Activité - Association mode d'emploi

Documents sur : activité

Actualité réseaux

• R&S - des enquêtes toujours aussi passionnantes

  Lu dans la dernière enquête de Recherche et solidarité "Les associations face à la conjoncture " : A l'automne 2011, le nombre des créations d'associations est resté sur une courbe comparable à celle qui a été tracée depuis deux ans : moins d'initiatives, traduisant un certain repli sur soi, et une crainte...

  Date de mise en ligne 16/12/2011

• Les associations face à la conjoncture

  Une enquête de Recherches & Solidarités sur l'évolution du secteur associatif.Au vu des difficultés apparues dans le secteur associatif, Recherches & Solidarités effectue un suivi plus régulier de son évolution, sur la base d'indicateurs tenus à jour : dynamique de créations, observation de l'emploi, et...

  Date de mise en ligne 30/12/2011

• Mise à disposition d'installations sportives : à surveiller !

  Même en dehors de séances encadrées, l'association reste responsable d'éventuels accidents.Ainsi, un sportif qui pratiquait de façon libre un sport en utilisant les équipements mis à disposition par une association, et qui a été victime d'un accident a pu faire reconnaître la responsabilité de l'association...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Question des lecteurs

  Une association ayant des excédents importants peut elle les redistribuer à ses membres sous forme de paiement partiel d'un voyage tous les 5 ans ?Certainement pas. Une association est par définition un organisme à but non lucratif. Ce qui signifie que ses membres ne tirent aucun avantage de la gestion. Or la redistribution d'excédents, sous quelque forme...

  Date de mise en ligne 14/01/2012

• Pôles territoriaux de coopération économique

  Lancé début novembre 2011 à l'initiative du Labo de l'ESS, du COORACE, du CNCRES et du RTES, l'appel « Valoriser et développer les Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) » a connu un vif succès avec plus de 130 réponses en à peine un mois !Pôles multi-activités, pôles filières mais aussi...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

Agenda

• L'économie sociale, une réponse à la crise ?

  Conférence par Jean-François DRAPERI, maître de conférence en sociologie et directeur du Centre d'économie sociale, travail et société au CNAM. L'économie sociale et solidaire (ESS) a le vent en poupe. Elle est riche d'une grande diversité de pratiques innovantes qu'elle s'attache à décrire et à...

• Les subventions à la Mairie de Paris

  Chaque année, la collectivité parisienne permet d'apporter un soutien financier à des activités d'intérêt général pour subventionner les activités associatives. Quels sont les règles et conditions pour bénéficier d'une subvention ? Comment distinguer les différents types de subventions ?Les montants...

Article de revue

• N° 201 du 22 septembre 2010

  - L'activité du Conseil d'État- Santé : Santé mentale ; Les complications de grossesse dans le monde ; Longévité ; Vers un doublement des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer- Carnet : Décès de l'ancien ministre Jean-Marcel Jeanneney ; 27° Journées du patrimoine ; Maison de l'histoire de France  

  Date de mise en ligne 22/09/2010

• Locaux scolaires : et si on mutualisait ?

  Équipements de proximité, souvent bien situés au cœur des zones d'habitation, les locaux scolaires sont parfois sous-utilisés. Or ils peuvent parfaitement, sous certaines conditions, servir à d'autres usages que l'éducation. Et notamment pour permettre à des dynamiques collectives d'émerger.Vingt-quatre heures d'enseignements,...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

• Association de fait : une liberté qui a ses limites

  La loi 1901 indique que « les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation, ni déclaration préalables ». Déposer ses statuts en préfecture n'est donc nullement obligatoire. Mais attention, sans déclaration, votre association sera vite limitée dans ses activités.Il suffit que quelques personnes se réunissent et...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

• Organiser un concert occasionnel

  Si la diffusion ou la production de spectacles n'est pas votre activité principale, vous pouvez organiser jusqu'à six manifestations de bienfaisance ou de soutien exonérées de TVA. Un bon moyen de financer votre association mais un certain nombre de formalités doivent être respectées tant au niveau des autorisations que de la billetterie...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

• Les coûts directs : (trop ?) simples à mettre en œuvre

  Les coûts directs sont ceux directement engendrés par l'activité. Faciles à identifier et à appréhender par les responsables opérationnels, ils sont généralement ceux sur lesquels ceux-ci disposent d'un pouvoir réel. Ils représentent donc un outil de pilotage aisé à mettre en œuvre et compréhensible...

