Documents sur : faire

Actualité réseaux

• Jeunesse en plein air (JPA) : campagne de solidarité et de citoyenneté 2010

  Après le succès de sa campagne 2009, la JPA met en oeuvre sa campagne 2010 : « Plus qu'hier, il nous faut affirmer et réaffirmer la place de la JPA dans son action de complémentarité éducative. Souhaitant faire de la campagne une action d'éducation, tous les acteurs de l'éducation, les enseignants, les animateurs, travailleurs...

  Date de mise en ligne 23/11/2009

• Risques professionnels dans l'économie sociale

  Chorum et son pôle de recherche et d'action CIDES, avec l'UNA et la Mutualité française, proposent un guide méthodologique pour la rédaction du document unique d'évaluation des risques professionnels dans le secteur de l'aide et des soins à domicile ainsi qu'un guide des pratiques de prévention des risques professionnels...

  Date de mise en ligne 23/11/2009

• La responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux

  Les éditions Territorial viennent de faire paraître un ouvrage sur la responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux, réalisé par Pierre-Brice Lebrun, professeur de droit.Les travailleurs sociaux (assistant de service social, éducateur spécialisé), socio-éducatifs (animateur, adjoint d'animation) ou médico-sociaux...

  Date de mise en ligne 23/11/2009

• Appel d'offres : la publicité n'est pas toujours obligatoire

  Toute prestation d'une association auprès d'une collectivité ne nécessite pas toujours publicité et mise en concurrence. L'article 28 du code des marchés publics (CMP) prévoit que « le pouvoir adjudicateur peut décider que le marché sera passé sans publicité ni mise en concurrence préalables si les circonstances...

  Date de mise en ligne 28/11/2009

• Téléthon et générosités associatives : ça polémique !

  « Le Téléthon parasite la générosité des Français d'une manière populiste ». La sortie de Pierre Bergé critiquant le Téléthon a suscité de vives réactions.Tandis que le généticien Axel Kahn défendait la manifestation en déclarant que « si le Téléthon n'existait pas,...

  Date de mise en ligne 28/11/2009

Actualités

• Tremplin pour entreprises innovantes

  La 9ème édition de Tremplin Entreprises, les 3 et 4 juillet 2007, au Sénat, permettra à une trentaine de lauréats de présenter leur entreprise innovante à la communauté des investisseurs en capital risque. Les entrepreneurs peuvent faire acte de candidature du 1er janvier au 28 février 2007. Le dossier d'inscription (un business...

  Date de mise en ligne 12/02/2007

• Martine Roure, vice-Présidente du Parlement européen

  Les députés européens ont élu, le 10 juillet, la députée socialiste française Martine Roure comme vice-Présidente du Parlement européen en remplacement de Pierre Moscovici. Elle officiait précédemment au poste de coordinatrice à la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures,...

  Date de mise en ligne 03/09/2007

• Des opérés cardiaques suivis à domicile

  Depuis juin 2006 et jusqu'en mars 2007, 40 patients de Basse-Normandie opérés à la suite d'une insuffisance cardiaque se voient proposer un dispositif de communication quotidienne avec leur équipe de cardiologie. Equipés d'un terminal fonctionnant sur le réseau téléphonique, ils poursuivent leur réadaptation, à...

  Date de mise en ligne 26/12/2006

• Génération précaire lance une action à l'échelle européenne

  Des représentants du collectif Génération précaire ont été reçus à la Commission européenne le 11 janvier. Ils ont remis  un rapport détaillé sur les problèmes que rencontrent les jeunes européens pour s'insérer dans la société (stages abusifs, discrimination des jeunes à l'embauche,...

  Date de mise en ligne 27/02/2007

• Manifestations sur l'espace public

  Hors les murs, centre de ressources des arts de la rue et des arts de la piste, vient de publier un Guide des bons usages pour l’organisation d’événements sur l’espace public. Cet ouvrage, coordonné par un groupe de travail sur « l’occupation de l’espace public, l’environnement technique et la sécurité...

