Assurance bénévoles - Association mode d'emploi

Documents sur : assurance bénévoles

Actualité réseaux

• Le Prix Jeune & Bénévole

  Dans le cadre de l'Année européenne du bénévolat et du volontariat, Espace Bénévolat crée Le Prix Jeune & Bénévole, " Jeunes, bénévoles et fiers de l'être " destiné à récompenser les meilleurs témoignages de jeunes de 15 à 25 ans en faveur du bénévolat...

  Date de mise en ligne 21/05/2011

• Année du bénévolat, premiers constats

  En Creuse, dans le village de Flayat,s'est tenu le samedi 15 mai une réunion regroupant des bénévoles venus de toute la région Limousin ainsi que leurs différents partenaires publics ou privés pour échanger sur l'avenir du bénévolat. Il est intéressant de voir que certains participants  n'ont pas hésités...

  Date de mise en ligne 24/05/2011

• Le retour du travail forcé ?

  Après la sortie de Laurent Wauquiez sur l'assistanat « cancer de la société française », voici qu'un certain nombre de responsables politiques de l'UMP s'en prennent aux allocataires du RSA en envisageant d'exiger d'eux un travail obligatoire.Dans un communiqué - qui vaut édito ! - la Fnars s'est empressée de réagir...

  Date de mise en ligne 10/06/2011

• Le don n'aura bientôt plus de secret pour vous !

  Lorsque nous sommes confrontés à l'acte du don pour une association ou autre, la question immédiate que nous nous posons est « A quoi mon argent va t-il être réellement destiné ? ». C'est dans le but de répondre à ce genre d'interrogations légitimes que le site infodon.fr a été créé. Conçut...

  Date de mise en ligne 07/05/2011

• Quel futur pour les associations ?

  La Fonda lance une grane enquête sur les perspectives associatives en 2020. Même s'il est toujours exaspérant de remplir des questionnaires fermés (les questions sont souvent polysémiques et  les choix sans nuance), il peut être intéressant que de nombreux responsables le remplissent.Bien entendu, dire ce que sera l'avenir entre ce que l'on...

  Date de mise en ligne 25/04/2011

Article de revue

• Une bonne recette pour réussir un festival culturel !

  Le festival international du film de la montagne d'Autrans en est à sa 28e édition. La station village du Vercors a su trouver les bons ingrédients et fidéliser une belle équipe de bénévoles...  

  Date de mise en ligne 16/12/2011

• Transformer son association en SCIC ?

  Votre association peut être amenée à s'interroger sur la pertinence du statut associatif au regard de la réalité de son fonctionnement et de ses besoins. La transformation en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) permet de conserver certains avantages liés au statut associatif tout en facilitant l'exercice...

  Date de mise en ligne 01/01/2012

• Réussir ses marchés publics d'assurances

  Au-delà de la maîtrise des règles de dévolution des marchés publics d'assurances, l'acheteur public doit également maîtriser les notions essentielles d'assurances afin de rechercher la meilleure adéquation entre la couverture de ses risques et le coût de la prestation et ainsi...

  Date de mise en ligne 25/08/2008

• Marchés d'assurances... le guide

  La direction des affaires juridiques du ministère de l'Économie vient de mettre en ligne un guide des bonnes pratiques applicables aux marchés d'assurances. Ce guide, annoncé dans la circulaire du 24 décembre 2007, a été élaboré par un groupe de travail associant des professionnels du secteur...

  Date de mise en ligne 25/08/2008

• Les contrats d'assurance sont-ils de vrais marchés publics ?

  Une nouvelle circulaire relative à la passation des marchés publics d'assurance vient d'être publiée. Plus de dix ans après l'entrée des contrats d'assurance dans le CMP, ce rappel démontre la difficulté à les assimiler à des marchés publics.

  Date de mise en ligne 15/06/2008

Contenu rédactionnel

• Barème kilométrique forfaitaire pour les frais bénévoles

  Barème kilométrique forfaitaire pour les frais des bénévoles Le remboursement de frais ne s’applique que pour les frais engagés par les bénévoles pour le compte de l’association et pour des opérations en conformité avec son objet social. Pour les bénévoles...

