Collectivités - Association mode d'emploi

Documents sur : collectivités

Actualité réseaux

• Forum Espoir le 9 avril à Nice

  Pour la 3ème année consécutive, le Forum « Espoir Banlieues » rassemblera l'ensemble des associations mobilisées sur le terrain auprès des habitants des quartiers populaires dans le cadre de la Politique de la Ville. Ce rendez-vous annuel est un moment incontournable d'échanges, de mobilisation citoyenne et de concertation pour l'ensemble de...

  Date de mise en ligne 04/02/2010

• ANSP janvier 2010

  L'Agence nationale des services à la personne (ANSP) a réuni ses délégués territoriaux à Paris, le 12 janvier 2010, pour lancer la préparation des plans d'action départementaux 2010 Cette journée nationale a rassemblé près de cent participants. Elle avait été précédée de sept...

  Date de mise en ligne 03/02/2010

• Débat sur les SSIG ou l'avenir des associations

  Vous vous souvenez sûrement du plombier polonais qui se fit connaître en 2005 au moment du référendum sur la constitution européenne. Il accompagnait le débat national sur la directive services dite « Bolkestein » qui avait pour objectif la création d'un véritable marché intérieur des services. Depuis la publication de la directive...

  Date de mise en ligne 13/02/2010

• Un nouveau décret redéfinit les missions de l'Injep

  Le décret n°2010-98 du 26 janvier relatif aux missions et à l'organisation de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire conforte l'Injep « comme établissement public national à caractère administratif placé sous la tutelle du ministre chargé de la jeunesse ».L'Institut est recadré autour de...

  Date de mise en ligne 13/02/2010

• Bob, baromètre et boussole

  Le baromètre de l'opinon des bénévoles est désormais bien inscrit dans le paysage associatif français et  commence à être aussi repris par les médias. Pas encore au même niveau que celui des entrepreneurs toutefois. Et pourtant qui plus qu'un bénévoles peut sentir le pouls de notre société ? Les chefs...

  Date de mise en ligne 06/03/2010

Agenda

• 9ème édition des Rencontres nationales des professionnels et des élus de la jeunesse

  La 9ème édition des Rencontres nationales des professionnels et des élus de la jeunesse - NEUJ PRO - aura lieu les 13, 14 et 15 octobre 2010 à Vichy. Ces rencontres ouvertes à toutes personnes travaillant auprès des jeunes que ce soit au sein de collectivités, associations, services publics, institutions ... sont un lieu unique d'échanges...

Article de revue

• Concessions de travaux : une nouvelle procédure

  Annoncé pour la fi n de l'année 2009, le décret d'application relatif aux contrats de concessions de travaux publics, a enfin été publié. Ce décret précise les différentes modalités de procédures à mettre en oeuvre pour la passation des contrats de concessions. Ces dispositions sont notamment applicables...

  Date de mise en ligne 15/06/2010

• Dette pourrie : Saint-Étienne bataille avec les banques

  Saint-Étienne s'est donnée jusqu'à 2014 pour dépolluer sa dette des emprunts toxiques qui plombent ses finances. Avec les banques, partenaires d'hier, les négociations sont difficiles et les transactions très rares, au point que la commune en appelle aujourd'hui à l'arbitrage du juge. Sur ce thème, accèdez à notre...

  Date de mise en ligne 15/06/2010

• Faciliter la gouvernance territoriale

  La réforme territoriale et la fi n de l'âge d'or financier pour les collectivités nous obligent à inventer. Certaines mesures, comme la création d'un observatoire national unique des Régions et des Départements, ou la création des « groupes-collectivité » seraient simples à mettre en oeuvre, mais permettraient d'avancer...

  Date de mise en ligne 15/06/2010

• Emprunter fin 2009

  Au terme d'une année exceptionnelle qui restera dans l'histoire économique, les collectivités locales doivent tout de même faire leurs courses. Des courses modestes puisque les flux d'emprunt seront en vif recul : à la classique temporisation post-électorale s'est ajouté un coup de frein « instinctif » en réflexe d'une...

