Déchets ménagers - Association mode d'emploi

Documents sur : déchets ménagers

Actualité réseaux

• Déchets informatiques : Cévennes Libres

  Cévennes Libres est une association 1901 qui développe un programme de réemploi des déchets informatiques.L'association redistribue du matériel informatique à bas cout (60 à 90 euros) et sous logiciels libres pour les associations, les demandeurs d'emploi, es étudiants et les écoles primaires. Les matériels retenus ...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Réglementation des transports appliquée aux ateliers et chantiers d'insertion

  À la question posée par M. Eckert, député, le sécrétaire d'État chargé des transports a affirmé que les structures conventionnées par l'État au titre des ACI (ateliers et chantiers d'insertion) ne sont pas soumis à la réglementation des transports tant que le transport constitue une activité accessoire.La réglementation...

  Date de mise en ligne 07/05/2011

• Volontariat chez Emmaüs : un été sous le signe du partage

  Comme chaque année les communautés Emmaüs se préparent à accueillir des volontaires pour la période d'été, jusqu'en septembre, et à les intégrer à leurs activités.Tri et collecte des déchets, bien sûr, mais aussi organisation et participation à des évènements culturels (concerts,...

  Date de mise en ligne 18/06/2010

• Le département de l'Isère récompensé

  Le conseil général a reçu le prix Territoria de bronze pour son pack Éco-évènement.Le prix Territoria a été créé en 1986 par l'Observatoire national des innovations publiques. Il récompense les innovations des collectivités publiques et de leurs établissements, valorise les bonnes pratiques et les réalisations...

  Date de mise en ligne 19/11/2011

• Le fonds de dotation Delsol : résultat de l'appel à projet

  A l'issue de l'appel à projets lancé cet été, le fonds de dotation DELSOL Avocats a sélectionné avec le jury pluripartite du Forum National des Associations et Fondations les trois projets qu'il soutient au titre de l'année 2011.Le premier prix de 14 000 € est attribué à Planète Enfants, le deuxième prix...

  Date de mise en ligne 19/11/2011

Article de revue

• Centre de tri et valorisation matière

  La valorisation matière des déchets ménagers (emballages et journaux-magazines) passe par l'installation d'un centre de tri avec un double objectif : éliminer les matériaux non recyclables(erreurs de tri des ménages), trier les matériaux par flux valorisable et les conditionner pour leur livraison chez l'industriel. L'objectif de...

  Date de mise en ligne 23/06/2011

• Déchets ménagers : Perpignan Méditerranée met fin au fini-parti

  La communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée a signé une charte pour mettre en oeuvre la recommandation dela CNAM sur la collecte des déchets ménagers. Parmi les nombreuses actions co-élaborées en organisation «mode-projet», l'objectif d'abolir le « fi ni-parti » fait l'objet d'une phase test sur un des...

  Date de mise en ligne 12/07/2011

• N° 252 du 21 septembre 2011

  - Le système d'évaluation des élèves est-il fiable ?- Collectivités territoriales : Remise du rapport de PERETTI sur la répartition des compétences entre départements et régions ; La gestion des déchets ménagers ; Les dépenses des communes touristiques- Le chômage demeure élevé dans la zone...

  Date de mise en ligne 21/09/2011

• La TGAP à l'épreuve de la notion de « site »

  Il n'est pas rare que sur un même « site », coexistent plusieurs installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) qui sont soumises à des régimes distincts s'agissant de l'assujettissement à la TGAP. Néanmoins certaines directions des Douanes tendent à considérer que toutes les quantités de déchets...

  Date de mise en ligne 15/06/2011

• Pouvoirs de police : un transfert automatique au 1er décembre 2011

  L'article 63 de la loi de réforme des collectivités territoriales a permis d'approfondir le transfert des pouvoirs de police spéciale aux présidents d'EPCI. Dans les domaines de l'assainissement, de l'élimination des déchets ménagers, et de l'accueil des gens du voyage, ce transfert interviendra de plein droit au 1er décembre...

  Date de mise en ligne 15/09/2011

Collectivité

• La communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

  La Communauté d'agglomération comporte 22 communes pour 56 000 habitants. 260 agents travaillent au sein des différents services. SES PRINCIPALES COMPÉTENCES SONT LES SUIVANTES : - développement économique et aménagement du territoire - aménagement de l'espace communautaire - équilibre social de l'habitat et urbanisme...

Numéro d'ouvrage

• Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

  Tous les maires sont tenus (article 2 du décret du 11 mai 2000) de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Cette obligation ne souffre aucune exception, que la compétence ait été transférée en partie ou en totalité à un EPCI ou...

  Date de mise en ligne 30/11/2002

• La loi Libertés et responsabilités locales de A à Z

  L'acte II de la décentralisation se traduit par les 200 articles de la loi " Raffarin " du 13 août 2004. À côté de quelques maigres révolutions (en matière de social, de voirie...), cette loi recèle une multitude de réformes (déchets ménagers, FCTVA, régime des adjoints au maire, école, transmissions...

  Date de mise en ligne 01/09/2004

• La gestion globale des déchets ménagers

  Cet ouvrage a pour vocation de suivre toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu'au stockage en passant par les différents modes de traitement. Il est composé de treize parties couvrant les domaines techniques, réglementaires et financiers, et s'adresse à tous les acteurs concernés par la problématique...

  Date de mise en ligne 14/06/2011

• La boîte à outils de la ville durable

  Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos déchets, tout en accueillant toujours plus de logements et de crèches, en préservant l'emploi et la mixité sociale, en accroissant...

  Date de mise en ligne 29/11/2011

• Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières

  Ce guide juridique et pratique souhaite réaliser complètement son titre : il s'agit pour le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière. La législation funéraire sera bien sûr complètement étudiée, mais d'autres points souvent ignorés le seront aussi. Ainsi, on traitera...

  Date de mise en ligne 07/12/2011