Bal - Association mode d'emploi

Documents sur : bal

Actualité réseaux

• Le mécénat, avenir des financements associatifs ?

  Nous consacrions un édito récent à la question du mécénat à l'occasion de la sortie d'un rapport parlementaire consacré au mécénat dans le domaine culturel. L'actualité nous fournit l'occasion de revenir sur ce sujet, qui pose des questions de fond en terme de financement de la vie associative. En effet, à...

  Date de mise en ligne 06/03/2012

• La question des lecteurs

  Notre journal interne, distribué à nos adhérents, doit-il faire l'objet d'un dépôt légal ? Toutes les publications doivent être déposées, par celui qui les édite, dès lors qu'elles sont diffusées en dehors du cercle de famille (Article R131-1 du Code du patrimoine) à titre gratuit ou onéreux...

  Date de mise en ligne 10/03/2012

• Répartition de la dotation aux services d'aide à domicile

  Un arrêté du 26 janvier fixe les modalités de répartition de la dotation destinée à la restructuration des services d'aide et d'accompagnement à domicile.Les directeurs généraux des agences régionales de santé pourront signer avec les services d'aide et d'accompagnement relevant des 1° et 2° de l'article...

  Date de mise en ligne 10/02/2012

• Versements de droits à la SACEM par les organisateurs de fêtes locales

  Les associations, organisatrices de manifestations en dehors du cadre de la fête de la musique, tant gratuites que payantes, et au cours desquelles elles diffusent des œuvres musicales, sont-elles encore dans l'obligation de verser des droits d'auteur à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) ?« Par exemple, un comité des...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

• Droits d'auteur

  Le forfait libératoire, voire l'exonération des droits d'auteur dont bénéficient les grandes opérations caritatives peut-il s'étendre aux petites associations ?C'est la questions d'un sénateur au ministère de la Culture et de la communication. Celui-ci répond que les sommes perçues par la Sacem ne sont...

  Date de mise en ligne 14/01/2012

Agenda

• SACOPA (SAvoir COnnaître & PArtager) 6ème Marche Populaire Internationale En partenariat avec l'Office de Tourisme du Vermandois

  Pourquoi les Marcheurs aiment tant les MPI ? C'est une journée de fête, ils viennent de loin (Belgique, Allemagne, Alsace, sans oublier bien sûr les départements limitrophes à notre Picardie) pour parcourir les chemins du Vermandois. L'état d'esprit de la marche populaire correspond à rassembler le plus grand nombre de randonneurs....

• Colloque "Sport & Finances"

  Colloque organisé par le Barreau de Lyon, le 22 juin 2012 Le Barreau de Lyon organise un colloque sur le thème "Sport & finances" le 22 juin 2012 de 14 h à 18h. Me Colas Amblard interviendra sur les différentes formes de mécénat, de sponsoring et les conséquences de ces nouveaux leviers de financement pour les clubs sportifs. La synthèse...

Annuaire

• Marseille Floorball

  Date de mise en ligne 21/01/2010

• S-C-MONSEGUR HANDBALL

  Date de mise en ligne 23/07/2011

Article de revue

• Les ventes au déballage : comment les réglementer ?

  Les conditions des ventes au déballage sur la voie publique ont été modifiées par la loi de modernisation de l'économie n°2008-776 du 4 août 2008. Présentation du nouveau dispositif.

  Date de mise en ligne 25/01/2010

• N° 170 du 3 février 2010

  - Crise du logement - Libertés publiques : La cour de Cassation et les alertes professionnelles ; La Journée pour la protection des données - Santé : la journée mondiale des lépreux - Carnet : Décès de l'écrivain David Salinger ; Décès de l'historien américain,...

  Date de mise en ligne 03/02/2010

• Baladaski, le Nordique autrement

  La station des Rousses dans le Jura, sélectionnée en tant que "site pilote" du Guide du Nordique, propose depuis quelques années un parcours remarquable, entre ludisme, découverte et mise en valeur du territoire : Baladaski.

  Date de mise en ligne 20/01/2010

• N° 171 du 10 février 2010

  - Le rapport 2010 de la cour des comptes - Les indicateurs de l'OCDE - Les derniers avis du Conseil économique, social et environnemental - Les grandes villes concentrent les fonctions intellectuelles, de gestion et de décision - Santé : Prévention du cancer ; Le rythme scolaire de l'enfant - Télécommunications - Carnet...

  Date de mise en ligne 10/02/2010

• Gestion globale des eaux pluviales (1) : les outils

  La gestion des eaux pluviales est un enjeu majeur pour la planification et l'aménagement du territoire. L'objet de cette Fiche pratique technique est tout d'abord de présenter l'importance de l'étude préalable. Elle précise ensuite les outils importants mis en oeuvre (réglementaires ou contractuels)...

  Date de mise en ligne 20/01/2010

Collectivité

• La ville du Mée-sur-Seine

  Le Mée-sur-Seine est une ville en bord de Seine de 21.000 habitants située entre Paris (50 kms) et Fontainebleau (15 kms) dans un cadre verdoyant et boisé (Classé « 4 fleurs »). Un budget global de 43 M$ dont environ 15 M$ en investissement (BP 2009). En rejoignant notre commune, vous allez pouvoir exercer vos compétences sur un territoire résolument tourné...

