Commission technique - Association mode d'emploi

Documents sur : commission technique

Actualité réseaux

• Le Sénat crée un groupe de travail sur l'économie sociale et solidair

  Un groupe de travail intercommission dont l'objectif est de mieux cerner le périmètre de l'ESS et de repérer les obstacles à son développement.Ce groupe est composé, par ordre alphabétique, de Mme Aline Archimbaud (Groupe écologiste - Seine‑Saint‑Denis), M. Marc Daunis (SOC - Alpes-Maritimes), Mme Élisabeth Lamure...

  Date de mise en ligne 24/03/2012

• Egalité hommes-femmes : encore un long chemin à parcourir...

  Dans un de ses romans, Annie Ernaux rapporte une petite scène qui se réfère aux premiers jours de son mariage. Elle et son mari sont tous deux étudiants, « de gauche », cultivés, émancipés et ont ce qu'on appelle les idées larges. Ils révisent ensemble sur la table du salon. La cocotte minute siffle dans la cuisine et le compte-minute...

  Date de mise en ligne 14/02/2012

• Bénévolat et crédits universitaires (ECTS)

  Le Centre d'analyses stratégiques (CAS), dans une note, a recommandé de rendre les engagements bénévoles éligibles  à l'obtention de crédits universitaires (voir Filhebdo n° 360 ). Un parlementaire questionne le gouvernement sur l'éventualité d'une mise en œuvre de cette proposition.La réponse rappelle que le...

  Date de mise en ligne 03/02/2012

• 2012 : année européenne du vieillissement actif

  C'est ce qui a été proposé par la Commission européenne le 6 septembre dernierLes personnes âgées vivent plus longtemps et en meilleure santé qu'auparavant. Cete tendance devrait se confirmer dans les années à venir, au point qu'en 2030, les projections laissent entrevoir une baisse de la population active de 6,8%, soit...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Conférence sur les nouvelles donnes du « paquet Almunia-barnier »

  Aides d'Etat, marchés publics, concessions. Une conférence du collectif SSIG le 2 février 2012 à Paris, avec le soutien du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale et le patronage de la représentation en France de la Commission.Les nouvelles décisions de l'Union Européenne, d'application directe en droit...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

Agenda

• Colloque "Sport & Finances"

  Colloque organisé par le Barreau de Lyon, le 22 juin 2012 Le Barreau de Lyon organise un colloque sur le thème "Sport & finances" le 22 juin 2012 de 14 h à 18h. Me Colas Amblard interviendra sur les différentes formes de mécénat, de sponsoring et les conséquences de ces nouveaux leviers de financement pour les clubs sportifs. La synthèse...

Article de revue

• Cannes : négocier le contrat d'eau, c'est payant !

  Renégocier les contrats de délégation de service public de l'eau présente de nombreux avantages techniques et financiers. Le Sicasil a, en ce domaine, obtenu des résultats qui peuvent servir d'exemple.

  Date de mise en ligne 23/03/2007

• Parc auto : quelles alternatives au tout pétrole ?

  Outre les contraintes de la loi sur l'air, la raréfaction du pétrole, le réchauffement climatique, la dépendance énergétique, la prise de conscience environnementale... sont autant de raisons qui poussent les collectivités à œuvrer pour trouver une alternative au « tout pétrole ». Les élus...

  Date de mise en ligne 23/03/2007

• Universités populaires : "Aux débats, citoyens !"

  Dans une société qui s'interroge sur ses valeurs, les universités populaires connaissent depuis une quinzaine d'années un succès grandissant en ville comme en zone rurale. Culture générale, philosophie, langues vivantes, techniques professionnelles, ateliers pratiques et artistiques, elles offrent à...

  Date de mise en ligne 05/04/2007

• La modulation des primes répond à des règles précises

  Les employeurs territoriaux peuvent être amenés à décider de moduler les primes versées aux personnels techniques de nos collectivités pour diverses raisons. Mais cette modulation répond à des règles précises en fonction des dispositions réglementaires de fixation des primes.

  Date de mise en ligne 08/04/2007

• JACQUES GONIDEC : Aux commandes d'un parc automobile

  Rien de ce qui est automobile n'est étranger à Jacques Gonidec. Ancien employé de garage, ce technicien pilote en souplesse le parc auto de la ville de Quimper depuis 1990. Une mission qui exige compétences techniques, rigueur administrative et finesse d'analyse pour répondre au mieux aux besoins des services.

