Arrêts de travail - Association mode d'emploi

Documents sur : arrêts de travail

Actualité réseaux

• Promotion du bénévolat auprès des jeunes, ce n'est qu'un début...!

  Les premiers résultats des actions de promotion du bénévolat auprès  des jeunes, mises en oeuvre dans le cadre de l'année européenne du bénévolat et du volontariat, sont désormais disponibles. Il ne s'agit pas d'un bilan mais d'un point d'étape réalisé par France Bénévolat...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• 2012 : année européenne du vieillissement actif

  C'est ce qui a été proposé par la Commission européenne le 6 septembre dernierLes personnes âgées vivent plus longtemps et en meilleure santé qu'auparavant. Cete tendance devrait se confirmer dans les années à venir, au point qu'en 2030, les projections laissent entrevoir une baisse de la population active de 6,8%, soit...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Quel avenir pour les colonies de vacances et l'accueil collectif de mineurs ?

  Un arrêté de la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) menace toujours l'avenir des colonies de vacances.En octobre 2010, la CJUE a confirmé la validité du contrat d'engagement éducatif (CEE) mais, en l'absence d'informations suffisantes, le considère comme non conforme à la législation européenne du...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

• Bénévolat et crédits universitaires (ECTS)

  Le Centre d'analyses stratégiques (CAS), dans une note, a recommandé de rendre les engagements bénévoles éligibles  à l'obtention de crédits universitaires (voir Filhebdo n° 360 ). Un parlementaire questionne le gouvernement sur l'éventualité d'une mise en œuvre de cette proposition.La réponse rappelle que le...

  Date de mise en ligne 03/02/2012

• Egalité hommes-femmes : encore un long chemin à parcourir...

  Dans un de ses romans, Annie Ernaux rapporte une petite scène qui se réfère aux premiers jours de son mariage. Elle et son mari sont tous deux étudiants, « de gauche », cultivés, émancipés et ont ce qu'on appelle les idées larges. Ils révisent ensemble sur la table du salon. La cocotte minute siffle dans la cuisine et le compte-minute...

  Date de mise en ligne 14/02/2012

Annuaire

• Fédération Française des Télétravailleurs

  Date de mise en ligne 12/02/2012

Article de revue

• Santé au travail : un accord à concrétiser

  Fin 2009, un accord sur la santé au travail a été signé entre les partenaires sociaux. S'il est peu contraignant, ce texte donne des moyens d'agir aux collectivités et aux représentants du personnel. Reste à s'emparer de ces moyens pour mettre en place de véritables politiques de prévention.

  Date de mise en ligne 01/02/2010

• Restauration : discriminations légale et illégales

  Nombre de communes limitent l'accès au restaurant scolaire, au profit notamment des enfants dont les deux parents travaillent. Une pratique qui vient d'être condamnée par le Conseil d'État.

  Date de mise en ligne 01/01/2010

• Le salarié entrepreneur : mutation de la relation de travail dans une très petite organisation sportive - Le salarié entrepreneur : mutation de la relation de travail dans une très petite organisation sportive - Le cas d'un club de voile

  Par Ludovic MARTEL et Jean-Marie FURT L'objectif de cet article est d'analyser les évolutions de la relation de travail dans le cadre d'une Très Petite Organisation à objet sportif et d'examiner, à partir d'une étude de cas, les conditions de généralisation de ces évolutions...

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• La grandeur du petit chose - hommage à Philippe Séguin

  Philippe Séguin était un homme de passion, de conviction et de détermination. Ceux qui ont travaillé avec lui savent qu'il fut un patron exigeant et attachant, qui a toujours donné du sens à ses engagements.

  Date de mise en ligne 01/02/2010

• Les heures sup' : décryptage

  IFTS, IHTS... derrière ces acronymes, se cache la réalité commune d'heures travaillées au-delà du temps de travail. Mais aussi des règles différentes de versement, de calcul, de cumul, d'exonération... On vous explique.

  Date de mise en ligne 09/02/2010

Collectivité

• Le conseil général du Var

  Administration dynamique, le département du Var s'est doté d'une nouvelle organisation de proximité en se fondant sur une approche territoriale. Les services qui comptent plus de 4200 agents travaillent dans une culture de résultat. Le département offre à ses collaborateurs une organisation du temps de travail et un régime de primes motivants...

• La ville de Massy

  Première commune de l'Essonne par son activité économique, Massy est idéalement située au coeur d'un pôle scientifique à 10 minutes d'Orly. Desservie par deux autoroutes, deux gares, reliée par le TGV aux grandes capitales françaises et européennes, elle accueille 1 400 entreprises. Son dynamisme s'appuie aussi...

• CNASEA (Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles)

  Le CNASEA, Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, présent sur l'ensemble du territoire métropolitain et outre-mer, est un établissement public de 1800 agents. Organisme payeur, il intervient pour le compte du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, le Ministère de l'Emploi, du Travail et...

• La communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

  La Communauté d'agglomération comporte 22 communes pour 56 000 habitants. 260 agents travaillent au sein des différents services. SES PRINCIPALES COMPÉTENCES SONT LES SUIVANTES : - développement économique et aménagement du territoire - aménagement de l'espace communautaire - équilibre social de l'habitat et urbanisme...

• Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Roubaix

  Le Centre Communal d'Action Sociale de Roubaix : 480 agents travaillent en son sein sur différents sites répartis dans la ville : Foyers logements, Centre social, Pouponnière, Résidences pour personnes âgées, CCAS de quartiers... Budget : 22millions d'€.

