Marché complémentaire - Association mode d'emploi

Documents sur : marché complémentaire

Actualité réseaux

• Question/Réponse issue de notre liste de discussion

  J'aimerai savoir si lors d'une réunion de bureau qui a été convoquée avec un seul ordre du jour bien précis, peuvent se rajouter "questions  diverses", également si lors d'une réunion de bureau, la composition de ce même bureau peut être changée. (A savoir la répartition des rôles et titres?)L'...

  Date de mise en ligne 31/01/2012

• « Les partenariats associations entreprises »

  CIDES Chorum publie le premier référentiel, outil pédagogique et pratique, à usage des dirigeants associatifs.En collaboration avec l'association d'intérêt général Le RAMEAU, le référentiel des « Partenariats Associations & Entreprises » a vocation d'aider et encourager les associations dans leur démarche...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

• Le service de création en ligne effectif

  Les associaitons peuvent désormais se déclarer en ligne sur compteasso.service-public.fr.Après vous etre inscrit, vous pourrez remplir les formulaires en ligne, intégrer des pièces jointes... Une fois votre dossier validé vous l'envoyez d'un clic aux services instructeurs, et vous n'avez plus qu'à attendre la réception de...

  Date de mise en ligne 10/02/2012

• Temps de repos pour les animateurs occasionnels en Accueil Collectifs de Mineurs

  La proposition de loi de simplification du droit et d'allégement des démarches a été adoptée ce mercredi 29 février. Elle impose, entre autres,  la mise en place d'un temps de repos compensateur partiel et hebdomadaire de 11 heures, avec une prise différée du restant après le séjour, pour les animateurs occasionnels.En...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

• L'Anesm lance l'évaluation interne des établissements sociaux

  L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médicosociaux publie « L'évaluation interne : repères pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) », une note de recommandation pratique.Le document d'une centaine de pages...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

Agenda

• SACOPA (SAvoir COnnaître & PArtager) 6ème Marche Populaire Internationale En partenariat avec l'Office de Tourisme du Vermandois

  Pourquoi les Marcheurs aiment tant les MPI ? C'est une journée de fête, ils viennent de loin (Belgique, Allemagne, Alsace, sans oublier bien sûr les départements limitrophes à notre Picardie) pour parcourir les chemins du Vermandois. L'état d'esprit de la marche populaire correspond à rassembler le plus grand nombre de randonneurs....

• "Comment faire cofinancer son projet par le Fonds social européen?"

  L'Avise vous propose de découvrir la programmation du 2e semestre 2012 à Paris et en Région de la formation "Comment faire cofinancer son projet par le Fonds social européen?". Le Fonds social européen (FSE) offre une opportunité au développement des projets portés par les acteurs de l'économie sociale et solidaire...

Annuaire

• Marche et Evasion

  Date de mise en ligne 26/07/2010

Article de revue

• N° 219 du 26 janvier 2011

  - La gestion du marché du logement et la crise financière- Lutter contre les violences aux femmes  

  Date de mise en ligne 26/01/2011

• Offre anormalement basse : une charge à prouver

  Lorsqu'une collectivité lance une délégation de service public, la commission d'appel d'offres a l'obligation de rejeter les offres dites « anormalement basses ». Mais en cas de contentieux, qui doit apporter la preuve que cette décision est illégitime ? Trois jurisprudences récentes permettent d'en savoir plus.

  Date de mise en ligne 01/02/2011

• Les schémas de cohérence écologique : Rhône-Alpes et l'Isère ont pris de l'avance

  Créés par le Grenelle 2, les schémas de cohérence écologiquesont destinés à créer des corridors écologiques pour enrayerla perte de la biodiversité. La région Rhône-Alpes n'avait pasattendu la législation pour s'engager dans une telle démarcheavec l'élaboration de sa cartographie...

  Date de mise en ligne 08/02/2011

• Les concessions d'aménagement : entre marchés et concessions

  En dépit des insistances communautaires et des adaptations auxquelles a procédé le gouvernement français (notamment au gré des modifications de l'article L.300-4 du Code de l'urbanisme), la concession d'aménagement demeure toujours ce contrat sui generis empruntant les traits du marché public et ceux de la concession. Il reste...

