Financement association - Association mode d'emploi

Documents sur : financement association

Actualité réseaux

• Egalité hommes-femmes : encore un long chemin à parcourir...

  Dans un de ses romans, Annie Ernaux rapporte une petite scène qui se réfère aux premiers jours de son mariage. Elle et son mari sont tous deux étudiants, « de gauche », cultivés, émancipés et ont ce qu'on appelle les idées larges. Ils révisent ensemble sur la table du salon. La cocotte minute siffle dans la cuisine et le compte-minute...

  Date de mise en ligne 14/02/2012

• Dispositif local d'accompagnement : vers une réorganisation ?

  L'Igas (Inspection générale des affaires sociales) vient de publier une évaluation du DLA. Si la pertinence du dispositif n'est pas remise en cause, l'Igas recommande de redéfinir sa place dans la politique publique.Actuellement, le DLA est orienté « emploi » : ses actions sont dirigées vers les associaitons employeuses pour les aider à...

  Date de mise en ligne 11/02/2012

• Question des lecteurs

  Notre association de musique fonctionne exclusivement sur du bénévolat. Nos recettes servent à acheter des vêtements et instruments de musique pour les musiciens qui effectuent des prestations au profit de l'association. Cela remet-il en cause le caractère désintéressé de notre association ?À priori, non. L'association investit visiblement...

  Date de mise en ligne 11/02/2012

• SSIG : Quand l'Europe met le paquet

  Vous ne l'avez pas probablement pas remarqué mais depuis le 31 janvier 2012, les choses ne sont plus tout à fait comme avant pour ce qui concerne les service sociaux d'intérêt général  en Europe. Du moins pour certains d'entre eux puisqu'une liste limitative de ces services est concernée par le nouveau "paquet"...

  Date de mise en ligne 07/02/2012

• La question des lecteurs

  Les salariés ont-ils le droit de voter lors d'une assemblée générale ?La réponse se trouve dans vos statuts. Généralement, le droit de vote en assemblée générale est réservé aux adhérents, à jour de leur cotisation. Si les salariés sont adhérents et se sont acquitté de leur...

  Date de mise en ligne 18/02/2012

Agenda

• SOIREE DEVELOPPEMENT DE PROJETS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  Favoriser des rencontres solidaires et opérationnelles pour développer votre projet, dynamiser vos projets, développer votre chiffre d'affaires, apporter à votre projet des moyens financiers adaptés et des compétences pointues.Une soirée en 3 temps :19h00 - Apéritif et rencontres informelles,20h00 - Présentation de la Plate-Forme...

• 20 ans d'Internet associatif, et demain ?

  nvitation à débattre le 7 juin au CICP, 21 ter rue Voltaire 75011 Paris à 19h, Inscription : echange@ritimo.org Depuis 20 ans des associations, des collectifs, des individus ont mis en place des outils, des projets, des événements autour des TIC. Aujourd'hui ceux-ci font parties de notre quotidien et c'est le moment de faire un point sur cette histoire,...

• Journée d'information ASSOCLIC à Lille

  Journée d'information ASSOCLIC à Lille : Des ordinateurs gratuits pour vos projets associatifs ! Vous êtes une association du Nord-Pas de Calais et vous avez un projet d'éducation, de santé, de formation, d'insertion ou d'intégration nécessitant l'usage d'ordinateurs ? Vous souhaitez candidater à ASSOCLIC 2012 pour...

• 20 ans d'Internet associatif, et demain ?

  http://echange.ritimo.org Invitation à débattre le 7 juin au CICP, 21 ter rue Voltaire 75011 Paris à 19h, Inscription : echange@ritimo.org Depuis 20 ans des associations, des collectifs, des individus ont mis en place des outils, des projets, des événements autour des TIC. Aujourd'hui ceux-ci font parties de notre quotidien et c'est le moment de faire...

• Compétence sport : quel rôle pour l'intercommunalité ?