  Date de mise en ligne 27/09/2007

Agenda

• 5e Quinzaine régionale de l'économie solidaire en Midi-Pyrénées

  Organisée avec et par les acteurs de l'économie solidaire, avec le soutien de la Région Midi-Pyrénées, de l'Etat, des collectivités territoriales et de partenaires privés, la 5è Quinzaine Régionale de l'économie solidaire aura lieu du 30 avril au 12 mai 2010 sur toute la Région Midi-Pyrénées....

• Les rencontre du Carrefour des associations parisiennes

  Le CAP organise , pour les associaitons, des rencontres avec des spécialistes sur des thèmes particuliers. Deux dates à retenir : le 12 mars (de 18 à 20 h), sur le CUI et le 31 mars, présentation de l'Opération carte MicroDon.La première rencontre présentera le dispositif du contrat unique d'insertion en tant que premier emploi pour...

Article de revue

• Le service du garde champêtre en uniforme

  L'uniforme est la partie visible de vos fonctions, de votre statut et de vos responsabilités. Il faut le porter avec dignité et respect. Le salut réglementaire va avec le port de l'uniforme. Il est aussi déplacé de saluer réglementairement en civil que de donner la main ou faire une bise en uniforme !

  Date de mise en ligne 27/12/2007

• La réhabilitation des canalisations d'eaux usées

  Pour une bonne gestion de leur patrimoine et une bonne efficacité de leur système de collecte, les collectivités doivent mettre en place un programme de réhabilitation de leur réseau. Il s'agit soit de retrouver son état d'origine, soit d'améliorer ses performances. Pour ce faire, en fonction du diagnostic réalisé, différentes...

  Date de mise en ligne 14/12/2007

• Conditions d'éligibilité aux élections municipales : de la qualité d'électeur à celle de contribuable

  Les dispositions du Code électoral posent des règles précises sur les conditions requises pour faire partie d'un conseil municipal : elles sont caractérisées par un lien de rattachement effectif avec la commune objet du scrutin.

  Date de mise en ligne 20/12/2007

• La protection sociale des agents, levier de management ?

  Dès 2008, les collectivités qui proposeront à leurs agents une protection sociale complémentaire trouveront là de quoi faire vivre la solidarité, mais aussi de quoi manager autrement.

  Date de mise en ligne 20/12/2007

• Avis à concurrence : la précision exigée

  Pour assurer un égal accès des candidats à un marché public, les rubriques pertinentes de l'avis d'appel public à concurrence doivent être remplies avec rigueur sur le fondement de la législation européenne. Le non-respect de ces dispositions entraîne l'annulation du marché. En revanche, l'acheteur public peut...

  Date de mise en ligne 18/12/2007

Collectivité

• Le Conseil Général du Nord

  "Le Département du Nord, préparateur d'avenir..." Avec 2,5 millions d'habitants, le Département du Nord est le premier département de France. Ses 8000 collaborateurs exercent au quotidien plus de 140 métiers et mettent en oeuvre un budget de près de 3 milliards d'euros pour plus de solidarité, plus de proximité et...

Contenu rédactionnel

• loi 1901 et formalité de déclaration

  ARTICLES Associations mode d'emploi - N° 68 (Avril 2005): Que faire en cas de refus d'enregistrement à la préfecture ? Associations mode d'emploi - N° 110 (Juin-juillet 2009): Registre spécial : une obligation légale Associations mode d'emploi - N° 105 (Janvier 2009): Waldec simplifie votre déclaration en préfecture !  

  Date de mise en ligne 16/11/2009

Numéro d'ouvrage

• Observations et contrôle des chambres régionales des comptes

  Nées de la décentralisation, les chambres régionales des comptes (CRC) viennent de fêter leur 25e anniversaire. Au cours de ce premier quart de siècle d'existence, elles ont publié de nombreux jugements, avis et rapports dans le cadre des trois grandes compétences que la loi leur confie : juger les comptes des comptables des collectivités...

