Association - Association mode d'emploi

Documents sur : association

Actualité réseaux

• La mutualisation des emplois dans le secteur associatif - 16 octobre 2009 - Limoges

  Le C2RA limousin organise le 16 octobre à Limoges une rencontre sur le thème « La mutualisation des emplois dans le secteur associatif ».Cette rencontre régionale vous propose un espace d'échange et d'information sur la mutualisation des emplois dans le secteur associatif. Elle s'adresse à toutes les associations désireuses de s'informer...

  Date de mise en ligne 23/10/2009

• Nomination d'un administrateur provisoire : uniquement dans des cas précis

  En cas de difficultés graves de l'association, un administrateur provisoire peut être nommé par la justice, mais uniquement dans des cas précis.C'est ce qu'a rappelé la Cour de cassation en indiquant qu'il est nécessaire que « le fonctionnement normal de l'association soit entravé ou ne procède plus d'une application...

  Date de mise en ligne 27/10/2009

• Apport ou libéralité

  Un apport est un acte à titre onéreux (ayant une contrepartie)différent d'une libéralité à titre gratuit ; l'enjeu étant fiscal, la libéralité à titre gratuit étant fortement taxable. Mais la contrepartie doit être significative.C'est ce qu'a rappelé la Cour de cassation en précisant...

  Date de mise en ligne 27/10/2009

• Observatoires locaux de la vie associative - 18 novembre - Paris

  Dans plusieurs villes, des Maisons des associations se sont engagées dans la création d'observatoires locaux de la vie associative. Le Réseau national des maisons d'associations (RNMA) organise une journée sur les résultats et les perspectives.Ces maisons d'associations ont mis au point un outil commun, elles ont collecté des résultats...

  Date de mise en ligne 27/10/2009

• Rencontres de la vie associative et citoyenne - 15 et 16 octobre - Paris

  La Mairie de Paris organise les 15 et 16 octobre les « Rencontres de la vie associative et citoyenne.Des acteurs, des professionnels, des universitaires-chercheurs, des représentants d'institutions, des élus ... tenteront d'apporter leurs expertises et leurs réflexions dans le cadre de 4 grandes conférences et 8 Ateliers-débats : Conférences : 1)...

  Date de mise en ligne 23/10/2009

Agenda

• 9ème édition des Rencontres nationales des professionnels et des élus de la jeunesse

  La 9ème édition des Rencontres nationales des professionnels et des élus de la jeunesse - NEUJ PRO - aura lieu les 13, 14 et 15 octobre 2010 à Vichy. Ces rencontres ouvertes à toutes personnes travaillant auprès des jeunes que ce soit au sein de collectivités, associations, services publics, institutions ... sont un lieu unique d'échanges...

• Trouver des produits de première nécessité pour les plus démunis

  Depuis le début de l'année, le CAP, Carrefour des Associations Parisiennes, organise les Rencontres du CAP avec des spécialistes mêlant réflexion, sujets pratiques (fiscalité, financements européens, entreprises et associations, communication...) et informations sur la vie associative. Le 15 septembre prochain, vous pourrez assister à une...

• Le Carnaval de Paris

  Les photos de l'évènement   Le public et l'ambiance étaient au rendez vous de cette édition 2010 du carnaval des fous, ex-défilé du boeuf gras devenu aujourd'hui Le Carnaval de Paris. Ce défilé coordonné par l'association Macaq s'est mélé au nouvel an chinois du 20ème arrondissement de...

• Agendas des ateliers citoyens

  AGENDA des Ateliers citoyensDes ateliers ouverts à tous les citoyens, aux bénévoles, salariés, adhérents du mouvement Culture et Liberté, ainsi qu'aux associations et organisations partenaires Comprendre la réforme des retraites : le 2 septembre, de 19h30 à 22h, à ParisUne soirée pour comprendre la réforme des retraites,...

• Inscriptions Gratuites des ONG et ASSOCIATIONS

  Vous êtes une association ou une ong Française, Belges, Suisse, Luxembourgeoise ou Québecoise et oeuvrez dans la santé, le bio, les médecines douces, le développement personnel, les énergies renouvelables, le développement durable, la promotion de l'Ariège-Pyrénées 09? Nous mettons à disposition sur nos sites...

Article de revue

• Le sport en plein renouvellement

  Loi « Buffet », convention collective, Code du sport, Agenda 21, les évolutions ont été particulièrement importantes ces dix dernières années dans un secteur qui compte 265 000 associations, près de deux millions de bénévoles et 165 000 salariés (soit 72 000 équivalents temps plein)...

  Date de mise en ligne 19/06/2008

• Culture : le coup de jeunesse

  Les associations culturelles ont connu durant la dernière décennie un « boom démographique » avec une progression moyenne d'environ 5 % par an (+ 50 % en dix ans !). Elles sont aujourd'hui plus de 200 000 et 40 % ont moins de quinze ans.

