Générale - Association mode d'emploi

Documents sur : générale

Actualité réseaux

• Les pratiques culturelles et sportives des Français : arbitrage, diversité et cumul

  Philippe Coulangeon et Yannick Lemel publient dans le n° 423 d'Economie et statistique (Insee) les données du volet « pratiques culturelles et sportives » de l'enquête permanente sur les conditions de vie des ménages.Ces données montrent que la différenciation sociale des attitudes en matière de loisirs est d'abord gouvernée par une logique...

  Date de mise en ligne 04/01/2010

• Conférence nationale de la vie associative, suite...

  Dans un communiqué de presse, le Haut commissaire à la jeunesse établit un relevé des mesures annoncées au terme de la Conférence nationale de la vie associative du 17 décembre.- Dialogue entre pouvoirs publics et associations : le conseil national de la vie associative (CNVA) sera transformé en Haut conseil à la vie associative ; une...

  Date de mise en ligne 04/01/2010

• Une Europe qui protège les services sociaux : yes we can !

  Le Collectif SSIG se félicite de l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne ce 1er décembre 2009.Pour le collectif, ce nouveau Traité contribue à renforcer la protection des missions d'intérêt général des seules forces du marché. Une sanctuarisation qui relève désormais clairement d'une disposition...

  Date de mise en ligne 11/12/2009

• Aide humanitaire aux étrangers en situation irrégulière

  Lundi 23 novembre 2009, la ministre de la Justice et des Libertés et le ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité Nationale et du Développement solidaire ont présenté une circulaire d'action publique sur l'aide humanitaire pour les étrangers en situation irrégulière.Les deux circulaires seront...

  Date de mise en ligne 28/11/2009

• Les associations devant la démocratie - 15 janvier 2010 - Paris

  La France et les Etats-Unis incarnent deux types de réalisation du modèle tocquevillien - un modèle moins univoque qu'on ne le prétend généralement. Dans quelle mesure ces deux types continuent-ils de se différencier ?Organisée par le Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF) avec le soutien de l'ambassade des Etats-unis,...

  Date de mise en ligne 04/01/2010

Article de revue

• La délégation de service public local : quelles sont les précautions à prendre ? (deuxième partie)

  La délégation de service public local a généralement une incidence importante sur la vie quotidienne de la population et cela sur de longues années. La qualité de la délégation que passera la commune avec l'entreprise retenue est donc essentielle.

  Date de mise en ligne 01/06/1995

• La contribution spéciale pour dégradation de la voirie

  S'il est un poste budgétaire souvent de grande importance, c'est celui relatif à la voirie communale. Outre le fait que la commune est généralement propriétaire d'un grand nombre de kilomètres de voirie, les usagers demandent aussi légitimement que ce réseau soit parfaitement carrossable quelles que soient les utilisations qui...

  Date de mise en ligne 01/02/2000

• La taxe sur certaines fournitures d'électricité : comment la créer ?

  Par ces temps de contraintes budgétaires, il y a un moyen d'abonder les ressources de fonctionnement par un impôt indirect généralement productif : la taxe sur certaines fournitures d'électricité.

  Date de mise en ligne 01/06/2000

• Convention de maîtrise d'ouvrage pour les programmes d'investissement "eau potable" et "assainissement"

  La plupart des villes confient à une SEML, à travers une convention de maîtrise d'ouvrage, le soin de réaliser, pour leur compte, les programmes d'investissement "eau potable" et "assainissement " (extension ou renouvellement des réseaux par exemple). Cette convention définit le cadre contractuel des missions à confier au...

  Date de mise en ligne 27/02/2002

• L'épreuve de questions de culture générale

  Le jour de l'épreuve, il convient de rendre une copie qui reflète trois qualités : disposer de connaissances, construire un raisonnement structuré et argumenté, et donner une réponse personnelle rédigée dans un style sobre.

  Date de mise en ligne 12/09/2006

Collectivité

• Office public de l'habitat de Villeneuve Saint georges

  Au sein d'un organisme gérant 2 606 logements, sous l'autorité de la Direction Générale, vous assurez la conduite et le contrôle de la qualité des services rendus aux locataires de l'Office pour les actions contenues dans la gestion locative.

