Base élèves - Association mode d'emploi

Documents sur : base élèves

Actualité réseaux

• La participation des français à la vie associative : une nouvelle étude de Recherches et Solidarités

  45% des français adhèrent à une association selon l'enquête basée sur des chiffres de 2010. C'est-à-dire ont répondu « oui » à la question « êtes-vous membre d'une association ». C'est la formulation qu'avait utilisé l'Insse en 2002. Ni la proportion, ni le profil n'ont changé depuis 2002...

  Date de mise en ligne 03/03/2012

• Indemnité des volontaires

  Un décret vient de modifier le calcul du traitement dans la fonction publique, et donc la rémunération servant de calcul de base pour les indemnités des volontaires.Ainsi l'indemnité d'un volontaire sous contrat d'engagement de service civique est de 456,75 euros net, avec une prestation en nature, versée par l'organisme d'accueil,...

  Date de mise en ligne 03/02/2012

• Option Libre. Du bon usage des licences libres, de Benjamin Jean

  Dans leurs fondements juridiques, les licences libres interrogent à plus d'un titre les usages de la propriété intellectuelle en cours depuis des siècles.Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l'esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l'ouvrage plonge le lecteur...

  Date de mise en ligne 28/01/2012

• Promotion de l'activité physique chez les jeunes

  L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes) met à disposition un guide téléchargeable d'aide à l'action basé sur l'expérience Icaps.Icaps (intervention auprès des collégiens centrée sur l'activité physique et la sédentarité) est une étude...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Réduction Fillon : baisse par élargissement

  À partir de janvier 2012, il faudra intégrer dans la rémunération de base les heures complémentaires et supplémentaires.L'article 16 de la loi de Financement de la sécurité sociale induit une baisse du montant des allègements Fillon. Pour vous aider, l'Urssaf propose un outil de calcul pour estimer le montant de la réduction...

  Date de mise en ligne 14/01/2012

Agenda

• Journées Gallo-romaine de St romain en Gal

  Les journées Gallo Romaines de Saint Romain en Gal est le plus grand événement de reconstitution historique antique en France, les Journées défendent un spectacle d'envergure de qualité, basé sur une rigueur scientifique avec une approche didactique forte et à la fois ludique. Près de 300 reconstituteurs se retrouvent pour présenter...

• AVF : les bases d'un nouvel élan

  Le 17e congrès des Accueils des villes françaises (AVF) se déroulera à Brest les 1er et 2 juin 2012.1 000 congressistes de ce réseau de 340 associations, 70 000 adhérents, 11 000 bénévoles, sont attendus pour un jour et demi de débats autour du thème : AVF, les bases d'un nouvel élan. Rappelons que les AVF ont pour mission...

Article de revue

• Votre association est-elle socialement responsable ?

  La responsabilité sociétale des organisations (RSO) a fait l'objet de travaux continus depuis 2001. Une nouvelle norme « ISO 26000 » vient de voir le jour. Elle n'a aucune valeur contraignante mais les associations qui ont souvent été précurseurs dans ces domaines ont tout intérêt à l'utiliser.La norme ISO 26000 définit...

  Date de mise en ligne 01/12/2010

• Plan Loire : de la bentonite pour renforcer la digue

  Le Plan Loire grandeur nature impose des travaux derenforcement des digues tous les six ans. Les derniers en date se situent sur la commune de Limeray (37). La solution retenue est une première en France : un liant autodurcissant à base de bentonite qui garantit un séchage rapide.

  Date de mise en ligne 08/12/2010

• TP : les EPCI dans l'incertitude

  La suppression de la taxe professionnelle (TP) s'inscrit dans la lignée des modifi cations successives qui ont érodé petit à petit les bases de cet impôt. Des mécanismes compensatoires ont été prévus mais des incertitudes demeurent qui laissent les EPCI dans une situation fi nancière complexe faite de ressources...

  Date de mise en ligne 01/12/2010

• Fondement juridique des actions de coopération internationale

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Cour administrative d'appel de Paris 1er décembre 2009 Région Ile-de-France Requête n° 08PA04754Question juridique Une collectivité territoriale peut-elle subventionner une association d'aide à l'électrification des pays émergents sur la base de la clause de compétence générale ?