  Date de mise en ligne 23/04/2007

Collectivité

• La communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

  La Communauté d'agglomération comporte 22 communes pour 56 000 habitants. 260 agents travaillent au sein des différents services. SES PRINCIPALES COMPÉTENCES SONT LES SUIVANTES : - développement économique et aménagement du territoire - aménagement de l'espace communautaire - équilibre social de l'habitat et urbanisme...

• Le Conseil général du Doubs

  Le Doubs : un territoire d'aventures. Premier département de Franche Comté avec 500 000 habitants, le Doubs rassemble également près de la moitié des services et commerces de la région. Des pôles de compétences diversifiées : bois, horlogerie, microtechnique, automobile... lui valent une croissance soutenue, portée par une...

Contenu rédactionnel

• Organiser une manifestation associative

  Les règles relatives aux impôts commerciaux Toute association déclarée, sans but lucratif, gérée de manière désintéressée, est exonérée d'impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle) pour les recettes, les subventions communales et les salaires liés à...

          Organiser une manifestation : règles et précautions Associations mode d'emploi n°53 (Novembre 2003) Assurer la sécurité du public constitue votre premier devoir, avant d'être une affaire de...

  Date de mise en ligne 08/03/2012

Numéro d'ouvrage

• La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public

  Les volumes de papier échangés et les pertes de productivité qu'ils induisent font de la dématérialisation des échanges entre administrations un enjeu important. Dans le cadre du projet « ADministration ELEctronique » (ADELE), les préfectures et les comptables publics sollicitent de plus en plus les collectivités locales sur ce thème...

  Date de mise en ligne 03/10/2011

• Assistant médico-technique - Session 2008

  Le concours d'assistant médico-technique s'adresse aux titulaires de l'un des diplômes d'État donnant accès au métier de technicien qualifié de laboratoire ou de manipulateur d'électroradiologie. Comment préparer ce concours ? En quoi consistent les épreuves, les sujets ? Une fois lauréat, comment rechercher un...

  Date de mise en ligne 19/11/2008

• Mettre en place des téléprocédures en direction des usagers

  L'ouvrage a pour but de présenter les différents enjeux des téléprocédures et de proposer les solutions à mettre en place afin d'optimiser leur réussite. Il met également l'accent sur le cadre juridique à prendre en compte, et fait un état des lieux des téléprocédures en France. Il permet de répondre...

  Date de mise en ligne 30/12/2008

• La boîte à outils de la ville durable

  Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos déchets, tout en accueillant toujours plus de logements et de crèches, en préservant l'emploi et la mixité sociale, en accroissant...

  Date de mise en ligne 29/11/2011

• Communiquer sans vous ruiner - Solutions pour une communication économe

  Les citoyens, qu'ils vivent dans une métropole ou dans un village, attendent désormais de plus en plus de leurs élus. Cette exigence accrue de services et de proximité impose aux collectivités locales, même les plus petites, de « faire savoir » : faire connaître les services proposés, rendre compte de la bonne utilisation des deniers publics,...

  Date de mise en ligne 19/01/2009

Questions / Réponses

• Nous souhaitons organiser une soirée dansante dans un local...

  Nous souhaitons organiser une soirée dansante dans un local pour lequel le propriétaire a un contrat d'assurance couvrant ce type de manifestation. Pourtant, la commission de sécurité vient de nous informer que ce local n'est pas conforme pour notre manifestation. Pouvons-nous l'organiser et qui sera responsable en cas de problème ?

  Date de mise en ligne 02/02/2001

• Cnil

  Sommes-nous obligés de déclarer nos fichiers adhérents à la Commission nationale de l'informatique ?

  Date de mise en ligne 07/03/2012

• J'aimerais savoir si dans le registre spécial doivent figurer...

  J'aimerais savoir si dans le registre spécial doivent figurer tous les courriers émanant des services préfectoraux tels que les rapports de commission sécurité, les procès verbaux de vérification des aires de jeux? Si non, doit-on tenir un registre spécial pour ces documents ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Vente d'œuvres

  Association artistique, nous voulons organiser des expositions pour permettre à nos artistes amateurs de vendre leurs œuvres. L'association peut-elle percevoir une commission sur les œuvres vendues ?

  Date de mise en ligne 21/03/2006

Sites pratiques

• CADA

  Commission d'accès aux documents administratifs.