  Date de mise en ligne 01/02/2011

• Les droits du cessionnaire dans le règlement financier d'un marché

  À partir du moment où la personne responsable du marché n'a, à aucun moment, contesté la présence d'un cessionnaire dansun marché, elle ne peut, au moment d'un contentieux, contester sa qualité pour agir en vue d'obtenir le paiement des sommes que celui-ci estime lui être dues pour le paiement de prestations exécutées...

  Date de mise en ligne 24/01/2011

Collectivité

• La ville de Saint-Ouen

  Première Couronne métro - RER Ville de 40 à 80 000 habitants + de 1 400 agents permanents Une ville à taille humaine : 40 000 habitants, 7 crèches, 3 collèges, 1 école d'ingénieurs. Une ville active et attractive en plein essor : 30 000 emplois, + de 4 millions de visiteurs par an pour le marché aux puces, projet de l'aménagement...

• La ville de Triel-sur-Seine

  Triel-sur-Seine, 12 000 habitants, à 12 km de Saint-Germain-en-Laye (78), membre de la communauté d'agglomération des Deux Rives de la Seine, est inscrite dans le cadre de l'Opération d'Intérêt National Seine Aval et possède une réserve foncière de 600 ha. La ville est engagée dans une démarche partenariale...

• La ville de Poitiers

  Travailler et évoluer à Poitiers bien plus qu'une bonne idée C'est déjà une bonne idée, parce que Poitiers est AMBITIEUSE : elle lance notamment de grands projets urbains, dont le chantier de modernisation du centre-ville Coeur d'Agglo, qui mobilisent et fédèrent tous les services de la collectivité. Poitiers est JEUNE,...

Contenu rédactionnel

• Les premières démarches

  Première démarches  compte bancaire, assurances, annoncer la création, (re)prises de contacts, élaboration premier projet concret, recherche financeurs, documents de communication, planification actions, rescrit fiscal (interet général?), recherche don ou prêt matériel Une association a besoin d'ouvrir un compte en banque, et de contracter...

  Date de mise en ligne 01/06/2010

• Dossiers thématiques

  Tous les dossiers thématiques : Créer une association loi 1901 Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

• La fiscalité de l'association

  Taxes et cotisations Le fait d’être une association régie par la loi de 1901 n’exonère pas l’association du paiement de l’impôt. Elle a, comme toute personne morale, des obligations fiscales à remplir. Ainsi, par exemple, si elle est locataire des locaux qu’elle occupe, elle devra s’acquitter de la taxe d’habitation. ...

  Date de mise en ligne 07/10/2011

• Aides et formalités de l'employeur associatif

  Devenir employeur Avant même d'embaucher, il faut se déclarer employeur auprès de la direction départementale du travail (Direccte) et du Centre de formalités des entreprises (CFE), adhérer à un organisme de retraite complémentaire, à la médecine du travail, et un organisme paritaire collecteur agréé. Selon l'activité,...

  Date de mise en ligne 17/02/2012

• Organiser une manifestation associative

  Notre association organise en cours d'année six manifestations de soutien. La recette de ces manifestations doit-elle être prise en compte pour déterminer le montant de notre chiffre d'affaires par rapport au seuil des 60 000 euros ? De plus, nos statuts prévoient la création de six sections. Ce seuil s'applique-t-il à l'ensemble de l'association, ou chaque...

  Date de mise en ligne 08/03/2012

Docs divers

• Droits d'auteur

  Droits d'auteur, droit voisin, droit moral, droits à l'image, rémunération équitable... Toute utilisation d'une œuvre de l'esprit, de l'image d'autrui, de musique (même en fond sonore) donne lieu à une demande d'autorisation et, souvent, au paiement d'un « droit ». Ces sommes sont collectées par des organismes...

Numéro d'ouvrage

• Finances et fiscalité locales - Les collectivités et les citoyens pressurés (n.87 IV/2010 décembre)

  Sur-le-champ " La rénovation urbaine n'a pas d'ambition politique, dans le sens d'une démocratie vitalisée " : entretien avec Hacène Belmessous Quelle cohésion pour une Europe des territoires ? (David Bayeux) Politiques publiques " L'hôpital sous pression " (Nicolas Belorgey) Pouvoir local La démocratie participative...