Contenu rédactionnel

• Charges sociales sur les salaires

  Taux des cotisations du régime général de sécurité sociale En vigueur au 1^er janvier 2012 (associations jusqu'à neuf salariés)

  Date de mise en ligne 29/03/2012

• Cotisation accidents du travail des bénévoles

  Bénévoles d'associations d'intérêt général La faculté de souscrire une assurance couvrant les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles de leurs bénévoles est accordée aux ½Cotisation 2011 accidents du travail des membres bénévoles visés à l’article L412-8 (6e, 7e et 12e

  Date de mise en ligne 13/03/2012

• Dossiers thématiques

  Créer et gérer son association 25 fiches pratiques sur les principales questions relatives à la fiscalité, la comptabilité, la responsabilité des dirigeants, le droit du travail.  

  Tous les dossiers thématiques : Créer une association loi 1901 Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

• Les premières démarches

  Assemblée générale constitutive (qui inviter, qui intervient sur quel sujet, animation, émargement, éléction ca., montant cotisation..) La préparation de cette première assemblée est importante. Qui va intervenir pour présenter l'association et ses objectifs? Un président et un secrétaire d'assemblée seront...

  Date de mise en ligne 01/06/2010

• Plafond de la Sécurité sociale 2012 (du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012)

  Plafond de la Sécurité sociale 2012 (du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012) annuel Le remboursement des frais des bénévoles, comment procéder ?

  Transport des membres lors de sorties culturelles, achat de matériel, avance sur les repas offerts aux artistes occasionnels, etc. : autant de frais que les bénévoles prennent à leur charge pour des commodités de paiement... mais dont ils entendent bien être remboursés un jour. Remboursement ou abandon de créance, déduction fiscale, barèmes...

Modèles de docs

• Modèle de CDD pour emploi temporaire d'usage

  Exemple de CDD pour emploi temporaire d'usage (liste des activités figurant sous l'article D. 121-2 du Code du travail)

Numéro d'ouvrage

• Rédacteur 2011-Concours externe, interne et 3ème concours

  Ces annales rassemblent l'essentiel de ce qu'il faut connaître pour réussir ces épreuves, en vous proposant des sujets et leurs corrigés, des exemples de « bonnes copies », les délibérations du jury et le guide pratique de l'épreuve. Vous possédez le baccalauréat ou un titre ou diplôme équivalent, vous êtes...

  Date de mise en ligne 15/12/2010

• Évaluer les risques professionnels - Le document unique, guide méthodologique

  Le maire, employeur, est chargé d'assurer la sécurité et la protection de la santé de ses agents. Il doit notamment recenser et évaluer les risques professionnels auxquels ils sont exposés, prévoir des mesures de prévention et établir une synthèse dans un « document unique d'évaluation des risques professionnels...

  Date de mise en ligne 08/07/2011

• Guide de l'organisation de spectacles

  L'organisation de spectacles est désormais régie par le Code du travail, qui a intégré la majorité des articles de l'ordonnance du 13 octobre 1945, modifiée, ainsi que décret et arrêté y afférents. Organiser un spectacle relève aussi du Code de commerce. Aujourd'hui, la législation européenne sur...

  Date de mise en ligne 16/09/2011

• Urbanisme et concertation - Méthode d'évaluation

  Depuis quelques années, les démarches participatives sur des projets urbains et paysagers sont en pleine évolution en France. Des démarches qui mobilisent une diversité d'acteurs (habitants, élus, techniciens...) et peuvent être organisées et pilotées par les collectivités locales, mais qui peuvent aussi être spontanées...

  Date de mise en ligne 30/09/2011

• Le système éducatif en France - 3e édition

  Instrument de travail, état des lieux, outil de diagnostic, la troisième édition de ce recueil propose un tableau objectif de l'école, de ses succès comme de ses échecs. Outre le panorama du système éducatif français qu'elle propose, cette nouvelle édition permet de comprendre les enjeux en cours. Structurée en...

  Date de mise en ligne 05/01/2009

Petites annonces

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

• Juriste

  Bonjour, Nous recherchons des juristes, assistants juridiques, bénévoles pour participer au travail d'accompagnement juridique que nous effectuons dans notre association. Vous pouvez nous contacter au 06.84.03.32.85.

Questions / Réponses

• Dans l'association où je travaille, nous sommes submergés d'archives...

  Dans l'association où je travaille, nous sommes submergés d'archives car nous ne savons pas combien de temps nous devons les garder au sein de l'association. Pourriez-vous m'indiquer les durées de validité des différents documents tels que factures, contrats des anciens clients, etc.?

  Date de mise en ligne 12/06/2002

• Nous souhaiterions savoir quel type de contrat de travail s'applique...

  Nous souhaiterions savoir quel type de contrat de travail s'applique à des conférenciers qui sont par ailleurs fonctionnaires, donc salariés. Ces personnes peuvent-elles percevoir des honoraires ou doit-on leur faire une feuille de salaire ? Jusqu'à aujourd'hui, nous n'avons jamais reçu de réponses claires, chaque association faisant, semble-t-il,...

  Date de mise en ligne 28/08/2003

• Contrat de travail

  Je suis animateur sportif dans une association depuis 2001. La présidente me propose un CDI à temps partiel hors vacance scolaire. En a-t-elle le droit ?

  Date de mise en ligne 04/12/2007

• 04 - Question : Est-ce que le président peut être rémunéré pour un travail [...]

  Est-ce que le président peut être rémunéré pour un travail qu'il effectue pour le compte de l'association, sans qu'il n'y ait de lien entre sa fonction administrative et le travail effectué en question ?

  Date de mise en ligne 05/06/2006

• Affichage obligatoire

  Quels sont les documents qui doivent être affichés sur le lieu de travail ?

  Date de mise en ligne 07/10/2011

Sites pratiques

• Macité.net

  Ayant constaté la quasi-absence des associations de quartiers sur internet, L'ADIQ veut leur permettre de montrer aux internautes le travail qu'elles réalisent quotidiennement.

• Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale