Les ogm - Association mode d'emploi

Documents sur : les ogm

Article de revue

• N° 258 du 2 novembre 2011

  - Zone euro : les décisions du Sommet du 26 octobre 2011- OGM : la législation de l'UE en bonne voie- Le taux d'épargne en hausse au 2e trimestre- Le taux d'encadrement des élèves- Les lieux de vie des enfants  

  Date de mise en ligne 02/11/2011

• Les ordres professionnels

  Les avocats, les médecins, les architectes, les vétérinaires, les experts-comptables... Toutes ces professions ont un point commun : elles sont organisées en un ordre professionnel, aux compétences très étendues. La plupart des professions libérales sont organisées en ordres professionnels, organes représentatifs des professions...

  Date de mise en ligne 21/11/2011

• N° 262 du 30 novembre 2011

  - Le projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines- L'hébergement et l'accès au logement- Hausse du chômage- Soutien à la parentalité- Augmentation du numerus clausus en médecine- Questions juridiques : Questions prioritaires de constitutionnalité ; Jurisprudence du Conseil d'État : tarifs du gaz et...

  Date de mise en ligne 30/11/2011

• "Prestataire assumé, partenaire revendiqué", Yann Lasnier, Secrétaire général adjoint de la Fédération Léo Lagrange

  En près de vingt ans, les rapports entre associations et collectivités ont subi de profondes mutations. Le cadre législatif s'étoffant, des partenariats, des situations ont été profondément réinterrogés. Alors que certains érigent parfois en dogme la subvention comme garantie principale de l'indépendance associative,...

  Date de mise en ligne 25/01/2012

• L'incompétence du département pour se prononcer sur l'interdiction des OGM

  Référence de l'arrêtTribunal administratif de Pau - 6 avril 2005 - Préfet du Gers - Requête n° 0401315Question juridiqueLe département est-il compétent pour exprimer son opposition de principe à tous essais et à toutes cultures d'OGM et inciter les maires à user de leur pouvoir...

  Date de mise en ligne 15/08/2005

Numéro d'ouvrage

• Quelle croissance pour demain ? n.Spécial 3006 du 10 novembre 2010

  Le Débat Jean-Luc Gréau La crise qui a débuté en 2007 semble interminable. Après le renflouement des établissements bancaires par les Etats permettant une stabilisation du secteur financier, une timide reprise s'est installée. Depuis le printemps 2010, en raison des dettes colossales accumulées par les Etats, la rigueur est devenue le...

  Date de mise en ligne 10/11/2010