  Date de mise en ligne 01/10/2010

Collectivité

• La ville d'Epinal

  Chef-lieu du département des Vosges, 38 400 hab. (surclassée 40 à 80 000), capitale de la Lorraine Sud. A 2h15 de Paris (TGV) et 40' de Nancy, Epinal, ville moderne et ambitieuse, poursuit une forte politique d'investissements (20M euro/an) en vue de la réalisation de ses projets structurants, destinés à conforter l'attractivité et...

• La ville de Villepinte

  Ville de 35 000 habitants, à 18 km de Paris, partie prenante du pôle de Roissy, en développement économique et urbain, zone d'activité Paris Nord 2, Parc des Expositions dessertes autoroutières (A1, A3, A104) et RER (3 gares) Centre Hospitalier R. Ballanger, 2 Lycées, 4 collèges, Commune membre du SEAPFA.

• La communauté de communes du BASSIN DECAZEVILLE AUBIN

  LA COMMUNAUTE DE COMMUNES du BASSIN DECAZEVILLE AUBIN s'est engagée dans un projet de redynamisation de son territoire durement frappé par la restructuration économique des activités du charbon et de l'acier. Cette redynamisation passe par une approche transversale des politiques locales avec le support de son Agenda 21 local. L'animation sociale et...

• La ville de Bastia

  Ville d'art et d'histoire Haute Corse 40 000 habitants surclassée 80 000 habitants. La ville de Bastia s'est imposée comme le « poumon économique » de la Corse. Avec une population de 60 000 habitants, l'agglomération bastiaise centralise l'activité économique, elle est le centre administratif et commercial de l'île...

• La ville de Poitiers

  Travailler et évoluer à Poitiers bien plus qu'une bonne idée C'est déjà une bonne idée, parce que Poitiers est AMBITIEUSE : elle lance notamment de grands projets urbains, dont le chantier de modernisation du centre-ville Coeur d'Agglo, qui mobilisent et fédèrent tous les services de la collectivité. Poitiers est JEUNE,...

Contenu rédactionnel

• La fiscalité de l'association

  Taxes et cotisations Le fait d’être une association régie par la loi de 1901 n’exonère pas l’association du paiement de l’impôt. Elle a, comme toute personne morale, des obligations fiscales à remplir. Ainsi, par exemple, si elle est locataire des locaux qu’elle occupe, elle devra s’acquitter de la taxe d’habitation. ...

  Une association assujettie aux impôts commerciaux peut-elle recevoir des dons ? Oui. Au même titre que n'importe quelle association, une association assujettie aux impôts... Notre association loi 1901 a réalisé et autoédité un livre de cartes postales et photos anciennes sur notre ville. Après le remboursement des frais avancés...

  Les impôts non commerciaux : qui, combien, comment ? Associations mode d'emploi N°75 (Janvier 2006) Le fait d'être une association régie par loi de 1901 n'exonère pas l'association de tout impôt. Les responsables d'association se...

  Le reçu de don Permet aux organismes et associations d'intérêt général bénéficiaires d'un don ou d'une cotisation de délivrer une attestation au donateur, afin qu'il bénéficie d'une réduction d'impôt sur le revenu ou sur les bénéfices, ou encore d'une réduction d'ISF. Le remboursement des frais...

  Date de mise en ligne 07/10/2011

• Emploi

  L'emploi dans le secteur associatif Selon une étude du l’URSAFF le secteur associatif compte 1 684 000 salariés. La hausse du secteur associatif est supérieure à celle du secteur privé. Ainsi en 2009, 18 millions de déclarations d’embauches hors intérim ont été comptabilisées pour le secteur privé. Parmi...

