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Documents sur : bien

    Actualité réseaux

  • Une grand messe pour quelques évolutions

    Et voilà ! La seconde Conférence nationale de la vie associative, tant attendue (et bien préparée par toute une série de groupes de travail), s'est déroulée le jeudi 17 décembre à Paris, sous la neige qui a empêché François Fillon de venir la cloturer comme prévu, mais avec près de 800 participants...

    Date de mise en ligne 19/12/2009

  • Guide des Jardins de Cocagne

    Publié aux Editions Alternatives (Gallimard), le Guide des Jardins de Cocagne présente, à l'aide de fiches détaillées, les 100 Jardins qui émaillent aujourd'hui le territoire français.Plus de 17 000 familles, en France, sont adhérentes d'un Jardin de Cocagne. Chaque semaine, elles viennent dans leur Jardin (ou dans un point de...

    Date de mise en ligne 22/12/2009

  • Conditions de travail des salariés des secteurs associatifs de l'action sociale

    Le sénateur Philippe Madrelle appelle l'attention du gouvernement sur les conditions de travail des salariés des secteurs associatifs de l'action sociale, notamment de la branche du maintien à domicile. Il lui rappelle qu'en cette période de crise, le niveau de rémunération stagne depuis une dizaine d'années. Certains minimas conventionnels...

    Date de mise en ligne 23/12/2009

  • Intérêt communal

    Une commune peut vendre un bien immobilier à une association à un prix très inférieur au marché à condition que ce soit dans l'« intérêt communal ».Deux particuliers avaient poursuivi en justice leur commune pour avoir vendu à l'association culturelle franco-turque et à l'association socioculturelle, éducative...

    Date de mise en ligne 11/12/2009

  • Caution : que faut-il écrire ?

    Toute personne physique qui s'engage par acte sous seing privé en qualité de caution envers un créancier professionnel doit, à peine de nullité de son engagement, faire précéder sa signature d'une mention manuscrite précise.Cette mention, et uniquement de celle-ci, est la suivante : « En me portant caution de X..., dans la limite de...

    Date de mise en ligne 11/12/2009

  • Agenda

  • Salon du Bien-être du Haut Vaucluse - édition 2010

    Salon du Bien-être édition 2010 Fatigue, stress, problèmes du quotidien... La morosité s'installe, la déprime pointe son nez, il est temps de réagir. Que diriez-vous d'une pause détente, rien que pour vous et votre bien-être ? Soins du corps, soins de l'esprit, détendez-vous et ressourcez-vous dans un espace entièrement...

  • Agendas des ateliers citoyens

    AGENDA des Ateliers citoyensDes ateliers ouverts à tous les citoyens, aux bénévoles, salariés, adhérents du mouvement Culture et Liberté, ainsi qu'aux associations et organisations partenaires Comprendre la réforme des retraites : le 2 septembre, de 19h30 à 22h, à ParisUne soirée pour comprendre la réforme des retraites,...

  • Hivernale motards sur Auxerre le 30 et 31 Octobre 2010

     Hivernale de 2 jours à la grange de Beauvais de Venouse (89) Pot et cadeau de bienvenue Camping gratuit,feu de camp,bar,musique et buvette sur place Sandwichs,vin chaud,repas chaud à 8 € Boisson à 1€ 10€ le carnet de 12 tickets Ouvert à tout motard sans discrimination.On vous demande juste de nous prévenir avant le 15/10 pour une question d'organisation...

  • Assemblée générale 2010

     Bonjour à toutes et à tous, L'AMIE souhaite une bonne rentrée à toutes, et vous rappelle que l'assemblée générale pour le renouvellement du bureau suite au départ de la secrétaire adjointe Houria Zitouni, ainsi que le renouvellement du conseil d'administration se tiendra le 11 septembre 2010 de 14 a 17 heures, à...

  • Le groupement d'employeurs : le travail à temps partagé au service de l'emploi

    Le développement de nombreuses associations est souvent freiné par un manque de personnel qualifié. Comment faire lorsqu'on a besoin d'un professionnel à temps très partiel ? Et si l'activité de l'association est saisonnière ? La mutualisation d'emploi entre plusieurs structures et le travail à temps partagé, constituent...

  • Article de revue

  • Chronique des marchés publics

    Tout au long de la procédure, de l'appel d'offres à la conclusion et bien après, les marchés publics sont un nid à contentieux. En trois questions et trois réponses, cette rubrique fait le point sur des éléments sensibles de ce domaine à risque.

    Date de mise en ligne 15/06/2008

  • Biens immobiliers (2) : vente par les communes

    Une première fiche a précisé les modalités dans lesquelles les collectivités peuvent acquérir des biens immobiliers. Cette seconde fiche la complète en exposant celles concernant la vente d'une partie de leur propriété. Tout d'abord sont précisées les conditions...

    Date de mise en ligne 15/05/2008

  • Élus municipaux : un vrai droit à l'information

    Après le renouvellement des conseils municipaux en mars, la préparation des projets des nouvelles équipes peut désormais commencer. Si l'action municipale sera sans aucun doute développée par les majorités qui se sont dégagées du scrutin, le droit une information suffisante sur les affaires...