  Date de mise en ligne 06/12/2010

• Le PLU après la loi portant engagement national pour l'environnement (ENE)

  En substituant le plan local d'urbanisme au plan d'occupation des sols, la loi solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 posait déjà les bases d'un urbanisme plus économe en espace. La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (dite Grenelle 2) s'inscrit non seulement dans la continuité...

  Date de mise en ligne 22/12/2010

Contenu rédactionnel

• Salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC)

  Au 1er janvier 2012 : SMIC horaire : 9,22 euros brut SMIC, base mensuelle 151,67 heures : 1398,37 euros (décret n° 2011-1926 du 22 décembre 2011)

  Date de mise en ligne 09/01/2012

• Charges fiscales sur les salaires

  Taxe sur les salaires 2011 La taxe sur les salaires est due par les associations employeurs non soumises aux impôts commerciaux. Sont exonérées les rémunérations versées dans le cadre de la mise en ½uvre des six manifestations annuelles exonérées d’impôts commerciaux...

  Date de mise en ligne 20/04/2011

• Plafond de la Sécurité sociale 2012 (du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012)

  Salaire minimum interprofessionnel de croissance Au 1er janvier 2012 : SMIC horaire : 9,22 euros brut SMIC, base mensuelle 151,67 heures : 1398,37 euros brut (décret n° 2011-1926 du 22 décembre 2011)  

  Date de mise en ligne 09/01/2012

• Emploi

  Notre partenaire Ressources solidaires devient gratuit ! Depuis bientôt 10 ans, le site de Ressources solidaires apporte actualités et offres d'emploi relevant du secteur de l'économie sociale et solidaire. Au fil du temps, Ressources solidaire a su développer son expertise dans le domaine du recrutement...

  Date de mise en ligne 11/04/2012

• Dossiers thématiques

  Tous les dossiers thématiques : Créer une association loi 1901 Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

Docs divers

• Créer une association

  Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donnera de bonnes bases et aborde notamment les formalités de déclaration. Déclaration en ligne sur compteasso.service-public.fr, par courrier en téléchargeant les formulaires sur association.gouv.fr à adresser...

• Organiser une manifestation

  Faire vivre une association nécessite d'organiser régulièrement différentes manifestations, soit pour mettre en œuvre le projet associatif lui-même, soit pour mobiliser de nouveaux membres et faire connaître l'association ou encore pour procurer à l'association des moyens financiers supplémentaires.Source de dynamisme lorsqu'elle...

Numéro d'ouvrage

• La réglementation thermique 2012

  La réglementation thermique (RT 2012) impose un seuil de consommation énergétique pour les bâtiments neufs. La version RT de 2012 entre en application fin octobre 2011 pour le tertiaire et début janvier 2013 pour les bâtiments d'habitation (date de dépôt du permis de construire). Bien plus exigeante que la RT 2005, la RT 2012 n'a pas...

  Date de mise en ligne 12/12/2011

• Le maire et les gens du voyage

  Cet ouvrage a été rédigé par deux praticiens du droit, sur la base de leur expérience professionnelle et de leurs échanges avec des agents et des élus locaux en charge de la question de l'accueil et de l'intégration des gens du voyage. Il a pour vocation d'éclairer le lecteur sur l'ensemble des problématiques...

  Date de mise en ligne 20/12/2011

• Le régime juridique des concessions funéraires

  Portant sur un bien immobilier - une parcelle de terrain - appartenant à la commune et intégré dans le domaine public de celle-ci, le contrat à la base de la concession est un contrat portant occupation du domaine public, donc un contrat administratif. Cependant, à la différence des autres contrats portant occupation du domaine public, la concession funéraire...

  Date de mise en ligne 29/09/2011

• Guide de l'éclairage public : voirie et bâtiments

  Intérieur ou extérieur, l'éclairage constitue un important gisement d'économies d'énergie, et les installations s'inscrivent désormais dans une démarche de développement durable. Encore faut-il respecter les règles de l'art, les normes, les textes réglementaires, qui sont en pleine mutation. De même,...

