Selon une étude française portant sur plus de 7 000 personnes, la tension artérielle augmente à mesure que diminue le niveau d´instruction des individus. Plus surprenant, les chercheurs ont montré également qu´au-delà du niveau d´instruction individuel, le niveau d´instruction moyen des habitants du quartier de...
Date de mise en ligne 27/01/2010
Le tribunal de grande instance de Chartres (Eure-et-Loir) a prononcé le 19 janvier la liquidation judiciaire du CODAPA (comité au développement de l'aide aux personnes âgées). Salariés et missions seront repris par d'autres structures. L'association d'aide à domicile qui emploie 254 auxiliaires de vie et suit un millier de bénéficiaires...
Date de mise en ligne 27/01/2010
Un million et demi d'exemplaires d'une brochure destinée à promouvoir l'apprentissage de la langue allemande sont distribués depuis la semaine dernière à l'intention des parents, dans les écoles et les collèges. La brochure entend vanter l'utilité de l'apprentissage de la langue de Goethe : « S'il est indispensable...
Date de mise en ligne 24/01/2010
C'est un débat qui ne se refermera jamais. L'Académie nationale de médecine vient de prendre position sur l'aménagement du temps scolaire en France. Il estime qu'il "n'est pas en cohérence" avec les rythmes biologiques de l'enfant et fustige particulièrement le "rôle néfaste" de la semaine de 4...
Date de mise en ligne 01/02/2010
L'Inpes publie le Baromètre santé nutrition 2008, troisième vague d'une enquête téléphonique initiée en 1996 et menée également en 2002. Le contenu de l'assiette et du verre des Français, la composition de leurs repas, leurs connaissances et perceptions en matière d'alimentation et d'activité...
Date de mise en ligne 27/01/2010
Le développement de nombreuses associations est souvent freiné par un manque de personnel qualifié. Comment faire lorsqu'on a besoin d'un professionnel à temps très partiel ? Et si l'activité de l'association est saisonnière ? La mutualisation d'emploi entre plusieurs structures et le travail à temps partagé, constituent...
Destinée aux PORTEURS DE PROJETS ASSOCIATIFS BENEVOLES, RESPONSABLES OU SALARIES D'ASSOCIATIONS cette journée de formation a pour objectif de faire connaître : - les étapes de la conception de projets - les méthodes et outils de conduite de projet Au programme : 1.De l'idée au projet : - Projet associatif : spécificités, valeurs,...
L'article 57, 5e alinéa, de la loi du 26 janvier 1984 stipule : " Le fonctionnaire en activité a droit au congé pour mater-nité, ou pour adoption, avec traitement d'une durée égale à celle prévue par la législation sur la sécurité totale ".
Date de mise en ligne 01/05/2001
L'implantation d'activités économiques nouvelles est cruciale pour le développement des communes notamment en milieu rural. La création d'un atelier relais est un argument efficace pour séduire les investisseurs potentiels.
Date de mise en ligne 01/02/2001
Dans le cadre des secours à prévoir sur les domaines skiablesorganisés pour la pratique du ski alpin ou (et) du ski de fond, les communes ont diffé-rentes possibilités d'assurer cette obligation, qui varient selon leur importance et leur potentiel budgétaire.La loi n° 85-30 du 9 janvier 1985, dite "loi Montagne", a prévu que les communes...
Date de mise en ligne 01/01/2001
Les démarches nécessaires à l'établissement d'un dossier de retraite se décomposent en plusieurs étapes incontournables.Elles s'entourent d'un formalisme qui, bien que contraignant, garantit à l'agent la clôture de son dossier dans les délais impartis. Le passage de la période d'activité à...
Date de mise en ligne 01/12/1998
L'article 7 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée prévoit que les groupements sportifs sont constitués sous la forme d'associations conformément aux dispositions de la loi du 1erjuillet 1901.L'article11 de la même loi dispose qu'une association sportive, dont les recettes de manifestations payantes ou dont les rémunérations versées...
Date de mise en ligne 28/03/2002
Ville d'art et d'histoire Haute Corse 40 000 habitants surclassée 80 000 habitants. La ville de Bastia s'est imposée comme le « poumon économique » de la Corse. Avec une population de 60 000 habitants, l'agglomération bastiaise centralise l'activité économique, elle est le centre administratif et commercial de l'île...
Première commune de l'Essonne par son activité économique, Massy est idéalement située au coeur d'un pôle scientifique à 10 minutes d'Orly. Desservie par deux autoroutes, deux gares, reliée par le TGV aux grandes capitales françaises et européennes, elle accueille 1 400 entreprises. Son dynamisme s'appuie aussi...