  Date de mise en ligne 08/09/2011

• Statuts et fonctionnement

  De l'idée au projet Faute de réflexion préalable, bien des projets associatifs se retrouvent dans l'impasse, incapables de mobiliser les bonnes volontés. La méthodologie de projet permet de clarifier un certain nombre de points essentiels à la définition, à l'évaluation de la pertinence et de la faisabilité du projet.  Au moins...

  Date de mise en ligne 31/08/2011

• Gérer une association loi 1901

  L’organisation de l’association A part la tenue du registre spécial,  il n'y a véritablement aucune obligation de base pour gérer une association. Pourtant faire vivre son association loi 1901 nécessite de posséder ou d'acquérir différentes catégories de compétences. Attention, notamment aux  responsabilités associatives...

  Une association peut-elle fonctionner sans trésorier ? Qui, alors, présente le compte de résultat et élabore le budget prévisionnel ? Le Code civil local en vigueur en Alsace et en Moselle, pas plus que la loi de 1901 ne donnent de précisions sur... Devons-nous respecter une forme particulière pour la tenue de notre comptabilité ?...

  Registre spécial : une obligation légale Associations mode d'emploi N° 110 (Juin 2010) Tous les changements survenus dans l'administration ou la direction d'une association, depuis sa création jusqu'à sa dissolution, ainsi que toutes les modifications apportées...

  Date de mise en ligne 10/10/2011

• Cotisation accidents du travail des bénévoles

  Bénévoles d'associations d'intérêt général La faculté de souscrire une assurance couvrant les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles de leurs bénévoles est accordée aux ½ Organiser une manifestation

  Faire vivre une association nécessite d'organiser régulièrement différentes manifestations, soit pour mettre en œuvre le projet associatif lui-même, soit pour mobiliser de nouveaux membres et faire connaître l'association ou encore pour procurer à l'association des moyens financiers supplémentaires.Source de dynamisme lorsqu'elle...

• Assemblée générale d'une association

  Voici tout ce que vous devez savoir sur l'assemblée générale. Clef de voûte de l'activité de l'association, la motivation de l'ensemble des adhérents est en jeu. La réussir est donc fondamentale pour que votre association ait une vie démocratique dynamique.  Ce kit vous permettra de mettre tous les atouts de votre côté...

• Responsabilité de l'association

  Contrat de droit privé, l'association est soumise aux principes généraux applicables aux contrats et obligations, principalement les dispositions du Code civil. En effet, elle est, selon l'article 1er de la loi du 1er juillet 1901, « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou...

Initiative

• Planning des activités 2011 / 2012

  Date de mise en ligne 05/11/2011

Numéro d'ouvrage

• Les marchés publics informatiques

  L'informatique recouvre un domaine d'activité très étendu, faisant appel à une grande expertise : système d'information, architecture technique, sécurité... Elle fait référence à des réglementations spécifiques telles que la propriété intellectuelle ou la protection des données et...

  Date de mise en ligne 15/09/2006

• Sapeurs-pompiers - Organisation des services départementaux d'incendie et de secours - Statuts

  Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires participent aux missions de sécurité civile, c'est-à-dire la prévention des risques de toute nature et la protection des personnes, des biens et de I'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes. Ils sont organisés au plan national, départemental et local et placés,...

  Date de mise en ligne 15/12/2005

• Marchés, brocantes et vide-greniers - Le guide de l'organisateur

  Depuis plusieurs années, les marchés, brocantes et vide-greniers connaissent un succès croissant et contribuent à une animation locale de qualité. Or le domaine public communal est le lieu privilégié pour l'organisation de telles manifestations, et devient à cette occasion un véritable lieu de commerce. Dès lors, les communes,...