  Les deux tiers des communautés développent des actions dans le domaine sportif. Elles s'organisent autour de quatre axes : les équipements sportifs, le soutien, l'animation et les manifestations sportives. Pour les développer, certaines intercommunalités ont pris une compétence, d'autres interviennent par la voie du fonds de concours...

Annuaire

• Un réseau d'achat au service des associations

  Date de mise en ligne 30/11/2010

• Association Culture et Partage

  Date de mise en ligne 01/11/2010

• Association "VOUS ET VOTRE PROJET"

  Date de mise en ligne 02/12/2010

• Association Je donne mes jouets

  Date de mise en ligne 25/10/2010

• Association Taï Chi Chuan Chaumont

  Date de mise en ligne 17/01/2011

Article de revue

• Pollution à l'ozone : une collaboration franco-britannique

  Entre 2005 et 2007, un programme européen Interreg III a été mené par les associations Air Normand, Atmo Picardie et leurs homologues anglais du West Sussex et de l'East Sussex. Le programme dénommé ARMO (Air Rives Manche Ozone) était consacré à l'ozone troposphérique.

  Date de mise en ligne 23/09/2007

• L'ATTF en congrès à Besançon

  L'Association nationale des techniciens supérieurs territoriaux (ATTF) tenait son 39e congrès national annuel, du 12 au 14 septembre, dans la capitale francomtoise. Un rendez-vous marqué par l'élection d'un nouveau président à la tête de l'association, Frédéric L'Honoré...

  Date de mise en ligne 08/10/2007

• L'intercommunalité à l'épreuve de l'accessibilité

  La loi Handicap de février 2005 interpelle et oblige les départements, les communes mais aussi l'intercommunalité dans son exigence d'une accessibilité généralisée pour 2015. Articulation de la réflexion et de l'action entre niveaux institutionnels, impacts financiers, relations aux associations...

  Date de mise en ligne 17/09/2007

• Internalisation/externalisation des audits des satellites: comment choisir ?

  Les collectivités recourent fréquemment à des partenaires (associations, SEM) pour la mise en œuvre de leurs politiques. Cette stratégie est source de risques (juridiques, financiers, politiques), insuffisamment couverts par les processus d'instruction et de contrôle traditionnels. Par sa capacité à contextualiser...

  Date de mise en ligne 19/09/2007

• Comment gérer un système d'acteurs ?

  Un système d'acteurs répond à une définition floue. À géométrie variable, il peut comporter des habitants, des entreprises, des associations, des institutions... et c'est en fait le développeur qui va, consciemment ou inconsciemment, en définir lui-même les contours pour créer...

  Date de mise en ligne 10/09/2007

Collectivité

• L'association Nous Aussi

• L'association Lyonnaise de Promotion et d'Education Sociale

• APEIL RUEIL-NANTERRE

  ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES AFFILIÉE À L'UNAPEI RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE FOYER-CITL L'HORIZON

• La ville de Bayeux

  Bayeux, située en Normandie, sous-préfecture du Calvados, membre de Bayeux Intercom (34 communes), 15 000 habitants. Aux portes des plages du débarquement, totalement épargnée, Bayeux bénéficie d'un riche patrimoine avec un coeur touristique en secteur sauvegardé. Cité médiévale à fort attrait touristique, elle...

• Le Conseil général du Doubs

  Le Doubs : un territoire d'aventures. Premier département de Franche Comté avec 500 000 habitants, le Doubs rassemble également près de la moitié des services et commerces de la région. Des pôles de compétences diversifiées : bois, horlogerie, microtechnique, automobile... lui valent une croissance soutenue, portée par une...

Contenu rédactionnel

• Organiser une manifestation associative

  Financer son association par les 6 manifestations annuelles exonérées Ce guide fait le point sur les règles générales relatives à l'organisation des manifestations puis détaille les aspects spécifiques aux manifestations les plus courantes, en vous indiquant la réglementation...

  Etre une association loi 1901 n'exonère pas de payer des impôts Quels sont les impôts auxquels peut être soumise l'association ? Quelle est la démarche de l'administration fiscale et les cas d'exonération ? Quelles solutions pratiques et tout à fait légales pour payer moins d'impôts ?...  ...