• La ville de Villeneuve Loubet

  Commune touristique et balnéaire. 13 000 habitants surclassée de 20 000 à 40 000 habitants.

• La ville de Villepinte

  Ville de 35 000 habitants, à 18 km de Paris, partie prenante du pôle de Roissy, en développement économique et urbain, zone d'activité Paris Nord 2, Parc des Expositions dessertes autoroutières (A1, A3, A104) et RER (3 gares) Centre Hospitalier R. Ballanger, 2 Lycées, 4 collèges, Commune membre du SEAPFA.

Contenu rédactionnel

• Charges fiscales sur les salaires

  Taxe sur les salaires 2011 La taxe sur les salaires est due par les associations employeurs non soumises aux impôts commerciaux. Sont exonérées les rémunérations versées dans le cadre de la mise en ½uvre des six manifestations annuelles exonérées d’impôts commerciaux...

  Date de mise en ligne 20/04/2011

• Associations reconnues d'intérêt citoyen depuis 1901

  Jean-Luc Mélenchon face aux associations Un débat que balaye Jean-Luc Mélenchon ne voyant dans cette expression que des mots : « La démocratie repose sur beaucoup de piliers et si, en héritier des Lumières je ne vois pas très bien les corporations, même repeintes aux couleurs associatives, il faut reconnaître que les associations sont une...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

Numéro d'ouvrage

• Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies

  Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. L'offre et la demande de pratiques et de spectacles se confrontent dans un contexte inédit, d'un point de vue sociétal, juridique et économique. En corollaire, de nombreuses questions se posent : quel est le statut du sport : bien public ou bien privé ? Quels...

  Date de mise en ligne 24/11/2011

• Le sport et l'Europe - Les règles du jeu

  Avec ses règles, l'Europe a modifié le paysage sportif : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des clubs en bourse, paris, libre concurrence, aides publiques aux clubs, droits TV, dopage... Cet ouvrage présente ces règles, décisions et pratiques, pour montrer que l'européanisation du sport est devenue une réalité...

  Date de mise en ligne 25/05/2012

• Organiser sa fonction achat

  Ces dernières années, les collectivités ont vu l'État leur transférer de nouvelles missions sans leur fournir les moyens financiers adaptés pour y répondre. Dans le même temps, la crise économique a frappé durement leurs finances. Face à cette situation préoccupante, « acheter mieux » est plus que jamais devenu un impératif...

  Date de mise en ligne 26/10/2011

• La gestion en AP/CP et la programmation des investissements

  Le volume des investissements réalisé par les collectivités territoriales n'a cessé de croître ces dernières années, pour atteindre aujourd'hui plus de 60 milliards d'euros. Cette croissance génère des besoins de financement toujours plus importants, alors que les ressources se font plus rares. Dans ce contexte, la pertinence...

  Date de mise en ligne 06/02/2009

• Guide de l'élu délégué aux technologies de l'information et de la communication - L'internet citoyen : un défi politique

  De la modernisation de l'administration et sa nécessaire réorganisation jusqu'aux services en ligne et à l'Internet pour tous, la nécessité d'une « politique Internet globale » est aujourd'hui présente à l'esprit d'un nombre toujours croissant de maires. Le rôle des élus adjoints ou délégués...

  Date de mise en ligne 19/05/2008

Petites annonces

• HUMANITAIRE AU TOGO

  HUMANITAIRES AU TOGO CIR-TOGO Vous voulez partir en Afrique, non pas en touriste mais en humanitaire pour vous rendre utile. Comme dans tout projet associatif, nos énergies doivent se renouveler et nous avons besoin sans cesse de nouveaux talents, de nouvelles imaginations même sans diplôme et sans qualification particulière. CIR-TOGO accueille des...

Questions / Réponses

• Les frais de déplacement de notre association communale de hand-ball...

  Les frais de déplacement de notre association communale de hand-ball peuvent-ils être pris en charge directement par la municipalité ?

  Date de mise en ligne 18/05/2001

• Notre association de " football loisirs " prévoit dans ses statuts...

  Notre association de " football loisirs " prévoit dans ses statuts une limite inférieure d'âge des membres (30 ans). Nous avons souscrit à un contrat d'assurance de responsabilité civile (collective), mais réduit au minimum. Si, à l'occasion d'un match, nous acceptions la présence sur le terrain d'une personne...

  Date de mise en ligne 14/11/2001

• Procès-verbal

  La rédaction d'un procès-verbal des réunions du conseil d'administration est-elle une obligation légale ?

  Date de mise en ligne 19/05/2011

• Vente au déballage

  Nous voulons organiser une vente dans un lieu privé. Quelles sont les autorisations nécessaires ?

  Date de mise en ligne 02/04/2010

• Notre association de football souhaiterait employer une femme...

  Notre association de football souhaiterait employer une femme de ménage pour quelques heures par mois. Est-il possible de recourir aux chèques emploi-service pour la rémunérer?

  Date de mise en ligne 02/04/2002