  Date de mise en ligne 06/08/2008

• Guide de l'élu délégué à la culture

  Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques culturelles communales et intercommunales : acteurs et contexte d'intervention, enjeux, champs d'interventions (la mise en valeur du patrimoine, la lecture publique, l'enseignement artistique, les actions et animations culturelles...). Il développe aussi la démarche d'élaboration et de mise en œuvre...

  Date de mise en ligne 02/10/2008

• Diriger un service enfance et/ou jeunesse

  Un projet éducatif global ou local, voilà ce sur quoi devrait pouvoir s'appuyer chaque commune. Cela demande certes réflexion, mais aussi adaptation à la situation de la commune : grosse, petite, rurale, urbaine, en développement, possédant ou non quelque élément ou site particulier à mettre en valeur, bref, toutes les données...

  Date de mise en ligne 19/02/2010

• Création et fonctionnement d'une commission consultative des services publics locaux

  La loi n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration de la République, dite loi ATR, devait créer les commissions consultatives, «avant-goût» de démocratie participative. Le succès ne fut guère au rendez-vous, et très peu de collectivités mirent en place ce type de commissions, allant même pour certaines jusqu'à...

  Date de mise en ligne 13/03/2008

• La commune et l'accueil des camping-cars

  Avec plus de 20 000 immatriculations de véhicules neufs en France et autant en Allemagne, qui s'ajoutent à un marché européen proche du million de véhicules, le marché du camping-car se développe rapidement. Il pose des questions aux collectivités en termes de circulation, de stationnement et de séjour. Les collectivités ne...

  Date de mise en ligne 28/09/2007

Petites annonces

• asso en péril

  S.O.S, nous sommes une association loi 1901 nommée: Art'Kor-D-Nations, nous sommes actuellement basée sur des locaux près de Grenoble et sommes en procédure d'expulsion. notre asso à vue le jour en Mars 2005, nous avons montés un show mécanique intitulé: Mad-Maxx. C'est un spectacle vivant, de véhicules transformés,...

• Recherches des bénévoles pour chantiers été 2010

  Bonjour a tous !! Elodie Ferrez ancienne volontaire d'une association dénommé arc-togo. Tout comme vous, au début j'avais du mal a choisir une association avec qui partir, nous etions deux amie au commencement a partir, par la suite mon amie a trouver une association avec qui partir et c'etais arc-togo ! Arrivée nous avions eu du succès avec notre...

Questions / Réponses

• Notre trésorier adjoint a une attitude misogyne et passe son...

  Notre trésorier adjoint a une attitude misogyne et passe son temps à critiquer notre association au point que de nombreux membres démissionnent. Que peut-on faire?

  Date de mise en ligne 28/12/2004

• Dans l'association dont je suis trésorier, le président ne vient...

  Dans l'association dont je suis trésorier, le président ne vient plus aux réunions. Il n'a pas payé sa cotisation 2003. Il est certain qu'il ne reviendra pas. Que devons-nous faire?

  Date de mise en ligne 10/03/2003

• Rémunération d'un président

  Présidente d'une association, je donne deux heures de cours par semaine. Comment puis-je me faire rémunérer ?

  Date de mise en ligne 10/12/2008

• Président d'un club omnisports comptant 9 sections, mon trésorier...

  Président d'un club omnisports comptant 9 sections, mon trésorier n'est plus disponible. Nos comptes sont vérifiés par un cabinet comptable. Puis-je me passer d'un trésorier sachant que toutes les sections possèdent leur propre trésorier ? Dois-je faire modifier nos statuts ?

  Date de mise en ligne 14/01/2004

• Activités commerciales

  Notre association d'informatique à but non lucratif souhaite créer un site internet pour notre village et faire payer les commerçants pour y être référencés : est-ce possible ?

  Date de mise en ligne 30/03/2007

Sites pratiques

• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

• France Bénévolat

  Lancée en septembre 2003, France Bénévolat a pour ambition d'aider les bénévoles à trouver leur place dans les associations et de permettre aux associations de progresser grâce à l'apport de bénévoles disponibles et compétents. Son objectif est de faire