    Date de mise en ligne 23/06/2008

  • La commune, le maire et les immeubles

    Il existe de nombreux moyens d'interventions sur les immeubles, tant bâtis que nus, que les communes peuvent mettre en action. Ce dossier vise tout d'abord à en dresser le panorama, puis à identifier les cas d'application de chacune de ces procédures afin de savoir quels outils juridiques appliquer devant chaque cas de figure,...

    Date de mise en ligne 23/06/2008

  • La protection du fonctionnaire : une obligation de l'employeur

    Une récente circulaire rappelle qu'il appartenait aux administrations de protéger les agents qu'elles emploient face à des violences ou poursuites. La mise en œuvre de cette protection obéit à des règles bien définies, notamment sur la collectivité qui doit intervenir.

    Date de mise en ligne 15/06/2008

  • Collectivité

  • La ville de Poitiers

    Travailler et évoluer à Poitiers bien plus qu'une bonne idée C'est déjà une bonne idée, parce que Poitiers est AMBITIEUSE : elle lance notamment de grands projets urbains, dont le chantier de modernisation du centre-ville Coeur d'Agglo, qui mobilisent et fédèrent tous les services de la collectivité. Poitiers est JEUNE,...

  • La ville de Rosny-sous-bois

    Avec près de 40 000 habitants répartis sur 591 hectares, Rosny-sous-Bois se classe au 14e rang des communes du département de la Seine-Saint Denis. Cette population en forte croissance donne à notre ville tous les atouts et le dynamisme d'une cité jeune et active. Depuis toujours, Rosny-sous-Bois, s'attache à concilier confort de vie, vitalité...

  • Contenu rédactionnel

  • Statuts et fonctionnement

    De l'idée au projet Faute de réflexion préalable, bien des projets associatifs se retrouvent dans l'impasse, incapables de mobiliser les bonnes volontés. La méthodologie de projet permet de clarifier un certain nombre de points essentiels à la définition, à l'évaluation de la pertinence et de la faisabilité du projet.  Au moins...

    OUVRAGES Bien rédiger les statuts de votre association, N° 8 - 03/2004 Créer et gérer son association, N° 12 - 05/2009 Le fonctionnement juridique et statutaire de l'association, N° 21 - 10/2008  

    Date de mise en ligne 26/03/2010

  • Coût des publications

    Cout de publication La rémunération des annonces et insertions publiées au Journal officiel des associations et fondations est fixée comme suit : 1° Déclarations d'associations publiées en exécution du décret du 16 août 1901 et déclarations d'associations syndicales de propriétaires en exécution de l'ordonnance du...

    Date de mise en ligne 26/03/2010

  • Les premières démarches

    Assemblée générale constitutive (qui inviter, qui intervient sur quel sujet, animation, émargement, éléction ca., montant cotisation..) La préparation de cette première assemblée est importante. Qui va intervenir pour présenter l'association et ses objectifs? Un président et un secrétaire d'assemblée seront...

    Date de mise en ligne 01/06/2010

  • GPA05 - Fichiers à télécharger

    Comprendre et tenir la comptabilité de votre association Veuillez trouver ci-dessous les fichiers à télécharger : Bilan developpé (xls, 15 Ko) Bilan simplifié (xls, 5Ko) Cahier de comptes (xls, 10Ko) Compte de résultats simplifié (xls, 5Ko) Plan comptable (rtf, 50Ko) Rapprochement bancaire (xls, 20Ko) Ou bien téléchargez...

    Date de mise en ligne 19/03/2010

  • loi 1901 et formalité de déclaration

    Définition de l'association loi 1901  L'association est un contrat civil entre au moins deux personnes qui décident de mettre en commun, de façon permanente, leurs compétences et moyens au service d'un projet, dans un but non lucratif (article 1er de la loi du 1er juillet 1901). Ce qui fait de la mutualisation et de la gestion désintéressée les...

    Date de mise en ligne 16/11/2009

  • Numéro d'ouvrage

  • Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières

    Ce guide juridique et pratique souhaite réaliser complètement son titre : il s'agit pour le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière. La législation funéraire sera bien sûr complètement étudiée, mais d'autres points souvent ignorés le seront aussi. Ainsi, on traitera...

    Date de mise en ligne 11/06/2010

  • Les écoles de la fonction publique - 2e édition

    Vous voulez intégrer une école de la fonction publique, vous vous interrogez sur les moyens d'y accéder et les différents métiers préparés. Quels métiers se cachent derrière des noms d'écoles prestigieuses ? A quoi correspond le statut d'élève fonctionnaire ? Quelle est la différence entre...

    Date de mise en ligne 01/09/2009

  • Construire la communication intercommunale - Méthodes et pratiques

    Par nature et par destination, les EPCI ne sont pas des collectivités territoriales. Ils sont un lieu hautement politique, mais pour autant peu politicien. Ils sont aussi souvent perçus comme des technostructures artificielles. Mais dans le même temps, tout le monde sait, ou pressent, que seule l'intercommunalité peut porter et mener à terme des projets structurants...

