Le versement transport est une ressource significative pour les collectivités organisatrices de transport, mais l'information fournie par les Urssaf est inadaptée aux besoins d'analyse. En effet, les différents Urssaf 1envoient mensuellement un état des produits par commune, les effectifs des entreprises cotisantes et leur secteur d'activité...
Date de mise en ligne 03/04/2008
Les solutions informatiques maisons ne sont envisageables que pour les grandes collectivités qui possèdent un service informatique capable de concevoir, réaliser le logiciel, assurer son évolution et sa maintenance. Cette optique est toutefois de moins en moins privilégiée au profit de progiciels de gestion proposés par des...
Date de mise en ligne 13/11/2008
À l'occasion des élections municipales, il apparaît important de retracer, dans un tableau, l'intégralité des formalités auxquelles les candidats doivent se plier. Voici donc le tableau synoptique des futures consultations électorales pour les communes de 3500 habitants et moins.
Date de mise en ligne 25/01/2008
L'échéance des élections municipales et de fin de mandat approchant, il semble important de rappeler les modalités de l'obligation de renseignement relative à la situation patrimoniale personnelle des titulaires de certaines fonctions électives. Dans une optique de contrôle du financement politique, les élus...
Date de mise en ligne 21/01/2008
Parmi les nouveaux terrains de l'ethnologie contemporaine, les activités sportives ont acquis, ces dernières années, une relative légitimité. Or cette discipline peut se définir principalement par la mise en œuvre d'une observation directe des pratiques sociales. Que peut apporter l'ethnologie à...
Date de mise en ligne 13/12/2003
Les technologies de la mobilité investissent progressivement tous les secteurs, et les actifs sont aujourd'hui en capacité de travailler depuis n'importe quel lieu distant du bureau. Cette mobilité professionnelle accrue ne se construit pourtant pas sans problème. Confrontés à la hausse régulière du prix des carburants ainsi qu'à...
Date de mise en ligne 07/07/2011
Outil intéressant pour la maîtrise foncière des communes et des EPCI à fiscalité propre, le droit de préemption urbain s'avère largement utilisé, tant dans les villes que dans les communes rurales. Dès lors, les différents acteurs du droit de préemption urbain doivent maîtriser une réglementation aussi complexe...
Date de mise en ligne 10/07/2006
L'ADSL a vécu ! En effet, les limitations intrinsèques de la « paire cuivre » vont nécessiter le recours à un autre média : la fibre optique. On parle alors de « très haut débit », qui va être l'enjeu stratégique des cinq prochaines années. En effet, les enjeux des réseaux numériques ne sont plus à...
Date de mise en ligne 27/04/2010
Internet s'est hissé en quelques années au rang d'outil majeur de notre quotidien. En dépit de la brièveté de son histoire - le « web » a fêté ses 20 ans en mars 2009 -, particuliers et entreprises ont été rapidement conquis. L'Internet est désormais une « commodité essentielle » comme l'eau et l'électricité,...
Date de mise en ligne 18/05/2009
Depuis une dizaine d'années, l'économie du football s'est transformée grâce à la télévision, au merchandising et au sponsoring dans un processus de diffusion internationale. Jusqu'à présent, la soudaine globalisation de cette industrie n'avait jamais donné lieu à un ouvrage. Partant de ce constat,...
Date de mise en ligne 15/02/2005
Faut-il rendre le service civique obligatoire ?
j'ai toujours pensé que faire 1 an de service militaire ne... Lire la suite.
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