  Date de mise en ligne 01/06/2006

• Le guide pratique du droit de préemption urbain

  Outil intéressant pour la maîtrise foncière des communes et des EPCI à fiscalité propre, le droit de préemption urbain s'avère largement utilisé, tant dans les villes que dans les communes rurales. Dès lors, les différents acteurs du droit de préemption urbain doivent maîtriser une réglementation aussi complexe...

  Date de mise en ligne 10/07/2006

• Polices et "policing" de la route-Un nouveau regard sur la sécurité

  Si la sécurité routière fait l'actualité, les régulations policières des déviances routières sont peu interrogées. Des recherches récentes entreprennent de combler le déficit de connaissances sur les polices de la route et leurs activités. Portant sur différents pays, elles montrent la diversité...

  Date de mise en ligne 10/11/2005

Petites annonces

• Recrutement d'un coordinateur(trice) animateur(trice) secteur parentalité

  OFFRE D'EMPLOI L'Office de la Jeunesse de Bruay-la-Buissière, association loi 1901, développe sur la ville des activités de loisirs éducatifs en direction des publics âgées de 3 à 25 ans et des activités liées à la parentalité. Recrutement d'un(e) coordinateur(trice)/animateur(trice) secteur parentalité...

• ASSURANCE GRATUITE DES BENEVOLES

  La Fondation du Bénévolat assure gratuitement les bénévoles dans le cadre de leurs activités associatives. Pour plus d'informations, rendez vous sur notre site internet : www.fondation-benevolat.fr

• recrute directeur(trice

  L'ARIFA association de médiation sociale et culturelle de Clichy-sous-Bois et Montfermeil Recrute son directeur / trice L'association a pour but de développer toutes actions socioculturelles auprès des habitants de Clichy-sous-Bois et Montfermeil pour favoriser leur insertion dans la vie collective par une meilleure information dans les domaines de la santé,...

• Recherche Bénévoles

  L'ALIRE (Association de Loisirs pour les Inadaptés de Rueil et ses Environs) propose des activités tous les samedis après-midi, des week-ends ainsi que des camps. Les activités sont diverses: travaux manuels, activités musicales, sorties culturelles et ludiques etc... Chaque année, nous organisons 2 camps: un pendant les vacances de Pâques (1 semaine)...

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

Questions / Réponses

• Section et association

  Nous souhaiterions proposer de nouvelles activités à nos adhérents sensiblement différentes de notre discipline principale en créant une section qui serait rattachée à l'association. Quelle est la procédure ?

  Date de mise en ligne 08/09/2008

• Les services fiscaux viennent d'assujettir notre association...

  Les services fiscaux viennent d'assujettir notre association aux impôts commerciaux du fait du " caractère lucratif de ses activités ". Cet assujettissement nous empêche-t-il de recevoir les subventions de l'État perçues au titre des emplois aidés (CES et CEC)?

  Date de mise en ligne 05/04/2002

• Notre club de volley-ball organise, à destination des jeunes...

  Notre club de volley-ball organise, à destination des jeunes et des adolescents, des entraînements et des rencontres sportives. Ces activités sont financées par des subventions des collectivités, les produits des cotisations, des droits divers (engagement, inscription) et la vente d'articles de sport. D'autres recettes sont retirées des buvettes installées...

  Date de mise en ligne 02/04/2002

• Membres

  Notre association peut-elle différencier des types de membres en fonction de niveaux de cotisations ou des activités qu'ils mènent au sein de l'association et différencier leurs droits de participer aux décisions et aux AG de l'association ?

  Date de mise en ligne 14/06/2007

• Activités économiques

  Une activité d'édition peut-elle figurer dans des statuts d'association loi 1901 ?

  Date de mise en ligne 05/05/2008

Sites pratiques

• zanimateurs-fous.com

  Spécialement consacré aux animateurs. Cet espace regroupe des informations sur les diplômes, les centres de vacances ou encore les activités d'animation. Interactif, il permet de réagir, par interviews, à des dossiers d'actualités. Le site invite égalem