C'est la ronde des ministères... Un rugbyman, Bernard Laporte pendant dix mois du 18 mars 2008 au 12 janvier 2009. Un ancien associatif, Martin Hirsch qui au bout d'une grosse année (janvier 2009-mars 2010) passait le relai de la vie associative à Marc-Philippe Daubresse, un ingénieur issu de l'Ecole Centrale. Ce dernier ne le gardait que huit mois pour le...
Date de mise en ligne 17/11/2010
L'enquête 2010 sur les dispositifs locaux d'accompagnement confirme tout l'intérêt de ceux-ci pour les associations.« C'est prouvé, l'accompagnement des associations constitue un investissement rentable. La nouvelle enquête d'impacts du Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) réalisée en 2010 le confirme. Elle fait la...
Date de mise en ligne 17/11/2010
L'Uniopss souhaite apporter sa contribution à l'évaluation de la réforme de la protection de l'enfance du 5 mars 2007 et dresser un bilan de sa mise en œuvre plus de trois années après l'adoption de la loi.C'est pourquoi, l'Uniopss propose de répondre à une enquête en ligne. Pour l'Uniopss « il est important...
Date de mise en ligne 17/11/2010
Une journée d'étude co-organisée par la fédération nationale des Francas et l'association départementale du Val de Marne, consacrée au thème des médias et de leurs influences sur l'éducation des enfants et des jeunes.Cette initiative part du constat selon lequel la « société de l'information et...
Date de mise en ligne 17/11/2010
C'est la 14ème édition pour cette semaine nationale que L'ADAPT (Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées) a initiée en 1997 et qui a lieu chaque année, pendant la troisième semaine de novembre.Bien campée dans le calendrier social, c'est un rendez-vous incontournable à la fois pour...
Date de mise en ligne 11/11/2010
Un RV pour Tous à diffuser largement Soirée Danse in Cap Danser ensemble L'association HAND TO HAND et DANSE AVEC NOUS sont heureuses de vous proposer la première soirée dansante mixte (couples valides et handi-valides) le Vendredi 10 Février au Conservatoire Municipal de Mérignac Capeyron. Venez partager la danse de salon et découvrir...
Chaque année, la collectivité parisienne permet d'apporter un soutien financier à des activités d'intérêt général pour subventionner les activités associatives. Quels sont les règles et conditions pour bénéficier d'une subvention ? Comment distinguer les différents types de subventions ?Les montants...
Conférence par Jean-François DRAPERI, maître de conférence en sociologie et directeur du Centre d'économie sociale, travail et société au CNAM. L'économie sociale et solidaire (ESS) a le vent en poupe. Elle est riche d'une grande diversité de pratiques innovantes qu'elle s'attache à décrire et à...
L'association L e Monde à travers un Regard, qui lutte contre l'inceste et la pédocriminalité participe à la deuxième journée internationale des victimes le 22 Février prochain.Présence du Ministre de l'Intérieur et présence très probable des candidats aux élections présidentielles. Venez visiter...
Atelier de 4 à 5 parents, pour apprendre les techniques de massage bébé, le samedi matin au siège social de l'Association, de 11 h à 12 h. Renseignements au 06 33 33 36 20 Attention : places limitées
Date de mise en ligne 01/11/2010
Date de mise en ligne 20/10/2010
Date de mise en ligne 30/11/2010
Date de mise en ligne 25/10/2010
Date de mise en ligne 30/08/2010
Date de mise en ligne 15/12/2011
RÉFÉRENCE DE L'ARRÊTConseil d'État 19 juillet 2010Association du quartier « Les Hauts de Choiseul » Requête n° 328687Question juridiqueLe principe de précaution peut-il être invoqué à l'encontre des autorisations d'implantation d'antennes-relais ?
Date de mise en ligne 01/02/2011
Même s'il existe des solutions de financement proposées par les banques ou par des organismes tels que France Active, ces derniers ne sont pas forcément faciles à mettre en place pour faire face à un décalage de trésorerie ponctuel. Le prêt entre associations est alors un outil facile à mettre en œuvre et qui permet de faire jouer la...
Date de mise en ligne 01/02/2011
Des labels « Entreprise sociale » ou « à finalité sociale et solidaire » sont en projet pour les associations et d'autres structures. Pour quels motifs et selon quels critères ? Et surtout qui les décernerait, les contrôlerait, en bénéficierait ? Valoriser les activités d'utilité sociale en les labellisant...
Date de mise en ligne 01/02/2011
À la suite d'une expérience initiée par le ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, la Fondation du Bénévolat propose une couverture responsabilité civile et dommages corporels gratuite pour les bénévoles d'association et les mandataires sociaux. Que couvre-t-elle exactement ? C'est à l'association...