  Pour en savoir plus : Les articles parus dans la revue Associations mode d'emploi : - Le remboursement des frais de déplacement - Remboursement des frais : comment procéder ? Un kit pour comprendre le sujet rapidement : - Le remboursement des frais des bénévoles : comment procéder ?  

  Date de mise en ligne 19/04/2011

• Cotisation accidents du travail des bénévoles

  Bénévoles d'associations d'intérêt général La faculté de souscrire une assurance couvrant les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles de leurs bénévoles est accordée aux ½Cotisation 2011 accidents du travail des membres bénévoles visés à l’article L412-8 (6^e) du Code de...

  Date de mise en ligne 20/04/2011

• Charges sociales sur les salaires

  Taux des cotisations du régime général de sécurité sociale En vigueur au 1^er janvier 2012 (associations jusqu'à neuf salariés)

  Pôle emploi Plafonds de contributions du régime d'assurance chômage du 01/01/2012 au 31/12/2012 : Mensuel : 12 124 euros

  Retraite complémentaire Cotisations non-cadre Tableau de bord

  Tableau de bord Coût des publications Plafond de la Sécurité sociale 2012 (du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012) Charges sociales sur les salaires Charges fiscales sur les salaires Cotisation accidents du travail des bénévoles Barème fiscal de remboursement des frais kilométriques Barème kilométrique forfaitaire...

  Date de mise en ligne 09/01/2012

• La fiscalité de l'association

  Le reçu de don Permet aux organismes et associations d'intérêt général bénéficiaires d'un don ou d'une cotisation de délivrer une attestation au donateur, afin qu'il bénéficie d'une réduction d'impôt sur le revenu ou sur les bénéfices, ou encore d'une réduction d'ISF. Le remboursement des frais...

  Date de mise en ligne 07/10/2011

Docs divers

• Le remboursement des frais des bénévoles, comment procéder ?

  Transport des membres lors de sorties culturelles, achat de matériel, avance sur les repas offerts aux artistes occasionnels, etc. : autant de frais que les bénévoles prennent à leur charge pour des commodités de paiement... mais dont ils entendent bien être remboursés un jour. Remboursement ou abandon de créance, déduction fiscale, barèmes...

• Responsabilité de l'association

  Contrat de droit privé, l'association est soumise aux principes généraux applicables aux contrats et obligations, principalement les dispositions du Code civil. En effet, elle est, selon l'article 1er de la loi du 1er juillet 1901, « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou...

Numéro d'ouvrage

• Les bénévoles et l'association

  La progression du nombre de bénévoles dans les associations est de l'ordre de 3 à 4 % par an. Pourtant, un très grand nombre d'associations a le sentiment de ne pas avoir suffisamment de bénévoles, ou de ne pas avoir suffisamment de bénévoles compétents, ou encore déplore l'insuffisance de fidélité de...

  Date de mise en ligne 20/10/2010

• La protection sociale : quels débats ? Quelles réformes ? (n.358 septembre-octobre 2010)

  Quatre ans après un numéro des Cahiers français consacré à l'examen de notre « modèle social », cette livraison entend interroger notre système de protection dans sa genèse, ses fonctionnements, ses changements ou ses transformations. Éditorial Les systèmes de protection sociale L'État-providence, pourquoi ? (François-Xavier...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

• Les questions sociales aux concours

  Une présentation claire et synthétique pour vous aider à retenir l'essentiel de ce qu'il faut connaître sur le sujet. L'épreuve de questions sociales est présente dans plusieurs concours comme le concours externe d'accès aux IRA (Instituts régionaux d'administration). Sont aussi concernés par cette matière...

  Date de mise en ligne 29/09/2010

• Concevoir le sport pour un nouveau siècle

  En matière de gestion des organisations sportives (fédérations, ligues, clubs), il faut distinguer la pratique sportive du spectacle sportif. Depuis vingt ans, en effet, l'économie du sport a pris deux orientations distinctes. Ce livre ne traite que du " sport qui se pratique " et exclut le " sport qui se regarde ". Il s'adresse donc d'abord...

