Associations loi 1901 - Association mode d'emploi

Documents sur : associations loi 1901

Actualité réseaux

• Sac Ados : des vacances autonomes

  Permettre à des jeunes de 16 à 25 ans de monter un projet de départ en vacances et de le réaliser en toute autonomie.Sac Ados est un dispositif qui s'adresse aus collectivités, CAF, associations et à l'ensemble des structures jeunesse. Ces partenaires, grâce aux outils mis à disposition, lancent le dispositif localement et se chargent...

  Date de mise en ligne 13/03/2010

• Formalités à l'embauche

  Le Club asso emploi organise une soirée sur le thème « Créer et gérer des emplois : quelles formalités accomplir? » le 30 mars 2010, à la Maison des associations du XIVème arrondissement, 22 rue Deparcieux - 75014 Paris, à partir de 18h30. Cette soirée sera l'occasion d'échanger avec des professionnels sur les différentes...

  Date de mise en ligne 13/03/2010

• Artiste du spectacle : qui suis-je ? D'où viens-je ? Où vais-je ?

  L'association Opale - Organisation pour Projets ALternatifs d'Entreprises - s'est créée en 1988 pour offrir ses services aux initiatives culturelles de proximité : études pour des collectivités territoriales, des services d'Etat et des réseaux associatifs, accompagnement de politiques publiques, organisation d'échanges autour...

  Date de mise en ligne 13/03/2010

• M. DEMMOU DOIT RESTER AVEC NOUS !

  Le CIAH31, Collectif Inter Associatif Handicaps 31 (20 associations),  la Ligue des droits de l'Homme de Toulouse et la Cimade de Toulouse, s'opposent à la volonté de la Préfecture de la Haute Garonne d'expulser vers l'Algérie Mr Abderrahmane DEMMOU, qui est lourdement handicapé   Il s'agit de la situation d'un ex entrepreneur algérien...

  Date de mise en ligne 01/03/2010

• ISF et dons : élargissement des critères

  La loi de finances rectificative 2010, a inséré un alinéa à l'article 885-0 V bis A du code général des impôts qui prévoit un élargissement des bénéficiaires des dons.Cet article concerne l'imputation de dons en numéraire et dons en pleine propriété de titres de sociétés à...

  Date de mise en ligne 23/02/2010

Agenda

• Les subventions à la Mairie de Paris

  Chaque année, la collectivité parisienne permet d'apporter un soutien financier à des activités d'intérêt général pour subventionner les activités associatives. Quels sont les règles et conditions pour bénéficier d'une subvention ? Comment distinguer les différents types de subventions ?Les montants...

• Agir pour améliorer la gouvernance et la gestion des organisations de l'ESS

  Les Réciproques de l'Atelier, cycles de formation à l'adresse des professionnels concernés par le soutien aux associations, coopératives et entreprises sociales, consacre ses prochaines sessions à "Agir pour améliorer la gouvernance et la gestion des organisations de l'ESS". Les organisations de l'économie sociale et solidaire...

• Journée de travail sur la formation professionnelle des salariés en insertion

  Vous êtes invités à la journée de travail sur la formation professionnelle des salariés en insertion qui aura lieu le 9 mars prochain à la Maison Internationale (Cité Internationale Universitaire - Paris 14ème). Un peu plus d'un an après les Rencontres nationales de la formation de décembre 2010, cette journée sera l'occasion...

• manifestation contre l'inceste et la pédocriminalité, 10 mars 2012

  manifestation sur la voie publique en faveur des droits des victimes, des droits aux soins adaptés, etc...précisions à venir sur la page Facebook http://www.associationmodeemploi.fr/asso_form/agenda/id/-1/2488-mon-compte.htm aussi en écrivant à courrier.mtr@gmail.com    

Annuaire

• Groupe Aix Emploi

  Date de mise en ligne 25/10/2010

• Animation Emploi Calvados

  Date de mise en ligne 07/10/2010

• Ligue de l'Enseignement d'Indre-et-Loire (FOL 37)

  Date de mise en ligne 16/09/2010

• agence de presse spécialisée emploi, iformation, insertion, création entreprise

  Date de mise en ligne 01/06/2011

• Fédération des Associations de Développement Communautaire

  Date de mise en ligne 11/03/2011

Appel à Projet

• 3ème édition des Trophées des associations de la fondation EDF

  Date de mise en ligne 08/02/2011

• Trophées des associations Diversiterre

  Date de mise en ligne 15/12/2011

• Initiatives solidaires, territoires et emplois

  Date de mise en ligne 01/01/1970

Article de revue

• PPP : l'abécédaire de la réforme

  Et encore une ! Encore une réforme des PPP. Encore plus de souplesse pour un régime promu comme l'avenir du genre urbain. la loi du 28 juillet visait déjà à rendre plus aisé, plus modulable le recours au contrat de partenariat. Quelques mois à peine ont suffi pour que sortent pas moins de six nouveaux textes. Une...

