Avantages - Association mode d'emploi

Documents sur : avantages

Article de revue

• Journées d'étude de Lettre de l'interco : Angers nous accueille

  C'est en ce mardi 24 février, à Angers, que s'est poursuivie la série de trois colloques (après Mulhouse le 11 décembre dernier et avant Avignon le 17 mars), destinés à rendre compte aux professionnels locaux des avantages de la mutualisation des services.

  Date de mise en ligne 25/03/2009

• Avantages en nature : comment ça marche ?

  Les agents territoriaux peuvent bénéficier d'avantages en nature : logement, véhicule, frais de repas, téléphone portable...Leur attribution obéit à une réglementation précise. Explications.

  Date de mise en ligne 24/04/2009

• Logements de fonction : rappel à l'ordre

  Dans un récent arrêt, le Conseil d'Etat a jugé irrégulière l'attribution d'un logement par utilité de service au Directeur technique d'un syndicat intercommunal. Il a rappelé que l'attribution de logements aux agents des collectivités obéit à des...

  Date de mise en ligne 01/02/2009

• Zones franches urbaines : réussite ou effet d'aubaine ?

  La récente bataille parlementaire livrée autour de la menace d'un resserrement des aides accordées aux ZFU a suscité une telle levée de boucliers des élus et des associations concernés que l'article 82 n'a pas passé le cap sénatorial. Un rappel utile des avantages du dispositif...

  Date de mise en ligne 13/01/2009

• Zones 30 et zones de rencontre : la généralisation des double-sens cyclables

  Le double-sens cyclable est une rue à double-sens dont un sens est réservé aux cycles. Cet outil d'aménagement favorable à la circulation des vélos n'est pas nouveau : ses avantages, tant sur le plan du confort que de la sécurité, ne sont plus à démontrer. Le décret...

  Date de mise en ligne 08/12/2008

Numéro d'ouvrage

• Réussir une lettre d'information électronique

  L'ouvrage a pour but de présenter les différents enjeux de la lettre d'information électronique et de proposer les solutions à mettre en place afin d'optimiser sa réussite. Il met également l'accent sur les avantages et les inconvénients à prendre en compte. Il permet de répondre à différentes questions...

  Date de mise en ligne 30/12/2008

• Marketing mobile et communication publique - Nouvel enjeu et solutions techniques

  Le téléphone mobile est dans toutes les poches de vos administrés - et dans les vôtres aussi -, comme en témoignent les milliards de SMS échangés au Nouvel An et la frénésie d'achat d'iPhone ou de Blackberry. Parallèlement, les collectivités territoriales cherchent à établir un rapport de proximité...

  Date de mise en ligne 23/02/2011

• Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies

  Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. L'offre et la demande de pratiques et de spectacles se confrontent dans un contexte inédit, d'un point de vue sociétal, juridique et économique. En corollaire, de nombreuses questions se posent : quel est le statut du sport : bien public ou bien privé ? Quels...

  Date de mise en ligne 24/11/2011

• La commune et ses baux commerciaux

  La commune est propriétaire de locaux et de terrains relevant de son domaine privé. Cependant, la « propriété commerciale » peut être acquise par le locataire. Elle porte à la fois sur les locaux commerciaux et sur ceux dans lesquels est exploité un « fonds », qu'il appartienne à un commerçant, un industriel ou un artisan régulièrement...

  Date de mise en ligne 04/11/2008

• Mettre en place des téléprocédures en direction des usagers

  L'ouvrage a pour but de présenter les différents enjeux des téléprocédures et de proposer les solutions à mettre en place afin d'optimiser leur réussite. Il met également l'accent sur le cadre juridique à prendre en compte, et fait un état des lieux des téléprocédures en France. Il permet de répondre...

  Date de mise en ligne 30/12/2008

Questions / Réponses

• Mon association compte embaucher une ou deux personnes en contrat...

  Mon association compte embaucher une ou deux personnes en contrat CES ou emploi-jeune. Quels seraient les avantages, charges ou exonérations dont je pourrais bénéficier pour ces embauches ?

  Date de mise en ligne 05/01/2001

• Utilité publique

  Une association peut-elle se prévaloir des avantages de la reconnaissance d'utilité publique obtenue par sa fédération ?

  Date de mise en ligne 07/10/2011

• Rémunération et déclaration

  L'article 20 du titre IV de la loi relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif ( JOn° 121 du 25 mai 2006, page 7730) stipule que, dans certaines conditions, les associations « doivent publier [...] les rémunérations des trois plus hauts cadres dirigeants bénévoles et salariés ainsi que leurs avantages en nature ». De quelles...

  Date de mise en ligne 17/10/2006

• Notre association de découverte à cheval de notre région a embauché...

  Notre association de découverte à cheval de notre région a embauché un emploi-jeune pour assurer certaines promenades. Très satisfaits de ses prestations et ayant une trésorerie suffisante, nous aimerions l'augmenter au-delà du SMIC. Ce faisant, ne risquons-nous pas de perdre les avantages accordés par l'État pour ce type de contrat...

  Date de mise en ligne 25/05/2001