    Date de mise en ligne 16/06/2010

  • L'association et sa banque - Choisir son organisme bancaire et les bonnes solutions de financement

    Que l'association se crée et cherche à ouvrir son premier compte en banque, ou qu'elle existe depuis longtemps et veuille savoir si les services offerts correspondent bien à ses besoins, toutes se posent une seule et même question : comment être sûr de choisir la bonne banque et les bons services ? Disons-le tout de suite : il n'y a pas de réponse...

    Date de mise en ligne 31/08/2010

  • Proximité et participation - Les nouveaux outils de la communication territoriale

    Cet ouvrage va au-delà d'une simple réactualisation du Dossier d'experts paru en 2002, « Communication publique territoriale et démocratie participative ». C'est une approche différente qui aborde dans leur globalité les questions suscitées par les démarches de proximité et de participation, de l'amont (l'intention politique)...

    Date de mise en ligne 16/11/2009

  • Petites annonces

  • Du sport pour tous

    Vous voulez faire du sport ? ou bien en faire faire à vos enfants ? Le judo club l'ange gardien est fait pour vous. Débutant ou expérimenté, vous êtes le bienvenu pour pratiquer le judo dès 4 ans jusqu'à adulte ou bien le taîso (gymnastique)pour les adultes de tous les âges ou bien encore le ju-jitsu à partir d'adolescents...

  • CHERCHE MAISON DE RETRAITE

    Si vous connaissez des Maisons de Retraite qui cherchent des Animations pour les résidents, nous sommes une association pleine de bonne volonté qui vient de se créer. Notre mail: lesroisdecoeur@free.fr Merci d'avance de votre aide Tous les conseils pour se faire connaître rapidement seront les bienvenus

  • Recherche bénévole

    Bonjour, Comme beaucoup d'association, nous avons besoin de bénévole pour exister. Si vous êtes animateur-trice, graphiste, comptable, administrateur-trice culturel-elle, ou militant tout simplement en donnant un peu de temps : rejoinez l'aventure et découvrez l'associatif de l'intérieur. 1 heure ou +, chaque coup de pouce est nécessaire...

  • salon bio, bien être, éco, déco

    les 06 et 07 novembre 2010, à CAUMONT / DURANCE, salon bio, bien être, éco déco.conférences.

  • JOURNEES PORTES OUVERTES THEATRE

    L'ASSOCIATION PROPOSE DU 28 SEPTEMBRE AU 19 OCTOBRE DES COURS D'INITIATION GRATUITS SANS OBLIGATION D'INSCRIPTION LIEU / ECOLE DU BOURG 2 - 39 RUE DE SEVRAN AULNAY 93600 PUBLIC ENFANTS ADOS ET ADULTES RENSEIGNEMENTS DES JOURS SUR saba.bien@hotmail.fr http//coursdetheatre.skyrock.com/

  • Questions / Réponses

  • Combien de temps une association doit-elle garder les avis d'écriture...

    Combien de temps une association doit-elle garder les avis d'écriture d'une banque ainsi que les extraits de compte ?

    Date de mise en ligne 26/10/2005

  • Comment peut-on récupérer les biens et avoirs d'une association...

    Comment peut-on récupérer les biens et avoirs d'une association éteinte et qui n'a pas été dissoute?

    Date de mise en ligne 25/06/2002

  • Nouvellement élu président, j'ai eu à prendre des décisions...

    Nouvellement élu président, j'ai eu à prendre des décisions rapides notamment en décidant seul d'un certain nombre de dépenses. Ai-je bien fait?

    Date de mise en ligne 11/02/2005

  • Lorsqu'une association type loi 1901-1908, non subventionnée...

    Lorsqu'une association type loi 1901-1908, non subventionnée par des fonds publics et ayant employé une dizaine de salariés cesse ses activités, quels sont les documents à garder et combien de temps ?

    Date de mise en ligne 07/11/2003

  • Nous souhaitons comme chaque année organiser en septembre, un...

    Nous souhaitons comme chaque année organiser en septembre, un vide greniers dans le cadre de notre fête de l'école. Nous allons demander à la mairie de prendre un arrêté d'occupation du domaine public. Quelles sont les réglementations à cet égard? Lorsque nous aurons cette autorisation, qui perçoit le droit des places? Si...

    Date de mise en ligne 01/10/2002

  • Sites pratiques

  • Yeba

    Annuaire gratuit pour les associations de la région PACA, les provençaux ont bien de la chance d'avoir un tel outil ressources !

  • La Direction régionale de la jeunesse et des sports - Franche-Comté

    Le site est plein d'info avec un look vraiment bien réussi (même si c'est dans les coins certaines choses sont difficiles à lire). Surtout il est bien orienté sur les ressources locales ce qui en fait un site de proximité vraiment très utile.

 

Faut-il interdire le cumul des mandats associatifs...

Il faut reconnaître qu'il y a de multiples abus en... Lire la suite.
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