Collecte des archives - Association mode d'emploi

Documents sur : collecte des archives

Actualité réseaux

• « Pas d'Education, pas d'Avenir » campagne 2012

  Créée en 1946, la campagne « Pas d'éducation, pas d'Avenir » est un outil de sensibilisation sur les réalités de l'enseignement et les difficultés d'accès à l'école dans le monde.  Portée par le collectif Solidarité laïque et la Ligue de l'enseignement la campagne se déroule dans...

  Date de mise en ligne 21/04/2012

• Financements associatifs (suite) : De qui se moque Nathalie Kociusko-Morizet ?

  Samedi dernier avait lieu à Saint-Denis une rencontre entre le mouvement associatif et cinq candidats à la Présidentielle. Interpellés par la CPCA, les prétendants à l'Elysée ont expliqué ce que serait leur politique vis à vis d'un monde associatif qu'aucun d'entre eux ne néglige - le fait que 4 candidats (François...

  Date de mise en ligne 13/03/2012

• Etude sur l'impact sociétal de l'entrepreneuriat social

  Ashoka,organisation internationale de promotion de l'entrepreneuriat social a rendu public en Avril dernier, une étude sur l'action d'une dizaine d'entrepreneurs sociaux qu'elle a soutenus. C'est le cabinet de conseil McKinsey qui a été chargé de la conduite de l'étude. il s'agit concrétement de la présentation...

  Date de mise en ligne 15/05/2012

• Question des lecteurs

  Notre association s'apprête à faire une première demande de subvention. Comment établir un bilan et un compte de résultat à partir d'un simple journal de dépenses/recettes ?La complexité dépend de votre situation et de vos possessions et t de la qualité du classement des archives. Pour construire un compte de résultat...

  Date de mise en ligne 25/02/2012

Article de revue

• Communauté d'agglomération d'Orléans - Val de Loire, un outil informatique pour optimiser la collecte des déchets

  Partant du constat que l'organisation de la collecte des déchets était obsolète, la communauté d'agglomération d'Orléans - Val de Loire s'est offert les services d'un prestataire informatique afin de rendre plus efficiente et cohérente la collecte des déchets. En effet, dès 2007, l'intercommunalité...

  Date de mise en ligne 03/09/2010

• Les plans et programmes de prévention des déchets

  Alors que, depuis des années, il est admis que la prévention pour produire moins de déchets doit être la priorité des priorités, c'est seulement récemment que sur les plans national et local, cette politique a été mise en oeuvre. Le Grenelle de l'environnement a confirmé et codifié cette orientation puisquedésormais...

  Date de mise en ligne 13/09/2010

• La gestion des déchets dangereux

  Les collectivités locales qui ont la compétence économique et celle de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont impliquées dans la sensibilisation des entreprises des zonesd'activités à la gestion de leurs déchets dangereux. Il est en particulier important que ces déchets ne soient pas collectés en même...

  Date de mise en ligne 19/05/2010

• Qui peut lever la TEOM ou la REOM ?

  Une récente décision du Conseil d'État vient de préciser le régime, déjà complexe, de la TEOM ou de la REOM en cas d'intercommunalisation de la compétence collecte. Survol d'un nid à pièges juridiques.

  Date de mise en ligne 01/03/2010

• Les conséquences de la mise en place d'un réseau public d'assainissement

  En vertu de l'article R.2224-10 du CGCT, dès lors que la quantité de charge brute de pollution organique dépasse 120 kg par jour, la partie de territoire incluse dans ce périmètre doit être équipée d'un système collectif de collecte des eaux usées. Les prestations assumées par le service d'assainissement collectif...

  Date de mise en ligne 23/09/2010

Contenu rédactionnel

• Accès illimité aux archives d'AME

  Date de mise en ligne 06/09/2010

• Dossiers thématiques

  Tous les dossiers thématiques : Créer une association loi 1901 Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

• Créer une association loi 1901

  Rédiger ses statuts Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire les buts qu'elle poursuit),...