Contenu rédactionnel

• Les premières démarches

  Assemblée générale constitutive (qui inviter, qui intervient sur quel sujet, animation, émargement, éléction ca., montant cotisation..) La préparation de cette première assemblée est importante. Qui va intervenir pour présenter l'association et ses objectifs? Un président et un secrétaire d'assemblée seront...

  1er CA et/ou bureau (convoquer, ordre du jour, compte rendu, etc)  Après l'assemblée générale constitutive, le conseil d'administration se réunit pour élire (ou pas) un bureau et organiser le fonctionnement et la gestion de l'association, en se référant toujours aux statuts. Ces décisions doivent être consignées dans le registre...

  ARTICLES Associations mode d'emploi N° 92 (Octobre 2007) Assemblée générale : les règles de convocation Associations mode d'emploi N° 80 (Juin-juillet 2006) Rôle et attributions du bureau de l'association Association mode d'emploi - N°113 (Octobre 2009) Les dix questions à poser à votre assureur Associations mode d'emploi  -  N° 104 (Décembre...

  Date de mise en ligne 01/06/2010

Numéro d'ouvrage

• Bien rédiger les statuts de votre association

  La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et le décret du 16 août 1901 prévoient que les statuts de l'association doivent contenir « les règles d'organisation et de fonctionnement de l'association et de ses établissements, ainsi que la détermination des pouvoirs des membres chargés de l'administration ou de...

  Date de mise en ligne 08/03/2010

• Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales

  Dans le cadre de l'administration de leur patrimoine, les collectivités publiques (communes, EPCI, départements et régions) sont appelées à réaliser des acquisitions ou des ventes, qui sont généralement confiées à des notaires, ce qui engendre des coûts financiers élevés surtout pour les petites communes...

  Date de mise en ligne 16/02/2007

• Réussir sa communication locale sur le développement durable

  Le développement durable est une préoccupation majeure des Français. Communiquer localement sur le développement durable signifie-t-il susciter des comportements collectifs reposant sur des choix locaux (les fameux Agendas 21), ou pérenniser des modes de vie qui résultent de choix nationaux ? En effet, la notion de réussite d'une communication...

  Date de mise en ligne 14/10/2008

• Comprendre et tenir la comptabilité de votre association

  Pour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d'enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête. Pourtant, si la loi 1901 n'imposait au départ aucune obligation comptable aux associations, plusieurs textes sont...

  Date de mise en ligne 31/10/2008

• Financer son association par les 6 manifestations annuelles exonérées

  Buvettes, loto, kermesses, vide-greniers, spectacles... toutes ces manifestations contribuent à souder les membres de l'association et à faire connaître ses activités. C'est aussi bien souvent la seule source de recettes des associations en dehors des cotisations. Mais organiser une manifestation est souvent loin d'être simple : selon les cas, il y...

  Date de mise en ligne 03/06/2010

Questions / Réponses

• Assemblée générale

  Notre saison sportive commence en septembre et finit fin août pour une assemblée générale qui est mi- ovembre. Peut-on changer la date de notre assemblée et la mettre début octobre ? Doit-on faire voter ce changement ?

  Date de mise en ligne 21/06/2006

• Assemblée générale

  La présidente de notre association ne veut pas convoquer cette année d'assemblée générale, prétextant qu'elle a fait voter en cours d'année une modification de statuts portant le mandat des membres du conseil d'administration à deux ans. Que peut-on faire ?

  Date de mise en ligne 14/06/2007

• L'assemblée générale est ouverte à tous

  L'assemblée générale est ouverte à tous

  Date de mise en ligne 06/04/2001

• La réunion d'une assemblée générale annuelle est-elle obligatoire?...

  La réunion d'une assemblée générale annuelle est-elle obligatoire?

  Date de mise en ligne 08/02/2002

• Lors de nos assemblées générales annuelles, devons-nous obligatoirement...

  Lors de nos assemblées générales annuelles, devons-nous obligatoirement présenter des rapports moraux et financiers?

  Date de mise en ligne 05/04/2002