Documents sur : bien

Actualité réseaux

• Handicap et accompagnement - Nouvelles attentes, nouvelles pratiques

  « Qu'est-ce qu'accompagner une personne en situation de handicap ? » Question hantée et comme saturée par cette autre question : « Qu'est-ce que bien accompagner une personne en situation de handicap ? » Question plus éthique que technique.Lire la suite Articulé selon trois axes, l'ouvrage : - explore le champ de l'accompagnement, repère...

  Date de mise en ligne 05/12/2009

• Journée internationale des bénévoles - 5 décembre 2009

  Cette année encore de très nombreuses actions, aussi bien locales qu'internationales, viennent célébrer les bénévoles à l'occasion du 5 décembre, jour dédié par l'ONU à l'engagement bénévole.A cette occasion, Espace Bénévolat organise une « Journée Portes Ouvertes » le...

  Date de mise en ligne 28/11/2009

• Appel d'offres : la publicité n'est pas toujours obligatoire

  Toute prestation d'une association auprès d'une collectivité ne nécessite pas toujours publicité et mise en concurrence. L'article 28 du code des marchés publics (CMP) prévoit que « le pouvoir adjudicateur peut décider que le marché sera passé sans publicité ni mise en concurrence préalables si les circonstances...

  Date de mise en ligne 28/11/2009

• Propositions en faveur de l'emploi : actualisation

  Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) a adopté le 21 octobre 2009 de nouvelles propositions et recommandations en faveur de l'emploi.Le Conseil formule plusieurs propositions nouvelles : - Porter une attention particulière aux personnes les plus vulnérables sur le marché du travail. Le Conseil formule ainsi plusieurs propositions en faveur des salariés...

  Date de mise en ligne 25/11/2009

• 9ème Forum régional de l'économie sociale et solidaire sur Midi-Pyrénées - Toulouse - 4 et 5 décembre 2009

  L' ADEPES (Association régionale au service des acteurs de l'économie solidaire) organise les vendredi 4 et samedi 5 décembre 2009 à la salle Jean Mermoz (Allées de Biénés à Toulouse) le 9ème Forum régional de l'économie sociale et solidaire.Programme : Vendredi 4 Décembre 2009 : Forum Professionnel...

  Date de mise en ligne 23/11/2009

Actualités

• Drôle d'oiseau !

  Marseille, après des villes comme Lille ou ... Papeete, lance un système d'horodateurs individuels destiné aux professionnels, personnes âgées et handicapées. Le PIAF (parcmètre individuel à fente), c'est son nom, est un boîtier électronique dans lequel l'usager glisse une carte à puce prépayée...

  Date de mise en ligne 03/04/2007

• Taxe professionnelle : les dégrèvements de la loi de finances

   L'article 1647 C quinquies du code général des impôts (CGI) prévoit un dégrèvement de TP pour les immobilisations éligibles à l'amortissement dégressif (article 39 A du CGI) au moment de leur création ou de leur première acquisition lorsque celle-ci est intervenue entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre...

  Date de mise en ligne 09/02/2007

• Bientôt l'été, pensez aux saisonniers

  La gestion des saisonniers et pluriactifs préoccupent de nombreux territoires. L'ADECOHD, comité de bassin du briançonnais, en partenariat avec le ministère de l'emploi et la DATAR édite la cinquième édition de son « guide national des saisonniers et pluriactifs ». Protection sociale, fiscalité, contrat de travail, logement ... l'ensemble...

  Date de mise en ligne 17/04/2007

• Initiatives solidaires et création d'emplois

  La Fondation de France reconduit cet appel à projets qui vise à soutenir des activités d’utilité sociale qui permettent la création d’emplois stables (les services accessibles à des personnes fragilisées, les services d’intérêt général favorisant le développement local de territoires en...

  Date de mise en ligne 29/10/2007

• Ecole : bientôt des stages de découverte du milieu associatif ?

  Yannick Favennec, député de la majorité, a déposé un projet de loi (n° 3373) qui ne manquera pas d'éveiller l'intérêt du corps professoral et des associatifs. Dans notre « époque où les difficultés sociales, économiques ou personnelles risquent d'accroître le repli sur soi, les associations ont...