  Les règles relatives aux impôts commerciaux Toute association déclarée, sans but lucratif, gérée de manière désintéressée, est exonérée d'impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle) pour les recettes, les subventions communales et les salaires liés à...

  Notre association organise en cours d'année six manifestations de soutien. La recette de ces manifestations doit-elle être prise en compte pour déterminer le montant de notre chiffre d'affaires par rapport au seuil des 60 000 euros ? De plus, nos statuts prévoient la création de six sections. Ce seuil s'applique-t-il à l'ensemble de l'association, ou chaque...

          Organiser une manifestation : règles et précautions Associations mode d'emploi n°53 (Novembre 2003) Assurer la sécurité du public constitue votre premier devoir, avant d'être une affaire de...

  Date de mise en ligne 08/03/2012

• Aides et formalités de l'employeur associatif

  Devenir employeur Avant même d'embaucher, il faut se déclarer employeur auprès de la direction départementale du travail (Direccte) et du Centre de formalités des entreprises (CFE), adhérer à un organisme de retraite complémentaire, à la médecine du travail, et un organisme paritaire collecteur agréé. Selon l'activité,...

  Dans le cas d'une rupture d'un contrat CUI-CAE d'un commun accord entre les deux parties, l'employeur peut-il garder les aides reçues ? L'employeur peut conserver les aides perçues dans le cadre d'une convention de CUI dans les cas suivants : licenciement pour faute grave, pour force majeure, pour inaptitude médicale constatée... Comment déterminer la...

        Conventions collectives : aussi fortes que la loi Associations mode d'emploi numéro 111 (Août-septembre 2009) Si les règles du droit du travail sont définies par le Code du travail, elles...

  Modèle de CDD pour emploi temporaire d'usage Exemple de CDD pour emploi temporaire d'usage (liste des activités figurant sous l'article D. 121-2 du Code du travail) Les chiffres clefs de la vie associative Charges sociales, barèmes kilométriques, plafonds de déductibilité des dons, taxes et cotisations, frais de publication au Journal officiel… ces...

  Date de mise en ligne 17/02/2012

• Associations reconnues d'intérêt citoyen depuis 1901

  Présidentielles : que proposent les candidats pour les associations ? Quand la CPCA invite les candidats à la Présidentielle qui disposent d'une représentation parlementaire à venir présenter leurs positions face au monde associatif, aucun ne se dérobe. Cela prouve que les associations ne sont pas considérées...

  Ce que disent les candidats... Appels d'offres Nathalie Kociusko-Morizet qui avait la rude tâche de défendre le président sortant a été la seule à faire grogner la salle en affirmant que les financements associatifs n'avaient pas baissé. La seule aussi à défendre l'appel d'offres comme mode de relation avec les associations : « Faire...

  Eva Joly face aux associations Même son de cloche du côté d'Eva Joly : « Les associations sont un corps intermédiaire qui doit être reconnu et rémunéré comme tel. » Eva Joly face aux associations par depuis1901  

  François Hollande face aux associations …et de François Hollande : « C'est une chance formidable d'avoir des corps intermédiaires. La relation avec les associations doit être une relation avec les citoyens. » Ce dernier s'engage du reste à relancer et rendre plus effective la charte d'engagement réciproque entre Etat et associations. François...

  L'interview d'Edith Arnoult-Brill Quel bilan tirez-vous de cette audition des candidats à l'élection présidentielle par le CPCA ? La participation des cinq candidates et candidats invités dont quatre en personne est déjà en soi un résultat positif. La question...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

• Interview Edith Arnoult-Brill

  L'interview d'Edith Arnoult-Brill • Quel bilan tirez-vous de cette audition des candidats à l'élection présidentielle par le CPCA ? La participation des cinq candidates et candidats invités dont quatre en personne est déjà en soi un résultat positif. La question de l'engagement est de loin la plus consensuelle. C'est d'ailleurs celle...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

• AME 10€ - téléchargement GPA

   Spécifiez votre code abonné et profitez de votre forfait de 10 euros offert. Vous pourrez alors télécharger la version numérique du Guide Pratique "Créer et gérer son association"  

  Date de mise en ligne 01/09/2010

Débat

• Les associations doivent-elles respecter les 35 heures ?