  Date de mise en ligne 19/06/2008

• Europe associative : question de modèle

  L'union européenne se caractérise par une certaine homogénéité au niveau du statut des associations. Si la liberté d'associations est partout perçue comme une liberté fondamentale, sur le plan pratique, il existe en revanche une véritable mosaïque de systèmes juridiques,...

  Date de mise en ligne 19/06/2008

• Remettre du droit commun dans les banlieues

  Pour Claude Dilain, maire de Clichy-sous-Bois et nouveau président de l'association "Ville et banlieue", il faudra du courage politique pour que les communes riches acceptent de financer les équipements des communes pauvres. Il salue l'action de fadela Amara, mais veut limiter les "effets pervers » des mesures gouvernementales.

  Date de mise en ligne 15/06/2008

• Référé « enquête publique »

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Conseil d'État 19 mars 2008 Ministre des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de La Mer c/ Association pour la sauvegarde du Gers Requête nº 305593 Question juridique Les cartes communales peuvent-elles faire l'objet d'un référé « enquête publique » sur le fondement de l'article...

  Date de mise en ligne 03/06/2008

Collectivité

• UNAPEI

  Association oeuvrant pour la défense des personnes handicapées mentales

• L'association Lyonnaise de Promotion et d'Education Sociale

• L'association de communes du Val de Loing

• L'association Nous Aussi

• L'association La Boussole

Contenu rédactionnel

• Coût des publications

  Cout de publication La rémunération des annonces et insertions publiées au Journal officiel des associations et fondations est fixée comme suit : 1° Déclarations d'associations publiées en exécution du décret du 16 août 1901 et déclarations d'associations syndicales de propriétaires en exécution de l'ordonnance du...

  Date de mise en ligne 26/03/2010

• Charges fiscales sur les salaires

  Taxe sur les salaires 2010 La taxe sur les salaires est due par les associations employeurs non soumises aux impôts commerciaux. Sont exonérées les rémunérations versées dans le cadre de la mise en œuvre des six manifestations annuelles exonérées d’impôts commerciaux....

  Taxe formation continue et apprentissage Barème fiscal de remboursement des frais kilométriques

  Barème fiscal de remboursement des frais kilométriques Dans le cadre de la déduction des frais inhérents à l'emploi, les salariés ont la faculté de demander la déduction de leurs frais réels. Les dépenses relatives à l'utilisation d’une automobile, d’un...

  Date de mise en ligne 18/03/2010

• GPA05 - Fichiers à télécharger

  Comprendre et tenir la comptabilité de votre association Veuillez trouver ci-dessous les fichiers à télécharger : Bilan developpé (xls, 15 Ko) Bilan simplifié (xls, 5Ko) Cahier de comptes (xls, 10Ko) Compte de résultats simplifié (xls, 5Ko) Plan comptable (rtf, 50Ko) Rapprochement bancaire (xls, 20Ko) Ou bien téléchargez...

  Date de mise en ligne 19/03/2010

• Association mode d'emploi

  Date de mise en ligne 30/06/2010

Docs divers

• Salarié et assocation

  Embaucher son premier salarié est une étape importante dans l'histoire de votre association. Ce Kit pratique vous permettra de n'oublier aucune des étapes légales de cette opération toujours délicate.Les mentions obligatoires sur le contrat de travail :Quel que soit le type de contrat, trois éléments le caractérisent : la prestation...

• Assemblé générale d'une association

  L'assemblée générale est la clef de voûte de l'activité de l'association. La motivation de l'ensemble des adhérents est en jeu. La réussir est donc fondamentale pour que votre association ait une vie démocratique dynamique. Ce kit vous permettra de mettre tous les atouts de votre côté.Obligation et rythmeContrairement...

• Créer une association

  Créer une association est toujours une aventure passionnante. Elle peut être plus ou moins compliquée selon les fondations sur lesquelles vous vous appuierez. Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus.Les formalités de déclarationDéclaration, sur papier libre,...

Numéro d'ouvrage

• Fonds de dotation : une nouvelle source de financement

  La loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 a introduit dans la réglementation française le fonds de dotation, un organisme à but non lucratif qui a pour objet de développer une activité d'intérêt général et/ou de collecter des fonds pour financer l'activité d'intérêt général...

  Date de mise en ligne 09/06/2009

• Les pratiques sportives de montagne, levier du développement durable - Recueil de bonnes pratiques

  Voici le guide indispensable pour vous, acteurs publics (collectivités territoriales, offices de tourisme, associations de montagne...), dès lors que vous cherchez des réponses opérationnelles et professionnelles pour intégrer le développement durable dans vos pratiques sportives de montagne. Changement climatique, préservation des ressources naturelles...

  Date de mise en ligne 30/03/2010

• Animateur - Catégorie B - Filière animation - Session 2008

  Les concours d'animateur s'adressent aux titulaires du brevet d'État d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport , aux agents en activité dans la fonction publique mais également aux salariés de droit privé, travailleurs indépendants...