  Date de mise en ligne 26/01/2007

Article de revue

• Un stock peut en cacher un autre

  La clôture de l'exercice nécessite que l'état des biens de l'association soit fait au 31 décembre. Vous devez donc faire un inventaire réel de ceux-ci incluant notamment les stocks.

  Date de mise en ligne 05/12/2007

• La gestion des baux ruraux (1) : les spécificités

  Les collectivités locales sont régulièrement confrontées à la gestion de terrains agricoles acquis en attente d'une autre destination. Elles ont alors plusieurs possibilités pour gérer ces biens et les confier à des agriculteurs : la convention l'occupation précaire ou le bail rural. Quelles sont les spécificités de...

  Date de mise en ligne 14/12/2007

• 7. Atelier 3 : La gestion du temps et des mobilités des agents territoriaux

  Animé par : - Michel Namura (directeur général des ser vices de la ville de Saint-Ouen, conseiller du président du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales) - Patrick Remy (directeur général des ser vices de la ville de Cornebarrieu, président de l'Union régionale Midi-Pyrénées...

  Date de mise en ligne 20/11/2007

• Placer sa trésorerie : les précautions à prendre

  Les associations, même celles à petit budget, peuvent à certains moments dégager des excédents de gestion. Placer cette trésorerie est non seulement possible mais souhaitable. À condition toutefois de bien analyser la nature des excédents et de faire les choix en conséquence.

  Date de mise en ligne 05/12/2007

• Comment lutter contre les risques d'intrusion ?

  Être victime d'un vol ou de vandalisme est un préjudice à la fois moral et matériel marquant. Du particulier au professionnel en passant par les collectivités, chacun cherche donc à protéger ses biens et donc ses bâtiments. Le succès de la prévention de l'intrusion consiste à trouver les moyens adaptés aux biens...

  Date de mise en ligne 18/12/2007

Collectivité

• Le conseil général du Gers

  Au pied des Pyrénées, à mi-chemin entre l'Atlantique et la Méditerranée, le Gers, berceau de la culture gasconne, est reconnu comme le pays du "bien vivre" pour la qualité de son accueil, où des hommes et des femmes créent, innovent, partagent et font partager

• La ville de Rosny-sous-bois

  Avec près de 40 000 habitants répartis sur 591 hectares, Rosny-sous-Bois se classe au 14e rang des communes du département de la Seine-Saint Denis. Cette population en forte croissance donne à notre ville tous les atouts et le dynamisme d'une cité jeune et active. Depuis toujours, Rosny-sous-Bois, s'attache à concilier confort de vie, vitalité...

Contenu rédactionnel

• Les premières démarches

  Assemblée générale constitutive (qui inviter, qui intervient sur quel sujet, animation, émargement, éléction ca., montant cotisation..) La préparation de cette première assemblée est importante. Qui va intervenir pour présenter l'association et ses objectifs? Un président et un secrétaire d'assemblée seront...

  Date de mise en ligne 16/11/2009

• loi 1901 et formalité de déclaration

  Définition de l'association loi 1901  L'association est un contrat civil entre au moins deux personnes qui décident de mettre en commun, de façon permanente, leurs compétences et moyens au service d'un projet, dans un but non lucratif (article 1er de la loi du 1er juillet 1901). Ce qui fait de la mutualisation et de la gestion désintéressée les...

  Date de mise en ligne 16/11/2009

Numéro d'ouvrage

• Marchés publics : les droits des candidats évincés

  La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose notamment aux pouvoirs adjudicateurs de justifier l'ensemble des choix qu'ils ont opérés dans le cadre de la passation...

  Date de mise en ligne 01/03/2010

• L'entretien avec le jury

  "L'entretien avec le jury" - l'épreuve phare de l'oral des concours - s'adresse à tous les candidats aux concours et aux examens professionnels comme à tous ceux qui ont, dans ce cadre, à préparer un exposé sur leurs fonctions ou sur leur carrière. Car l'entretien avec le jury - exercice très proche de l'entretien...

