Interco - Association mode d'emploi

Documents sur : interco

Article de revue

• Réintégration d'un agent après détachement

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Conseil d'État 17 novembre 2008 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger Requête n° 306670 Question juridique Quelles sont les modalités de mise en oeuvre de l'obligation de réintégration d'un agent à l'issue de son détachement ?

  Date de mise en ligne 31/07/2009

• Culture et intercommunalité : les temps changent !

  A quelques jours du 10ème anniversaire de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, dite « loi Chevènement » du 13 juillet 1999, s'il est un thème qui mérite une attention toute particulière, c'est bien celui de la culture et de son degré excessivement...

  Date de mise en ligne 13/07/2009

• Voirie et EPCI: qui fait quoi ?

  L'intercommunalisation de la voirie n'est pas un chemin tranquille : il est pavé de difficultés sans nombre, dont celle consistant tout simplement à savoir qui fait quoi. Éclaircissements...

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• Les ZAE se mettent au vert

  La qualité des zones d'activités économiques est un enjeu de compétitivité territoriale. Des intercos jouent la carte de la performance environnementale pour gagner en attractivité.

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• Structures syndicales: l'impossible disparition ?

  Trop nombreuses, obsolètes, opaques... la plupart des structures syndicales auraient dû disparaître avec l'avènement de l'intercommunalité. Il n'en est rien. Maintes fois annoncé, toujours repoussé, le chantier se heurte à de nombreux obstacles.

  Date de mise en ligne 01/07/2009

Collectivité

• Syndicat Mixte Intercommunal de gestion du contrat de développement de l'Albanais - SIGAL

• La ville de Toulouse

  430 000 habitants, 2e ville universitaire de France, capitale européenne de l'aéronautique et de l'espace, ville d'art et de culture, connaît l'un des taux de croissance démographique les plus importants de France. 4e ville de France forte de 9 121 agents et d'un budget de 755 M€, acteur d'une intercommunalité en évolution. La...

• La Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières

  Établissement public de coopération intercommunale, la Communauté d'Agglomération de Charleville Mézières (76 000 habitants - 8 Communes - 1h30 de Paris par le TGV) se structure autour d'un projet de territoire ambitieux.

Numéro d'ouvrage

• Propositions méthodologiques pour l'élaboration d'une politique vélo

  Les axes d'entrée dans une politique cyclable sont très variés d'un territoire à l'autre. Certains privilégieront une approche touristique, d'autres miseront sur la dimension utilitaire, beaucoup tenteront de s'adresser à toutes ces cibles. Une politique cyclable en 2011 ne s'aborde plus sous le même angle qu'en 2001...

  Date de mise en ligne 13/10/2011

• Les politiques culturelles en milieu rural

  La culture devient un champ nouveau de réflexion et d'action des territoires ruraux. Cet élan n'est pas le fruit du hasard. Il s'inscrit en prolongement de tendances de fond qui modifient le paysage rural : - l'arrivée de néo-ruraux, à proximité des villes et également dans des contrées plus reculées, apporte un souffle...

  Date de mise en ligne 06/05/2011

• La réforme territoriale décryptée

  Simplification de l'architecture territoriale, renforcement de la démocratie locale et adaptation de notre organisation territoriale constituent autant d'objectifs partagés par la plupart des acteurs publics locaux. Telles sont les priorités majeures du texte de loi portant réforme des collectivités territoriales. Mais si tout le monde ou presque s'accorde...

  Date de mise en ligne 16/02/2011

• Guide juridique de la voirie des collectivités territoriales

  Ce classeur dédié au régime juridique de la voirie a pour but, à terme, de traiter de toutes les voiries des collectivités territoriales. Si, dans un premier temps, les efforts des auteurs se sont surtout portés sur la voirie des communes, les voiries départementales et les enjeux intercommunaux seront traités ultérieurement. Le plan...

  Date de mise en ligne 22/05/2012

• Gestion financière des collectivités locales

  La référence en matière de gestion financière totalement mise à jour. Au terme de trois décennies de décentralisation, la gestion financière des villes, départements, régions et groupements s'est profondément transformée. De nouvelles méthodes de management local se sont développées, mais...

  Date de mise en ligne 01/09/2010