  Date de mise en ligne 30/03/2009

• L'emploi des personnes handicapées - Guide pratique

  3e édition revue et augmentée, à jour aux derniers textes législatifs et réglementaires en vigueur. De la reconnaissance du statut de travailleur handicapé aux modalités d'emploi en milieu ordinaire de travail, des conditions d'accès et d'emploi dans la fonction publique au nouveau contrat unique d'insertion (CUI), des...

  Date de mise en ligne 01/01/2010

• Le recours pour excès de pouvoir

  La procédure la plus ancienne devant les juridictions administratives est le recours pour excès de pouvoir, et son cousin le recours en inexistence d'un acte. Cette procédure est très utilisée par les citoyens, les entreprises et les associations contre les actes de l'administration, mais aussi par l'administration elle-même contre les actes...

  Date de mise en ligne 21/12/2009

Petites annonces

• La Com'Ass'

  La communication de votre association de A à Z sans avoir un budget pharaonique, ça existe! Basée dans le nord de la France nous sommes spécialisés dans la communication des associations culturelles, sportives, caritatives. Fini les budgets de fous que voulaient nous imposer les agences de Com. Une association pour les associations. www.lacomass.org

• Accompagnement à la création d'entreprise

  L'ADIE, association reconnue d'utilité publique, recherche des bénévoles pour accompagner de jeunes porteurs de projets des quartiers à créer leur entreprise, dans le cadre du programme CRÉAJEUNES à Toulouse. Vous êtes sensibles à la problématique des jeunes des quartiers, vous avez le sens de la pédagogie, une bonne connaissance...

• Gardiennage des villas

  L'association AILE propose un nouveau service aux particuliers : la surveillance et le gardiennage des résidences à Montpellier et dans les villages du nord, Prades le lez, Montferrier et Saint Clément de Rivière.

• AEA recherche des BENEVOLES

  DONS à AEA ASSOCIATION HUMANITAIR EN FRANCE POUR L'AMERIQUE DU SUD --1 NOUS RECHERCHONS DES DONS POUR LES PROJETS, DE COMMERCE ÉQUITABLE AVEC DES COOPÉRATIVES LOCALES D'AMÉRIQUE DU SUD (ÉQUATEUR)... Nous recherchons des donateurs pour une maison ou un immeuble à PARIS, ROME ET MADRID pour réaliser la MAISON DE L'ÉQUATEUR lieu des cultures (ANDINE, AMAZONIE,...

• www.lesgouyats.fr

  Site internet de l'asso Les Gouyats publie les évènements, informations, rendez-vous des institutionnels, associations, écoles, etc. et des familles du Périgord Noir. Inscription gratuite, par identification, sur lequel vous retrouverez l'annuaire des associations, des écoles, mairies, mais aussi des rubriques "A lire", "Idée de sortie",...

Questions / Réponses

• L'assemblée générale ordinaire est-elle obligatoire pour une...

  L'assemblée générale ordinaire est-elle obligatoire pour une association ? Le cas échéant, les statuts peuvent-ils préciser que l'AG ne sera réunie que les années où cela est nécessaire ?

  Date de mise en ligne 14/05/2003

• Assemblée générale

  La présidente de notre association ne veut pas convoquer cette année d'assemblée générale, prétextant qu'elle a fait voter en cours d'année une modification de statuts portant le mandat des membres du conseil d'administration à deux ans. Que peut-on faire ?

  Date de mise en ligne 14/06/2007

• Responsabilité

  Nos statuts indiquent : « Aucun des membres de l'association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'association répond de ses engagements. » Cet article protège-t-il les dirigeants de toute action pénale ou civile ?

  Date de mise en ligne 06/01/2009

• Renouvellement des dirigeants

  Les membres du CA de notre association ont été élus lors de l'AG constitutive pour un an. À l'échéance de leur mandat, aucun d'entre eux n'a souhaité renouveler son mandat. En attendant d'en trouver de nouveaux, comment se passe l'administration de l'association ?

  Date de mise en ligne 06/02/2008

• Responsabilité pénale

  À l'occasion d'une réunion avec les associations de sa commune, le maire a déclaré qu'une loi imposait aux associations de prendre une assurance pénale. Connaissez-vous cette loi ? Est-ce obligatoire ?

  Date de mise en ligne 21/12/2005

Sites pratiques

• Juniors associations

  Pour les associations de jeunes de treize à 19 ans.

• Le portail des associations sportives

  Un portail/outils pour tous les animateurs sportifs.

• Un annuaire des associations de santé

• L'UNASEA

  (Union Nationale des Associations de Sauvegarde de l'Enfance, de l'Adolescence et des Adultes).

• Le village des associations

  Des associations, de ressources et des possibilités d'hébergement.