Date de mise en ligne 01/02/2011
Les associations de défense des automobilistes soulèvent de plus en plus l'exception d'illégalité devant le juge judiciaire pour l'entendre statuer au vu de la légalité des règles administratives. Les arguments utilisés et les solutions en amont sont exposés dans cette fiche.
Date de mise en ligne 22/02/2011
L'ASSOCIATION TUTÉLAIRE DES PERSONNES PROTÉGÉES DES ALPES MÉRIDIONALES (ANNEXE 10 C.C.66)
ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES AFFILIÉE À L'UNAPEI RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE FOYER-CITL L'HORIZON
Liste de discussion Vous avez une question ? Elle concerne le monde associatif ? De deux choses l'une : soit votre question a déjà été posée : pour vous en assurer, consulter la rubrique Questions / Réponses soit c'est une nouvelle question : vous pouvez alors poser votre question auprès des membres de la liste de discussion Association. Pour...
Date de mise en ligne 19/01/2012
Assemblée générale constitutive (qui inviter, qui intervient sur quel sujet, animation, émargement, éléction ca., montant cotisation..) La préparation de cette première assemblée est importante. Qui va intervenir pour présenter l'association et ses objectifs? Un président et un secrétaire d'assemblée seront...
1er CA et/ou bureau (convoquer, ordre du jour, compte rendu, etc) Après l'assemblée générale constitutive, le conseil d'administration se réunit pour élire (ou pas) un bureau et organiser le fonctionnement et la gestion de l'association, en se référant toujours aux statuts. Ces décisions doivent être consignées dans le registre...
Première démarches compte bancaire, assurances, annoncer la création, (re)prises de contacts, élaboration premier projet concret, recherche financeurs, documents de communication, planification actions, rescrit fiscal (interet général?), recherche don ou prêt matériel Une association a besoin d'ouvrir un compte en banque, et de contracter...
ARTICLES Associations mode d'emploi N° 92 (Octobre 2007) Assemblée générale : les règles de convocation Associations mode d'emploi N° 80 (Juin-juillet 2006) Rôle et attributions du bureau de l'association Association mode d'emploi - N°113 (Octobre 2009) Les dix questions à poser à votre assureur Associations mode d'emploi - N° 104 (Décembre...
Date de mise en ligne 01/06/2010
Date de mise en ligne 02/12/2009
Cher(e) abonné(e), Vous vous êtes abonné(e) depuis peu à notre revue. L'offre d'abonnement privilégiée à laquelle vous avez souscrit comprend 1 an d'abonnement à Associations mode d'emploi, ainsi que d'un abonnement offert à la newsletter AME, ainsi que d'un forfait de téléchargement de 10 euros vous permettant de...
Date de mise en ligne 11/02/2010
Coût des publications La rémunération des annonces et insertions publiées au Journal officiel des associations et fondations est fixée comme suit : 1° Déclarations d'associations publiées en exécution du décret du 16 août 1901 et déclarations d'associations syndicales de propriétaires en exécution de l'ordonnance...
Date de mise en ligne 05/01/2012
Date de mise en ligne 06/04/2010
Date de mise en ligne 08/11/2010
Date de mise en ligne 01/09/2011
Date de mise en ligne 17/10/2011
Date de mise en ligne 27/01/2011
Contrat de droit privé, l'association est soumise aux principes généraux applicables aux contrats et obligations, principalement les dispositions du Code civil. En effet, elle est, selon l'article 1er de la loi du 1er juillet 1901, « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou...
Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donnera de bonnes bases et aborde notamment les formalités de déclaration. Déclaration, sur papier libre, dans la préfecture du département ou la sous-préfecture de l'arrondissement du siège social...
Voici tout ce que vous devez savoir sur l'assemblée générale. Clef de voûte de l'activité de l'association, la motivation de l'ensemble des adhérents est en jeu. La réussir est donc fondamentale pour que votre association ait une vie démocratique dynamique. Ce kit vous permettra de mettre tous les atouts de votre côté...
Embaucher son premier salarié est une étape importante dans l'histoire de votre association. Ce Kit pratique vous permettra de n'oublier aucune des étapes légales de cette opération toujours délicate.Les mentions obligatoires sur le contrat de travail :Quel que soit le type de contrat, trois éléments le caractérisent : la prestation...
Droits d'auteur, droit voisin, droit moral, droits à l'image, rémunération équitable... Toute utilisation d'une œuvre de l'esprit, de l'image d'autrui, de musique (même en fond sonore) donne lieu à une demande d'autorisation et, souvent, au paiement d'un « droit ». Ces sommes sont collectées par des organismes...
Date de mise en ligne 19/02/2011
Date de mise en ligne 17/08/2010
Date de mise en ligne 02/12/2010
Devenir employeur entraîne un grand nombre d'obligations. Il y a tout d'abord les nombreuses déclarations, que ce soit auprès de l'Urssaf, des organismes de retraite, des organismes collecteurs pour la formation, de l'inspection ou de la médecine du travail... Il y a ensuite les procédures internes (contrat de travail, choix de la convention collective,...