  Date de mise en ligne 27/04/2012

• Gestion financière des collectivités locales

  La référence en matière de gestion financière totalement mise à jour. Au terme de trois décennies de décentralisation, la gestion financière des villes, départements, régions et groupements s'est profondément transformée. De nouvelles méthodes de management local se sont développées, mais...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

Petites annonces

• STAGE HUMANITAIRE ET CAMP CHANTIER

  APEST est une jeune association de volontaires bénévoles, apolitique et à but non lucratif. Elle regroupe des élèves, étudiants, paysans, enseignants, diplômés, cadres et artisans de la ville de Kpalimé et d'ailleurs. L' Association pour la Promotion de l'Education, la Santé et le Tourisme a pour but de contribuer...

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

• recherche de bénévoles pour la Course Contre la Faim

  !!!! RECHERCHE DE BENEVOLES !!!!! de février 2012 à mai 2012 « La Course Contre la faim » :projet de sensibilisation et de collecte de fond Pour la 15ème année consécutive Action contre la Faim met en place La Course contre la Faim dans près de 1000 établissements scolaires. Ce projet pédagogique, citoyen et sportif offre aux jeunes...

• Bénévole pour le projet Education 2012 (Argentine)

  Statut : Bénévolat Fonctions : Organisation activités éducatives et culturelles Domaine d'activité : Education Depuis la crise économique qui a durement frappé l'Argentine en 2001, les conditions de vie et d'éducation de la population, notamment les enfants, se sont considérablement détériorées...

• La Com'Ass'

  La communication de votre association de A à Z sans avoir un budget pharaonique, ça existe! Basée dans le nord de la France nous sommes spécialisés dans la communication des associations culturelles, sportives, caritatives. Fini les budgets de fous que voulaient nous imposer les agences de Com. Une association pour les associations. www.lacomass.org

Questions / Réponses

• Notre trésorière exige soudainement de garder chez elle l'ensemble...

  Notre trésorière exige soudainement de garder chez elle l'ensemble des documents comptables de notre association ainsi que les relevés bancaires. Est-ce légal?

  Date de mise en ligne 11/02/2005

• Je suis présidente d'une association de parents d'élèves. On...

  Je suis présidente d'une association de parents d'élèves. On me reproche un manque d'information et des membres du bureau menacent de quitter l'association. Dois-je donner ma démission?

  Date de mise en ligne 11/02/2005

• Frais de déplacement

  Un de nos adhérents nous aide deux fois par semaine en donnant bénévolement des leçons. Peut-on lui attribuer un remboursement de ses frais kilométriques en prenant pour base le barème des impôts sans que cela soit interprété comme un salaire déguisé ?

  Date de mise en ligne 03/05/2007

• Nous sommes une association culturelle agréée jeunesse et sports...

  Nous sommes une association culturelle agréée jeunesse et sports et éducation populaire. Nous donnons des cours et, dans le cas où nos professeurs n'effectuent pas plus de 480 heures dans l'année, nous calculons nos cotisations Urssaf sur la base forfaitaire d'une fois le Smig horaire. Ces professeurs reçoivent en sus une indemnité compensatrice...

  Date de mise en ligne 14/11/2001

• J'exerce, sous forme associative, une activité de fabrication...

  J'exerce, sous forme associative, une activité de fabrication et de vente de literie à base de textils et de céréales biologiques. mes produits sont vendus par correspondance ou directement à tous publics. Est-il vrai qu'étant donné que mon propre nom apparaît dans le nom de l'association, je pourrais être requalifié...

  Date de mise en ligne 02/02/2000

Sites pratiques

• Guidon

  Pour vos questions de bases concernant la vie associative, un guide simple, clair et gratuit.

• educ-pop.org

  Le site vise à " valoriser les associations du champ jeunesse et sports ". Vous y trouverez l'actualité associative, les rapports, les débats, les manifestations, mais également les grandes questions qui traversent le secteur. Une base de données très co

• La Délégation interministérielle à la ville

  (DIV) vient de mettre en ligne la nouvelle version de sa base de données. On y trouve quelques 450 documents enrichis et mis à jour régulièrement, tels que les documents officiels de la Délégation, les comptes rendus des initiatives locales, etc.

• DIV

  La base de données de la Politique de la Ville