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES du BASSIN DECAZEVILLE AUBIN s'est engagée dans un projet de redynamisation de son territoire durement frappé par la restructuration économique des activités du charbon et de l'acier. Cette redynamisation passe par une approche transversale des politiques locales avec le support de son Agenda 21 local. L'animation sociale et...
Chef-lieu du département des Vosges, 38 400 hab. (surclassée 40 à 80 000), capitale de la Lorraine Sud. A 2h15 de Paris (TGV) et 40' de Nancy, Epinal, ville moderne et ambitieuse, poursuit une forte politique d'investissements (20M euro/an) en vue de la réalisation de ses projets structurants, destinés à conforter l'attractivité et...
Travailler et évoluer à Poitiers bien plus qu'une bonne idée C'est déjà une bonne idée, parce que Poitiers est AMBITIEUSE : elle lance notamment de grands projets urbains, dont le chantier de modernisation du centre-ville Coeur d'Agglo, qui mobilisent et fédèrent tous les services de la collectivité. Poitiers est JEUNE,...
De l'idée au projet Faute de réflexion préalable, bien des projets associatifs se retrouvent dans l'impasse, incapables de mobiliser les bonnes volontés. La méthodologie de projet permet de clarifier un certain nombre de points essentiels à la définition, à l'évaluation de la pertinence et de la faisabilité du projet. Au moins...
Date de mise en ligne 26/03/2010
L'assemblée générale est la clef de voûte de l'activité de l'association. La motivation de l'ensemble des adhérents est en jeu. La réussir est donc fondamentale pour que votre association ait une vie démocratique dynamique. Ce kit vous permettra de mettre tous les atouts de votre côté.Obligation et rythmeContrairement...
Le fait que la gestion de l'association soit désintéressée n'y change rien : les associations sont soumises au même droit du travail que toutes les entreprises, et il n'y a aucune règle particulière ou dérogation même si votre activité est d'intérêt général. Vous pourrez dans certains cas bénéficier...
Date de mise en ligne 16/09/2009
Le fait d'être une association loi 1901 n'exonère pas l'association de payer des impôts. Ainsi, si elle est locataire, elle devra par exemple s'acquitter de la taxe d'habitation. Si elle emploie des salariés, elle devra payer la taxe sur les salaires, si elle a un poste de télévision la redevance... Mais le plus délicat, ce sont...
Date de mise en ligne 29/04/2010
Les ressources de l'association sont principalement de trois types : celles provenant des membres (cotisations, apports), celles provenant de l'activité (produits des ventes, produits financiers) et celles provenant de tiers (libéralités, dons, et bien évidemment subventions). Chacune de ses ressources fait l'objet d'un traitement fiscal et comptable...
Date de mise en ligne 24/07/2009
L'équipement sportif constitue le point d'appui de toute politique publique sportive. Et avant de créer de nouveaux équipements, il faut chercher à optimiser l'existant. Une bonne analyse ne peut cependant s'appuyer uniquement sur des ratios. Elle n'a de sens que par rapport aux priorités que se définit la collectivité (fréquentation,...
Date de mise en ligne 25/01/2008
La première loi sur la protection des monuments historiques a été votée en 1887. Progressivement, ce cadre légal a évolué pour prendre en compte non seulement les monuments classés, mais également tout le patrimoine de proximité qui contribue à donner leur caractère aux territoires. Aujourd'hui, la protection...
Date de mise en ligne 28/02/2003
Notre association peut-elle différencier des types de membres en fonction de niveaux de cotisations ou des activités qu'ils mènent au sein de l'association et différencier leurs droits de participer aux décisions et aux AG de l'association ?
Date de mise en ligne 14/06/2007
Nous souhaiterions proposer de nouvelles activités à nos adhérents sensiblement différentes de notre discipline principale en créant une section qui serait rattachée à l'association. Quelle est la procédure ?
Date de mise en ligne 08/09/2008
Les services fiscaux viennent d'assujettir notre association aux impôts commerciaux du fait du " caractère lucratif de ses activités ". Cet assujettissement nous empêche-t-il de recevoir les subventions de l'État perçues au titre des emplois aidés (CES et CEC)?
Date de mise en ligne 05/04/2002
Une activité d'édition peut-elle figurer dans des statuts d'association loi 1901 ?
Date de mise en ligne 05/05/2008
Afin de financer nos activités, nous désirons organiser un loto dans le cadre des six manifestations annuelles exonérées. La valeur des lots offerts est-elle plafonnée?
Date de mise en ligne 23/05/2001
Spécialement consacré aux animateurs. Cet espace regroupe des informations sur les diplômes, les centres de vacances ou encore les activités d'animation. Interactif, il permet de réagir, par interviews, à des dossiers d'actualités. Le site invite égalem
Faut-il interdire le cumul des mandats associatifs...
je pense que l'on ne peut faire très bien fonction... Lire la suite.
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