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• Travailler, une question d'éthique personnelle

  Depuis un siècle, on a cherché à faire dépendre le moins possible de la personne organisation du travail et efficacité. Mais c'est oublier que l'institution fonctionne aussi et surtout grâce au respect de ses obligations par le salarié. Imaginer que le travail n'a plus comme horizon que la soumission...

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• Les vacations funéraires : la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire (1)

  La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire est parue au JO n° 0296 du 20 décembre 2008 page 19538. Les modifications concernant les vacations funéraires sont d'application immédiate alors que les décrets ne sont pas encore parus. (articles 4 et 5 de la loi).

  Date de mise en ligne 26/05/2009

• BEA : comment le conclure et pour quoi faire ?

  En vue de faciliter l'investissement privé sur le domaine public, le législateur a autorisé les collectivités territoriales à octroyer des droits réels aux occupants privatifs à travers plusieurs dispositifs, dont le premier en date est le bail emphytéotique administratif (BEA), institué par...

  Date de mise en ligne 25/05/2009

• N° 136 du 27 mai 2009

  - Économie : Créations d'entreprises ; Vers une dégradation de l'emploi significative en 2009 - Campagne pour les élections européennes - Administration : Les missions des SGAR - Innovation et recherche - Culture : Le palais de Tokyo - Environnement : Le renforcement de la stratégie nationale pour la biodiversité ;...

  Date de mise en ligne 27/05/2009

Collectivité

• Conseil Général du Calvados

  Le département de Calvados, (664 248 habitants) a en charge 5 338 km de routes départementales et 149 km de routes nationales transférées. Le développement des infrastructures routières est une des priorités du conseil général (75 M euros inscrits au BP 2006 et 8,7 M euros pour les ports). Il s'appuie sur un réseau de six...

• La ville de Longué-Jumelles

  Maine-et-Loire 7 000 habitants Chef lieu de Canton

• La ville de Saint-Ouen

  Première Couronne métro - RER Ville de 40 à 80 000 habitants + de 1 400 agents permanents Une ville à taille humaine : 40 000 habitants, 7 crèches, 3 collèges, 1 école d'ingénieurs. Une ville active et attractive en plein essor : 30 000 emplois, + de 4 millions de visiteurs par an pour le marché aux puces, projet de l'aménagement...

• Syundicat des Communes Ile Napoléon

  Au sud du département du Haut-Rhin, le syndicat de communes de l'Ile Napoléon regroupe 7 communes : Battenheim, Baldersheim, Sausheim, Rixheim, Habsheim, Dietwiller et Illzach, soit 45 000 habitants. Ce bassin d'emploi et de vie est très attractif, notamment par la proximité de nombreux services, de la Suisse et de l'Allemagne et l'existence d'un...

• Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

  Créée le 7 juillet 2000, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole regroupe 18 communes et 1 million d'habitants et elle emploie 3 800 agents

Contenu rédactionnel

• Offre spéciale emailing : 10 euros offerts

  Pour profiter du contenu du nouveau site www.ame1901.fr, nous vous offrons 10 euros de forfait de téléchargement. Pour créditer votre forfait, remplissez le code promo suivant : AME1127 et identifiez-vous avec un compte email/mot de passe.  

  Date de mise en ligne 25/11/2009

• AME - pack à 39 euros

  Ressources solidaires et Associations mode d'emploi vous proposent une offre d'abonnement exceptionnelle ! Abonnez-vous au tarif exclusif de 39€ / an.  

  Date de mise en ligne 01/02/2010

• Offre spéciale bannière : 10 euros offerts

  Pour profiter du contenu du nouveau site www.ame1901.fr, nous vous offrons 10 euros de forfait de téléchargement. Pour créditer votre forfait, remplissez le code promo suivant : AME1109 et identifiez-vous avec un compte email/mot de passe.  

  Date de mise en ligne 26/11/2009

• Tableau de bord

  Les chiffres clefs de la vie associative Charges sociales, barèmes kilométriques, plafonds de déductibilité des dons, taxes et cotisations, frais de publication au Journal officiel… ces chiffres changent régulièrement. Or lorsque l’on remplit une déclaration ou lorsqu’on établit un budget, on a besoin d’être sûr...