  Date de mise en ligne 26/11/2008

• Les tableaux de bord de la police municipale

  Le tableau de bord peut être considéré comme un outil offrant une visualisation simplifiée des situations décrites et des constats effectués par les indicateurs. Il permet à son utilisateur de se construire une représentation synthétique de la réalité. La police municipale, dans ses activités, n'échappe...

  Date de mise en ligne 19/11/2008

• Le recrutement et la gestion des emplois dans une association

  Devenir employeur entraîne un grand nombre d'obligations. Même dans le cas d'un contrat aidé. Et le fait d'être une association n'exonère en rien du droit du travail, un droit complexe pour des bénévoles pas toujours bien préparés. En 15 fiches, ce guide passe en revue les principales règles liées au recrutement...

  Date de mise en ligne 24/07/2009

• Délégations et marchés publics de transport de personnes

  Les principes de base du droit des transports sont définis par la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs (LOTI), elle-même précisée par différents textes d'application. Ces principes sont complétés par des dispositions propres aux différents modes de transport (routier, aérien...

  Date de mise en ligne 04/05/2009

Petites annonces

• Cours de sophro-realxation et massages Ayurvediques

  Atelier "autonomie dans la détente": Je propose des cours pour apprendre à créer des états de détente et être moins vulnérable au stress qu'il soit ambiant ou qu'il soit le résultat de mon attitude de vie. J'enseigne à partir d'outils variés ( yoga, exercices de respiration, relaxation et sophrologie)...

• Flabelline Plongée Club

  Le Club Flabelline Plongée ouvre ses portes début mai, en Haute Corse sur Saint Florent ; ouvert toute l'année, au grand public mais aussi aux personnes en difficultés, associations...nous sommes à l'écoute de toute proposition de partenariat avec les associations sanitaires et sociales ; l'équipe d'encadrement des moniteurs de plongée,...

• Cherchons bénévoles sur Paris

  1000 bras pour le développement est une association loi 1901 créée en 2008, dont l'objet est : La lutte contre la pauvreté, le développement économique et social des populations vulnérables, l'éducation et la protection de l'environnement. Notre association a lancé un projet intitulé : "Un jouet de plus...

Questions / Réponses

• Nouvellement élu président, j'ai eu à prendre des décisions...

  Nouvellement élu président, j'ai eu à prendre des décisions rapides notamment en décidant seul d'un certain nombre de dépenses. Ai-je bien fait?

  Date de mise en ligne 11/02/2005

• Nous souhaitons comme chaque année organiser en septembre, un...

  Nous souhaitons comme chaque année organiser en septembre, un vide greniers dans le cadre de notre fête de l'école. Nous allons demander à la mairie de prendre un arrêté d'occupation du domaine public. Quelles sont les réglementations à cet égard? Lorsque nous aurons cette autorisation, qui perçoit le droit des places? Si...

  Date de mise en ligne 01/10/2002

• La rémunération des dirigeants aux trois quarts du SMIC est-elle...

  La rémunération des dirigeants aux trois quarts du SMIC est-elle tolérée uniquement pour l'exercice de leur mandat de dirigeant ou aussi pour d'autres activités qu'ils mèneraient dans le cadre de l'association mais non liées à leurs fonctions de dirigeant ? Combien de dirigeants, par association, peuvent être rémunérés...

  Date de mise en ligne 23/11/2005

• Nous sommes affiliés à une fédération et nous employons depuis...

  Nous sommes affiliés à une fédération et nous employons depuis 3 ans une comptable à mi-temps en CDI. Notre fédération a décidé de changer l'ensemble du système informatique de gestion et de comptabilité et organise des formations pour le personnel des associations affiliées. Ces formations se déroulent...

  Date de mise en ligne 02/02/2001

• Lorsqu'une association type loi 1901-1908, non subventionnée...

  Lorsqu'une association type loi 1901-1908, non subventionnée par des fonds publics et ayant employé une dizaine de salariés cesse ses activités, quels sont les documents à garder et combien de temps ?

  Date de mise en ligne 07/11/2003

Sites pratiques

• Reseau sara

  Pour les associations d'Alsace-Moselle qui relèvent du droit local, un site très bien fait, fiable et gratuit.

• Yeba

  Annuaire gratuit pour les associations de la région PACA, les provençaux ont bien de la chance d'avoir un tel outil ressources !