailler et évoluer à Poitiers bien plus qu'une bonne idée C'est déjà une bonne idée, parce que Poitiers est AMBITIEUSE : elle lance notamment de grands projets urbains, dont le chantier de modernisation du centre-ville Coeur d'Agglo, qui mobilisent et fédèrent tous les services de la collectivité. Poitiers est JEUNE,...

• La ville de Triel-sur-Seine

  Triel-sur-Seine, 12 000 habitants, à 12 km de Saint-Germain-en-Laye (78), membre de la communauté d'agglomération des Deux Rives de la Seine, est inscrite dans le cadre de l'Opération d'Intérêt National Seine Aval et possède une réserve foncière de 600 ha. La ville est engagée dans une démarche partenariale...

Contenu rédactionnel

• Organiser une manifestation associative

  Notre association organise en cours d'année six manifestations de soutien. La recette de ces manifestations doit-elle être prise en compte pour déterminer le montant de notre chiffre d'affaires par rapport au seuil des 60 000 euros ? De plus, nos statuts prévoient la création de six sections. Ce seuil s'applique-t-il à l'ensemble de l'association, ou chaque...

  Date de mise en ligne 08/03/2012

Docs divers

• Les relations entre les collectivités locales et les associations

  La responsabilité des collectivités territoriales, de leurs élus et de leurs agents peut être engagée lorsqu'une irrégularité est commise dans le cadre des relations tissées avec des associations. Or, les relations contractuelles entre les collectivités territoriales et les associations sont encadrées par une multiplicité...

Numéro d'ouvrage

• Les questions sociales aux concours

  Une présentation claire et synthétique pour vous aider à retenir l'essentiel de ce qu'il faut connaître sur le sujet. L'épreuve de questions sociales est présente dans plusieurs concours comme le concours externe d'accès aux IRA (Instituts régionaux d'administration). Sont aussi concernés par cette matière...

  Date de mise en ligne 29/09/2010

• Politiques et pratiques de la culture

  Une fois franchi, en 2009, le cap symbolique du cinquantenaire, une phase de réformes profondes s'est ouverte pour le ministère de la Culture, que la stricte application des principes de la LOLF et de la RGPP a résolument placé au premier rang de la réforme de l'État. Dans un contexte de transformations accélérées du champ culturel,...

  Date de mise en ligne 16/08/2010

• Manifestations éphémères : la sécurité des publics

  Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, le repas des anciens... autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours. Elles peuvent se dérouler dans des ERP, qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie : le repas...

  Date de mise en ligne 21/12/2010

• L'intelligence économique au service du développement territorial

  Ce guide ne prétend pas fournir une méthode rigoureuse à suivre à la lettre : il s'agit plutôt d'une réflexion qui propose différentes approches méthodologiques, comprenant des éléments pratiques destinés à éclairer les interrogations des professionnels du développement économique des...

  Date de mise en ligne 04/01/2011

• La cotraitance et la sous-traitance des marchés publics

  Constituant deux modes de partenariat provisoires, la cotraitance et la sous-traitance reposent sur l'idée d'une mutualisation des moyens et des compétences des entreprises dans le cadre de l'exécution des marchés publics. En ce sens, ils facilitent l'accès à la commande publique de ces dernières, notamment des PME. Alors que la...

  Date de mise en ligne 27/04/2012

Questions / Réponses

• Loto

  Notre association sportive a organisé un loto et réalisé une recette de 2 900 euros et un bénéfice de 2 000 euros. Y a-t-il des démarches particulières à effectuer auprès des impôts ?

  Date de mise en ligne 14/06/2007

• Une fédération désireuse d'éditer un ouvrage sur son activité...

  Une fédération désireuse d'éditer un ouvrage sur son activité doit-elle le déclarer ? Doit-elle payer la T.V.A. ? Y-a-t'il d'autres démarches à faire ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Prestataire dirigeant

  Peut-on être prestataire de l'association que l'on dirige, sachant que le service offert n'existe pas sur le marché local ?

  Date de mise en ligne 11/02/2011

• Gestion des salariés

  Existe-t-il un organisme qui puisse nous guider dans les démarches notamment pour la création des fiches de paie et la déclaration du salarié ?

  Date de mise en ligne 11/02/2011

• Un client potentiel de notre association nous demande notre...

  Un client potentiel de notre association nous demande notre numéro de registre du commerce. Quelle est la démarche à suivre?

  Date de mise en ligne 14/11/2001

Sites pratiques

• Un guide des formalités en ligne

  L'ensemble des téléprocédures s'adressant aux professionnels et aux entreprises ( fiscalité, import-export, marchés publics, concurrence, propriété industrielle).

• Site specialisé des foires, etc ...

  Site specialisé des foires, marchés, brocantes, salons de collectionneurs et des professionels de la fête, du spectacle. Pour tout ce qui concerne les ventes d'occasion, les marchés/brocantes, un site d'échanges mais aussi d'informations pratiques et réglementaires sur le sujet.