  Date de mise en ligne 10/10/2011

Numéro d'ouvrage

• La numérisation d'archives - Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités

  La numérisation est un procédé aujourd'hui familier, qui masque pourtant une révolution dont toutes les implications ne nous apparaissent pas encore. Particuliers et secteur privé, services administratifs et fonds d'archives lui accordent logiquement un intérêt croissant. L'État ne s'y est pas trompé, en soutenant de nombreuses...

  Date de mise en ligne 01/10/2010

• Politiques et pratiques de la culture

  Une fois franchi, en 2009, le cap symbolique du cinquantenaire, une phase de réformes profondes s'est ouverte pour le ministère de la Culture, que la stricte application des principes de la LOLF et de la RGPP a résolument placé au premier rang de la réforme de l'État. Dans un contexte de transformations accélérées du champ culturel,...

  Date de mise en ligne 16/08/2010

• Polices et "policing" de la route-Un nouveau regard sur la sécurité

  Si la sécurité routière fait l'actualité, les régulations policières des déviances routières sont peu interrogées. Des recherches récentes entreprennent de combler le déficit de connaissances sur les polices de la route et leurs activités. Portant sur différents pays, elles montrent la diversité...

  Date de mise en ligne 10/11/2005

• Le recrutement et la gestion des emplois dans une association

  Devenir employeur entraîne un grand nombre d'obligations. Il y a tout d'abord les nombreuses déclarations, que ce soit auprès de l'Urssaf, des organismes de retraite, des organismes collecteurs pour la formation, de l'inspection ou de la médecine du travail... Il y a ensuite les procédures internes (contrat de travail, choix de la convention collective,...

  Date de mise en ligne 11/07/2011

• Le guide du recyclage et du réemploi

  Après la publication de nombreux textes réglementaires depuis le décret du 20 juillet 2005, notamment l'arrêté du 22 septembre 2006 portant agrément de l'organisme coordonnateur, la filière spécifique de collecte et de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) est désormais...

  Date de mise en ligne 30/11/2006

Petites annonces

• recherche de bénévoles pour la Course Contre la Faim

  !!!! RECHERCHE DE BENEVOLES !!!!! de février 2012 à mai 2012 « La Course Contre la faim » :projet de sensibilisation et de collecte de fond Pour la 15ème année consécutive Action contre la Faim met en place La Course contre la Faim dans près de 1000 établissements scolaires. Ce projet pédagogique, citoyen et sportif offre aux jeunes...

Questions / Réponses

• Formation continue

  Y a-t-il une obligation légale d'adhérer à un organisme collecteur de fonds pour la formation professionnelle continue ?

  Date de mise en ligne 10/11/2008

• Titre de recette

  Notre mairie nous demande de reverser les participations de nos membres collectées lors d'un voyage officiel vers la ville jumelle de notre commune. Comment procéder ?

  Date de mise en ligne 07/10/2011

• Dans l'association où je travaille, nous sommes submergés d'archives...

  Dans l'association où je travaille, nous sommes submergés d'archives car nous ne savons pas combien de temps nous devons les garder au sein de l'association. Pourriez-vous m'indiquer les durées de validité des différents documents tels que factures, contrats des anciens clients, etc.?

  Date de mise en ligne 12/06/2002

• Archives

  Nous avons changé de président, mais malgré plusieurs relances téléphoniques, l'ancien président refuse de nous communiquer les archives de l'association. Que faire ?

  Date de mise en ligne 02/04/2009

• Notre association, créée il y a 10 ans, est entièrement monopolisée...

  Notre association, créée il y a 10 ans, est entièrement monopolisée par le président qui en fait son affaire personnelle : les archives sont conservées à son domicile, il prend des décisions sans en informer qui que ce soit, etc. Nous aimerions renouveler les structures de l'association pour y intégrer plus de démocratie et...

  Date de mise en ligne 14/11/2001