Date de mise en ligne 11/07/2011
Depuis 2002, les associations subissent une crise des subventions publiques que d'aucuns décrivent comme étant sans précédent. Quant aux dons, ils sont étroitement liés à la situation économique des Français et se concentrent le plus souvent sur les causes les plus médiatisées. Deux bonnes raisons pour songer au mécénat,...
Date de mise en ligne 19/07/2011
Cet ouvrage, le premier du genre dans nos éditions et particulièrement destiné aux communes, propose une approche concrète et pratique des réalités en matière de sécurité routière. Le recensement de ces informations de nature pratique, législative ou réglementaire, permettra d'éclairer le choix des élus...
Date de mise en ligne 17/10/2006
« Les associations ne sont pas faites pour le commerce », telle est aujourd'hui encore l'idée qui prédomine, y compris au sein même du « monde » associatif. Au point de faire du titre de ce guide une provocation. Or, paradoxalement, sous les effets conjugués de la conjoncture économique et du désengagement de l'État, l'on constate que cette...
Date de mise en ligne 31/10/2006
Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006). Le classeur « Droit des sports de nature » se propose...
Date de mise en ligne 28/10/2011
Bonjour, Nous recherchons des juristes, assistants juridiques, bénévoles pour participer au travail d'accompagnement juridique que nous effectuons dans notre association. Vous pouvez nous contacter au 06.84.03.32.85.
Lyon- Vaulx-en-Velin : Bâtiment écologique « énergie Positive » de 10000 m², Woopa (www.woopa.coop) accueille les activités des entrepreneurs et associations engagés pour le progrès social et environnemental. Situé au pied du Métro Carré de Soie (Vaulx-en-Velin) et du tramway, à 20 minutes de l'Hotel de Ville de Lyon, Woopa...
OFFRE D'EMPLOI L'Office de la Jeunesse de Bruay-la-Buissière, association loi 1901, développe sur la ville des activités de loisirs éducatifs en direction des publics âgées de 3 à 25 ans et des activités liées à la parentalité. Recrutement d'un(e) coordinateur(trice)/animateur(trice) secteur parentalité...
L'Association Action Innocence France, située au 181 Avenue Victor Hugo, Paris 16ème recherche, un(e) Assistant(e) de Direction Bénévole. Missions principales : - Traitement des appels téléphoniques qui concernent notamment les demandes d'interventions, les commandes de supports pédagogiques, provenant des établissements scolaires...
La Fondation RAJA-Danièle Marcovici lance un nouvel appel à projets pour soutenir des initiatives associatives en faveur des femmes Créée sous l'égide de la Fondation de France en 2006, la Fondation RAJA-Danièle Marcovici répond au souhait de Danièle Kapel-Marcovici, Présidente Directrice Générale du Groupe Raja,...
Notre association est responsable juridiquement d'une institution disposant d'une cantine pour les salariés et les résidants. Nos conseils d'administration se font parfois entre 12 heures et 14 heures et se terminent par un buffet froid préparé par la cantine. L'association doit-elle régler les repas à l'institution et sur quelle base?...
Date de mise en ligne 08/02/2002
Notre association de promotion des fruits traditionnels méditerranéens vend des confitures par correspondance. Pouvons-nous utiliser les adresses de nos clients qui figurent sur les chèques de règlement pour envoyer de la documentation sur nos activités?
Date de mise en ligne 05/04/2002
Notre association a l'intention de faire une vente d'articles dits de fin de série. On nous parle d'une déclaration de vente au déballage. Pouvez-vous nous éclairer ?
Date de mise en ligne 14/01/2004
Notre association tire une partie de ses ressources de la vente annuelle de calendriers. Cette vente est assurée par nos membres qui conservent une partie du prix de vente en dédommagement du temps passé à cette activité. Chaque année, notre conseil d'administration vote le montant de ce qui doit obligatoirement être reversé à l'association...
Date de mise en ligne 08/02/2002
Le conseil d'administration de notre association a décidé de vendre une échelle dont elle n'a plus l'utilité. Nous avons reçu plusieurs offres de prix dont la meilleure émane d'un de nos administrateurs, gérant d'une société de nettoyage. Selon la société qui nous a vendu l'échelle, le...
Date de mise en ligne 14/11/2001
Pour les associations de jeunes de treize à 19 ans.
Un portail/outils pour tous les animateurs sportifs.
(Union Nationale des Associations de Sauvegarde de l'Enfance, de l'Adolescence et des Adultes).
Des associations, de ressources et des possibilités d'hébergement.
Faut-il réduire les déduction d'impôt pour dons ?
vous pouvez mappele le jeudis 10 février 2012 a 17 ou 18 ..... Lire la suite.
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