  Date de mise en ligne 30/06/2004

• Le guide du président d'association

  Être président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c'est que cette tâche n'est pas facile. Car le président doit savoir...

  Date de mise en ligne 08/06/2010

Petites annonces

• PALMES DU BENEVOLAT

  La Fondation du Bénévolat récompense les bénévoles par l'octroi des Palmes du Bénévolat. Pour plus d'informations : www.fondation-benevolat.fr

• Présentation de l'association

  L'association "Benin Tata Somba" a été créée et officialisée à la préfecture du Var. Monsieur Stéphane Houenoussi, Consul Honoraire du Bénin à Marseille, nous a fait le grand privilège d'en être le Président d'Honneur. Cette association, dont tous les membres sont bénévoles,...

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

• Juriste

  Bonjour, Nous recherchons des juristes, assistants juridiques, bénévoles pour participer au travail d'accompagnement juridique que nous effectuons dans notre association. Vous pouvez nous contacter au 06.84.03.32.85.

• ASSURANCE GRATUITE DES BENEVOLES

  La Fondation du Bénévolat assure gratuitement les bénévoles dans le cadre de leurs activités associatives. Pour plus d'informations, rendez vous sur notre site internet : www.fondation-benevolat.fr

Questions / Réponses

• Notre comité des fêtes fournit à ses membres une carte d'adhérent...

  Notre comité des fêtes fournit à ses membres une carte d'adhérent. Nous avons souscrit à une assurance privée non nominative pour 20 personnes. Est-ce suffisant? La carte est-elle une garantie d'assurance? Notre association a-t-elle d'autres obligations en la matière?

  Date de mise en ligne 08/02/2002

• Notre association de gymnastique est composée de plusieurs groupes...

  Notre association de gymnastique est composée de plusieurs groupes : adultes, loisirs enfants et compétitions. Est-il vrai que pour les membres ne faisant pas de compétition, il n'est pas nécessaire de prendre une licence dans la mesure où l'assurance responsabilité civile du club suffirait?

  Date de mise en ligne 23/05/2001

• Les activités de notre association multisport sont abritées...

  Les activités de notre association multisport sont abritées par des locaux mis à notre disposition par la municipalité. Nous avons une convention d'utilisation et notre association a souscrit une assurance responsabilité civile pour l'occupation des locaux, mais à qui incombe la mise aux normes de sécurité de cette installation ?

  Date de mise en ligne 02/02/2001

• Notre association de Kayak embauche un entraîneur à temps plein...

  Notre association de Kayak embauche un entraîneur à temps plein 5 ou 6 mois par an. Cet entraîneur est pisteur secouriste l'hiver, salarié et déclaré à la sécurité sociale. Jusqu'à présent nous lui faisions un contrat en CDD, mais souhaiterions l'embaucher en travailleur indépendant. Notre entraîneur...

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Notre association de " football loisirs " prévoit dans ses statuts...

  Notre association de " football loisirs " prévoit dans ses statuts une limite inférieure d'âge des membres (30 ans). Nous avons souscrit à un contrat d'assurance de responsabilité civile (collective), mais réduit au minimum. Si, à l'occasion d'un match, nous acceptions la présence sur le terrain d'une personne...

  Date de mise en ligne 14/11/2001

Sites pratiques

• France Bénévolat

  Lancée en septembre 2003, France Bénévolat a pour ambition d'aider les bénévoles à trouver leur place dans les associations et de permettre aux associations de progresser grâce à l'apport de bénévoles disponibles et compétents. Son objectif est de faire

• Afdas

  Fonds d'assurance formation agréé qui gère, sur le plan national, l'ensemble du dispositif de la formation professionnelle des secteurs du Spectacle vivant, du Cinéma, de l'Audiovisuel, de la Publicité et des Loisirs.