  Date de mise en ligne 17/10/2011

• Un dirigeant d'association peut-il être rémunéré ?

  Date de mise en ligne 03/05/2010

• Faut-il créer un parlement des associations ?

  Date de mise en ligne 08/11/2010

• Faut-il un seuil de représentativité pour les associations ?

  Date de mise en ligne 01/09/2011

• Faut-il un statut européen de l'association ?

  Date de mise en ligne 27/01/2011

Docs divers

• Responsabilité de l'association

  Contrat de droit privé, l'association est soumise aux principes généraux applicables aux contrats et obligations, principalement les dispositions du Code civil. En effet, elle est, selon l'article 1er de la loi du 1er juillet 1901, « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou...

• Organiser une manifestation

  Faire vivre une association nécessite d'organiser régulièrement différentes manifestations, soit pour mettre en œuvre le projet associatif lui-même, soit pour mobiliser de nouveaux membres et faire connaître l'association ou encore pour procurer à l'association des moyens financiers supplémentaires.Source de dynamisme lorsqu'elle...

• Droits d'auteur

  Droits d'auteur, droit voisin, droit moral, droits à l'image, rémunération équitable... Toute utilisation d'une œuvre de l'esprit, de l'image d'autrui, de musique (même en fond sonore) donne lieu à une demande d'autorisation et, souvent, au paiement d'un « droit ». Ces sommes sont collectées par des organismes...

• Installer une buvette

  Dans sa perpétuelle quête de ressources financières, une association a la possibilité, en organisant une buvette, de se procurer une part significative de ses fonds propres. Mais cette activité est particulièrement réglementée et demande donc d'être organisée avec beaucoup de rigueur. Les associations peuvent organiser cinq...

• Les relations entre les collectivités locales et les associations

  La responsabilité des collectivités territoriales, de leurs élus et de leurs agents peut être engagée lorsqu'une irrégularité est commise dans le cadre des relations tissées avec des associations. Or, les relations contractuelles entre les collectivités territoriales et les associations sont encadrées par une multiplicité...

Initiative

• ASSOCIATION VOUS ET VOTRE PROJET: permanence surendettement et atelier emploi

  Date de mise en ligne 02/12/2010

• Evenements passés de l'association talulah / festival du film merveilleux

  Date de mise en ligne 05/11/2011

• Education à l'environnement et politique : quelles places pour les associations ?

  Date de mise en ligne 17/08/2010

Modèles de docs

• Contrat de parrainage

  Modèle de contrat de parrainage entre une association et un prestataire.

• Rédaction des Statuts

  Exemple commenté de statuts d'une association loi 1901

• Le dépôt légal

  Obligatoire pour les associations publiant des périodiques dès lors qu'ils sont à disposition d'un public qui excède le cercle de famille à titre gratuit ou onéreux. Lettre et formulaire

• Modèle de convention pluriannuelle

  Modèle issu de la circulaire du 1er décembre 2000 relative aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre l'État et les associations

Numéro d'ouvrage

• La gestion en AP/CP et la programmation des investissements

  Le volume des investissements réalisé par les collectivités territoriales n'a cessé de croître ces dernières années, pour atteindre aujourd'hui plus de 60 milliards d'euros. Cette croissance génère des besoins de financement toujours plus importants, alors que les ressources se font plus rares. Dans ce contexte, la pertinence...

  Date de mise en ligne 06/02/2009

• Le dialogue compétitif, la conception-réalisation et le partenariat public-privé

  Le quotidien est fait de procédures d'achats traditionnelles, appels d'offres, procédures négociées, « MAPA ». Au-delà de ces outils habituels, il existe d'autres outils plus complexes et/ou plus nouveaux, comme le dialogue compétitif, la conception-réalisation ou le « PPP », qui peuvent au cas par cas avoir leur utilité. Le dialogue...