  Date de mise en ligne 05/01/2011

• Guide de l'éclairage public : voirie et bâtiments

  Intérieur ou extérieur, l'éclairage constitue un important gisement d'économies d'énergie, et les installations s'inscrivent désormais dans une démarche de développement durable. Encore faut-il respecter les règles de l'art, les normes, les textes réglementaires, qui sont en pleine mutation. De même,...

  Date de mise en ligne 27/04/2012

• La reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle dans les concours

  La loi du 2 février 2007 relative à la modernisation de la fonction publique a ouvert la possibilité d'une reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP) dans les concours de la fonction publique. Cette nouvelle épreuve, qui existe aujourd'hui dans de nombreux concours, permet aux candidats de valoriser l'expérience et...

  Date de mise en ligne 04/01/2010

• L'économie verte (n.355 Mars-Avril 2010)

  L'économie verte, que dirigeants politiques et citoyens appellent de leurs vœux, est-elle en train de voir le jour ? Quelle forme va-t-elle revêtir ? Permettra-t-elle de résoudre simultanément les problèmes environnementaux et la crise qui sévit depuis 2008 ? Ce numéro des Cahiers français propose un tour d'horizon de la question, passant...

  Date de mise en ligne 01/03/2010

• Organiser ses achats non formalisés

  L'achat public est au centre des préoccupations des collectivités locales et des différentes entités soumises au Code des marchés publics. Les réformes récentes, celles qui sont en cours, et la jurisprudence - notamment l'arrêt « Grand Port maritime du Havre » - montrent que les acheteurs sont soumis à l'application stricte...

  Date de mise en ligne 12/04/2011

Petites annonces

• Belle aventure (festival de films) cherche ses matelots !

  Secteur d'activité: Bénévolat Intitulé du poste: Organisation évènementielle d'un festival de courts-métrages Description du poste: Organisation d'un festival de courts-métrages transfrontaliers, en Lorraine. Les initiateurs recherchent des personnes motivées (futurs membres de l'association) pour conduire, ensemble,...

Questions / Réponses

• Loto

  Notre association sportive a organisé un loto et réalisé une recette de 2 900 euros et un bénéfice de 2 000 euros. Y a-t-il des démarches particulières à effectuer auprès des impôts ?

  Date de mise en ligne 14/06/2007

• Une fédération désireuse d'éditer un ouvrage sur son activité...

  Une fédération désireuse d'éditer un ouvrage sur son activité doit-elle le déclarer ? Doit-elle payer la T.V.A. ? Y-a-t'il d'autres démarches à faire ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Prestataire dirigeant

  Peut-on être prestataire de l'association que l'on dirige, sachant que le service offert n'existe pas sur le marché local ?

  Date de mise en ligne 11/02/2011

• Gestion des salariés

  Existe-t-il un organisme qui puisse nous guider dans les démarches notamment pour la création des fiches de paie et la déclaration du salarié ?

  Date de mise en ligne 11/02/2011

• Salarié

  Nous sommes deux fanfares municipales liées par un protocole de partenariat. Nous envisageons de salarier une personne en commun. Comment simplifier nos démarches ?

  Date de mise en ligne 06/03/2009

Sites pratiques

• Site specialisé des foires, etc ...

  Site specialisé des foires, marchés, brocantes, salons de collectionneurs et des professionels de la fête, du spectacle. Pour tout ce qui concerne les ventes d'occasion, les marchés/brocantes, un site d'échanges mais aussi d'informations pratiques et réglementaires sur le sujet.

• Retraite

  Info-retraite est un site commun aux 38 organismes de retraite obligatoire (base et complémentaire) qui se sont réunis au sein d'un groupement d'intérêt public, le GIP Info Retraite.

• Bourses solidaires

  Un outil Internet des réseaux de la finance solidaire : ce site se donne pour objet de faciliter la rencontre entre des porteurs de projet d'entreprises solidaires et les réseaux de financements solidaires associés dans une démarche commune.