Contrefaçon - Association mode d'emploi

Documents sur : contrefaçon

Article de revue

• N° 258 du 2 novembre 2011

  - Proche et Moyen Orient : Flambée de violence à Gaza ; L'Autorité palestinienne membre à part entière de l'UNESCO ; Tunisie : le parti islamiste Ennahda, vainqueur des élections ; Retrait de l'OTAN en Libye ; Nouvelle répression en Syrie ; 30 morts dans un attentat à la bombe en Irak- Afrique : Le Mali refuse toute présence...

  Date de mise en ligne 02/11/2011

• N° 251 du 14 septembre 2011

  - Fonction publique : Le projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique ; Publication du DICo ; L'amélioration de...

  Date de mise en ligne 14/09/2011

• Peut-on échanger ses dossiers de consultation des entreprises ?

  Dans un jugement récent, le tribunal administratif de Caen a refusé de reconnaître la qualité d'"œuvre de l'esprit" à un dossier de consultation des entreprises. Du coup, il a validé la possibilité de se communiquer des DCE entre collectivités dans le cadre d'échanges...

  Date de mise en ligne 01/10/2009

• Questions européennes n° 105 du 29 mai 2008

  5e édition du sommet Union européenne-Amérique latine ; Sécurité énergétique ; Saisies de produits de contrefaçon ; L'Union européenne et les déficits publics en France

  Date de mise en ligne 29/05/2008