  Date de mise en ligne 23/11/2009

• L'immobilier d'entreprise, un outil de développement économique

  Les collectivités locales utilisent souvent le foncier économiquecomme moyen d'action pour accueillir et fidéliser les entreprises. En effet, elles développent leur offre immobilière dans le but de répondre aux besoins des entreprises auxdifférentes étapes de leur développement. Cette recherche de« fidélisation » s'accompagne...

  Date de mise en ligne 08/06/2010

Numéro d'ouvrage

• Guide juridique et pratique du service des élections

  Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles sont les erreurs les plus porteuses de contentieux ? Comment organiser la communication du candidat ? Quelle communication la collectivité peut-elle proposer...

  Date de mise en ligne 05/08/2010

• Organiser sa recherche d'informations sur Internet

  Utiliser Internet pour s'informer est devenu un geste quasi quotidien et presque anodin pour de nombreux territoriaux. Mais « consommer » l'information quand elle arrive est une chose, la rechercher de façon efficace et structurée en est une autre. Si l'interrogation de Google à l'aide d'un ou deux mots-clefs permet aujourd'hui de répondre...

  Date de mise en ligne 18/09/2008

• Observations et contrôle des chambres régionales des comptes

  Nées de la décentralisation, les chambres régionales des comptes (CRC) viennent de fêter leur 25e anniversaire. Au cours de ce premier quart de siècle d'existence, elles ont publié de nombreux jugements, avis et rapports dans le cadre des trois grandes compétences que la loi leur confie : juger les comptes des comptables des collectivités...

  Date de mise en ligne 06/08/2008

• La gestion des archives

  Le dossier « La gestion des archives » répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales : communes, EPCI, départements, régions... et de leurs établissements publics. De l'organisation des archives à la communication des documents (papier, photographie, informatique...) en passant par leur collecte, leur traitement...

  Date de mise en ligne 26/06/2009

• Grandes infrastructures de transport et développement local : guide pratique

  Depuis quelques années, la problématique des retombées économiques des grandes infrastructures de transport sur les territoires desservis fait débat en France. Fait nouveau, ce sont les collectivités locales, qui participent de plus en plus largement à leur financement, qui sont les plus avides de réponses, notamment locales. Dès lors,...

  Date de mise en ligne 01/08/2008

Petites annonces

• DONS à AEA ASSOCIATION HUMANITAIR EN FRANCE POUR L' AMERIQUE DU SUD

  DONS à AEA ASSOCIATION HUMANITAIR EN FRANCE POUR L'AMERIQUE DU SUD --1 NOUS RECHERCHONS DES DONS POUR LES PROJETS, DE COMMERCE ÉQUITABLE AVEC DES COOPÉRATIVES LOCALES D'AMÉRIQUE DU SUD (ÉQUATEUR)... Nous recherchons des donateurs pour une maison ou un immeuble à PARIS, ROME ET MADRID pour réaliser la MAISON DE L'ÉQUATEUR lieu des cultures (ANDINE, AMAZONIE,...

Questions / Réponses

• Notre association a été créée à l'initiative du conseil régional...

  Notre association a été créée à l'initiative du conseil régional qui nous verse une subvention de fonctionnement à hauteur de 50% de notre budget, les 50% restants provenant des facturations de nos prestations de service. Le conseil régional nous a fait savoir que, si l'association était reconnue concurrentielle et donc fiscalisée,...

  Date de mise en ligne 14/11/2001

• Si nous tenons notre comptabilité de juin à mai (assemblée générale...

  Si nous tenons notre comptabilité de juin à mai (assemblée générale en juin), doit-on s'adapter aux comptes des autres (collectivités locales) qui fonctionnent en année civile ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Subventions

  Existe-t-il des critères légaux d'attribution des subventions par les collectivités locales ?

  Date de mise en ligne 17/05/2010

• Recevant plus d'un million de fonds publics par an, notre association...

  Recevant plus d'un million de fonds publics par an, notre association se voit donc contrainte de faire viser ses résultats par un commissaire aux comptes. Cependant, nous aimerions savoir si les sommes que nous verse l'État au titre de l'aide à l'emploi (CES, CEC, emploi-jeune, etc.) doivent être considérées comme des subventions et ajoutées...

  Date de mise en ligne 02/02/2001