  Date de mise en ligne 09/01/2012

• Les premières démarches

  Première démarches  compte bancaire, assurances, annoncer la création, (re)prises de contacts, élaboration premier projet concret, recherche financeurs, documents de communication, planification actions, rescrit fiscal (interet général?), recherche don ou prêt matériel Une association a besoin d'ouvrir un compte en banque, et de contracter...

  ARTICLES Associations mode d'emploi N° 92 (Octobre 2007) Assemblée générale : les règles de convocation Associations mode d'emploi N° 80 (Juin-juillet 2006) Rôle et attributions du bureau de l'association Association mode d'emploi - N°113 (Octobre 2009) Les dix questions à poser à votre assureur Associations mode d'emploi  -  N° 104 (Décembre...

  Date de mise en ligne 01/06/2010

Débat

• Faut-il supprimer les emplois aidés ?

  Date de mise en ligne 04/01/2010

• Les associations doivent-elles respecter les 35 heures ?

  Date de mise en ligne 17/10/2011

• Les associations sont-elles des entreprises comme les autres ?

  Date de mise en ligne 06/04/2010

• Faut-il faire évoluer la loi 1901 ?

  Date de mise en ligne 14/09/2009

• Faut-il créer un parlement des associations ?

  Date de mise en ligne 08/11/2010

Docs divers

• Droits d'auteur

  Droits d'auteur, droit voisin, droit moral, droits à l'image, rémunération équitable... Toute utilisation d'une œuvre de l'esprit, de l'image d'autrui, de musique (même en fond sonore) donne lieu à une demande d'autorisation et, souvent, au paiement d'un « droit ». Ces sommes sont collectées par des organismes...

• Installer une buvette

  Dans sa perpétuelle quête de ressources financières, une association a la possibilité, en organisant une buvette, de se procurer une part significative de ses fonds propres. Mais cette activité est particulièrement réglementée et demande donc d'être organisée avec beaucoup de rigueur. Les associations peuvent organiser cinq...

• Organiser une manifestation

  Faire vivre une association nécessite d'organiser régulièrement différentes manifestations, soit pour mettre en œuvre le projet associatif lui-même, soit pour mobiliser de nouveaux membres et faire connaître l'association ou encore pour procurer à l'association des moyens financiers supplémentaires.Source de dynamisme lorsqu'elle...

• Créer une association

  Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donnera de bonnes bases et aborde notamment les formalités de déclaration. Déclaration, sur papier libre, dans la préfecture du département ou la sous-préfecture de l'arrondissement du siège social...

Initiative

• ASSOCIATION VOUS ET VOTRE PROJET: permanence surendettement et atelier emploi

  Date de mise en ligne 02/12/2010

• Exploitation d'une ferme maraichère

  Date de mise en ligne 11/03/2011

• Loisiroscope 2011

  Date de mise en ligne 31/01/2011

• Service Territorial Educatif de Milieu Ouvert et d'Insertion (STEMOI) de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) du Loiret

  Date de mise en ligne 06/01/2011

Numéro d'ouvrage

• L'école à vélo - De l'école à l'université, quel rôle pour les collectivités ?

  « J'emmène mon enfant en voiture car en vélo c'est trop dangereux » ou « parce que c'est trop loin ». Voilà le cercle vicieux que combat l'écomobilité scolaire qui souhaite offrir aux élèves et à leurs parents des alternatives à la voiture individuelle. Sur cette question, les écoles primaires relèvent...

  Date de mise en ligne 12/08/2008

• De la formation au management des compétences

  Les départs à la retraite, les difficultés de recrutement, l'apparition de nouveaux métiers conduisent les collectivités à professionnaliser leur GRH et à initier ou à renforcer des dispositifs de gestion des compétences. Cela passe bien évidemment par la formation, mais aussi par des approches complémentaires, comme...

  Date de mise en ligne 02/09/2008

• Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale

  Dans un contexte de raréfaction des ressources et de contraintes budgétaires toujours plus importantes pour les collectivités, la mise en place d'un observatoire fiscal devient désormais une démarche indispensable pour comprendre ce qui se passe aujourd'hui sur votre territoire et ce qui risque de se passer demain. Cet ouvrage, à destination des...

  Date de mise en ligne 14/11/2008

• La commune et ses baux commerciaux

  La commune est propriétaire de locaux et de terrains relevant de son domaine privé. Cependant, la « propriété commerciale » peut être acquise par le locataire. Elle porte à la fois sur les locaux commerciaux et sur ceux dans lesquels est exploité un « fonds », qu'il appartienne à un commerçant, un industriel ou un artisan régulièrement...