  Date de mise en ligne 18/02/2010

• Guide de l'élu délégué aux affaires scolaires et à l'action éducative

  Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques éducatives locales et de leurs champs d'intervention (construction, entretien et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, organisation de la restauration et des transports scolaires, financement des bibliothèques, de l'équipement informatique, des classes transplantées,...

  Date de mise en ligne 26/08/2008

• Grandes infrastructures de transport et développement local : guide pratique

  Depuis quelques années, la problématique des retombées économiques des grandes infrastructures de transport sur les territoires desservis fait débat en France. Fait nouveau, ce sont les collectivités locales, qui participent de plus en plus largement à leur financement, qui sont les plus avides de réponses, notamment locales. Dès lors,...

  Date de mise en ligne 01/08/2008

• La gestion comptable et financière de votre association

  Il est parfois difficile pour les responsables associatifs de distinguer ce qui est obligatoire de ce qui est facultatif dans le domaine de la présentation des comptes et de leur publicité. Dans certains cas bien précis, les associations ont l'obligation d'établir leurs comptes annuels selon les règles prévues par le plan comptable associatif. Lorsqu'elles...

  Date de mise en ligne 31/10/2008

Petites annonces

• Site pour diversifier ses sources de financement

  Bonjour, Je souhaite faire connaitre mon blog http://partasso.com. Il a pour objectif d'éclairer les associations sur leurs financements, et notamment sur les financements privés, les partenariats associations entreprises. N'hésitez pas à passer sur le site et réagir ! A très bientôt,

• La Com'Ass'

  La communication de votre association de A à Z sans avoir un budget pharaonique, ça existe! Basée dans le nord de la France nous sommes spécialisés dans la communication des associations culturelles, sportives, caritatives. Fini les budgets de fous que voulaient nous imposer les agences de Com. Une association pour les associations. www.lacomass.org

• Présentation de l'association

  L'association "Benin Tata Somba" a été créée et officialisée à la préfecture du Var. Monsieur Stéphane Houenoussi, Consul Honoraire du Bénin à Marseille, nous a fait le grand privilège d'en être le Président d'Honneur. Cette association, dont tous les membres sont bénévoles,...

• Bénévole pour le projet Education 2012 (Argentine)

  Statut : Bénévolat Fonctions : Organisation activités éducatives et culturelles Domaine d'activité : Education Depuis la crise économique qui a durement frappé l'Argentine en 2001, les conditions de vie et d'éducation de la population, notamment les enfants, se sont considérablement détériorées...

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

Questions / Réponses

• Remboursement de frais

  Un bénévole a effectué des petits travaux pour l'association et dépensé 70 euros de matières premières pour lesquels il n'a pas de facture. Peut-on les lui rembourser tout de même ?

  Date de mise en ligne 08/09/2008

• Quelles sont les modalités de mise en place d'un contrat d'objectifs...

  Quelles sont les modalités de mise en place d'un contrat d'objectifs (objectifs pédagogiques et financiers, moyens...) entre une association et une municipalité?

  Date de mise en ligne 30/12/2004

• Remboursement de frais

  Une personne non membre a acheté un ordinateur pour notre association alors que notre compte bancaire n'était pas encore ouvert. Puis-je lui rembourser et comment ?

  Date de mise en ligne 06/01/2009

• Organisation d'une manifestation

  Association de fait, nous souhaitons organiser une manifestation sur la voie publique. Est-ce possible ?

  Date de mise en ligne 10/12/2008

• Spectacle vivant

  Notre association d'animation culturelle souhaite faire venir une compagnie de théâtre (professionnelle) dans un centre social. Nous partagerions les frais avec le centre. Est-ce légal ?

  Date de mise en ligne 06/01/2009

Sites pratiques

• Juniors associations

  Pour les associations de jeunes de treize à 19 ans.

• Le portail des associations sportives

  Un portail/outils pour tous les animateurs sportifs.

• Le village des associations

  Des associations, de ressources et des possibilités d'hébergement.

• Un annuaire des associations de santé

• Un portail sur les associations de phobiques