  Date de mise en ligne 04/11/2008

• Dalo - La mise en œuvre du droit opposable au logement

  Adoptée le 5 mars 2007, la loi sur le droit opposable au logement, dite Dalo, est entrée dans sa phase opérationnelle depuis le 1er janvier 2008. Le Dalo marque un tournant dans les politiques successives du logement : il fait du logement ou de l'hébergement un droit susceptible d'être reconnu devant les tribunaux administratifs. Ce droit concerne, dès...

  Date de mise en ligne 20/11/2008

Petites annonces

• Bureaux à louer -Pôle ESS- Lyon-Vaulx-en Velin 69

  Lyon- Vaulx-en-Velin : Bâtiment écologique « énergie Positive » de 10000 m², Woopa (www.woopa.coop) accueille les activités des entrepreneurs et associations engagés pour le progrès social et environnemental. Situé au pied du Métro Carré de Soie (Vaulx-en-Velin) et du tramway, à 20 minutes de l'Hotel de Ville de Lyon, Woopa...

• Appel à projets en faveur des femmes

  La Fondation RAJA-Danièle Marcovici lance un nouvel appel à projets pour soutenir des initiatives associatives en faveur des femmes Créée sous l'égide de la Fondation de France en 2006, la Fondation RAJA-Danièle Marcovici répond au souhait de Danièle Kapel-Marcovici, Présidente Directrice Générale du Groupe Raja,...

• 59arcl-Rencontres et loisirs

  59arcl est une association favorisant les rencontres dans un climat musical, l'association rencontres et loisirs aide également à la promotion de ses artistes indépendants et partenaires. Nous offrons à nos membres le plaisir de retrouver leurs tendres années en compagnie de chanteurs, chanteuses, sosies vocaux, groupes,et magiciens. Au programme, vous assisterez...

• La Com'Ass'

  La communication de votre association de A à Z sans avoir un budget pharaonique, ça existe! Basée dans le nord de la France nous sommes spécialisés dans la communication des associations culturelles, sportives, caritatives. Fini les budgets de fous que voulaient nous imposer les agences de Com. Une association pour les associations. www.lacomass.org

• recrute directeur(trice

  L'ARIFA association de médiation sociale et culturelle de Clichy-sous-Bois et Montfermeil Recrute son directeur / trice L'association a pour but de développer toutes actions socioculturelles auprès des habitants de Clichy-sous-Bois et Montfermeil pour favoriser leur insertion dans la vie collective par une meilleure information dans les domaines de la santé,...

Questions / Réponses

• Association artistique

  Notre association loi 1901 n'a que deux membres et a pour objet de soutenir un artiste qui n'en est pas membre. Les éventuels bénéfices seront réinjectés dans le projet associatif. Y a-t-il des règles particulières en matière de fonctionnement ?

  Date de mise en ligne 26/10/2007

• Convocations

  Existe-t-il une loi qui régit les envois de convocations aux réunions et assemblées générales ?

  Date de mise en ligne 03/12/2009

• Lorsqu'une association type loi 1901-1908, non subventionnée...

  Lorsqu'une association type loi 1901-1908, non subventionnée par des fonds publics et ayant employé une dizaine de salariés cesse ses activités, quels sont les documents à garder et combien de temps ?

  Date de mise en ligne 07/11/2003

• Une association " loi 1901 " peut-elle adhérer à un syndicat...

  Une association " loi 1901 " peut-elle adhérer à un syndicat national professionnel, aux fins de bénéficier de la personnalité civile reconnue à ces syndicats, selon les dispositions de l'article l.411-10 du code du travail ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Gestion comptable

  La municipalité nous prête à titre gratuit des équipements, du matériel et des heures de maîtres-nageurs qu'elle emploie. Dans quels comptes faire apparaître ces prestations ?

  Date de mise en ligne 02/04/2009

Sites pratiques

• Yeba

  Annuaire gratuit pour les associations de la région PACA, les provençaux ont bien de la chance d'avoir un tel outil ressources !

• Saint-Nazaire

  Saint-nazaire associations Agora 1901 2 bis avenue albert de mun 44600 saint-nazaire Tel : 02-40-66-09-60

• Reseau sara

  Pour les associations d'Alsace-Moselle qui relèvent du droit local, un site très bien fait, fiable et gratuit.

• Uniformation

  Secteur de l'économie sociale (associations, coopératives, mutuelle....)

• Interassos.net

  Interassos.net est un site tous publics dédié aux associations dans les domaines de l'humanitaire, de l'actionsociale, de la protection de l'environnement. Un relais d'informations, un espace d'échanges et de communication.