Accidents - Association mode d'emploi

Documents sur : accidents

Actualité réseaux

• Mise à disposition d'installations sportives : à surveiller !

  Même en dehors de séances encadrées, l'association reste responsable d'éventuels accidents.Ainsi, un sportif qui pratiquait de façon libre un sport en utilisant les équipements mis à disposition par une association, et qui a été victime d'un accident a pu faire reconnaître la responsabilité de l'association...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Absences au travail dans le secteur de l'animation

  Une étude de Cides-Chorum se penche sur les arrêts de travail pour raisons de santé dans les métiers de l'animation.Premiers constats : une fréquence faible par rapport à l'ensemble de l'économie sociale (59,4 pour mille contre 88,4 - voir étude Cides-Chorum). Les arrêts de travail pour cause de maladie augmentent avec l'âge...

  Date de mise en ligne 03/03/2012

Article de revue

• Prévenir les accidents de la vie courante et du sport

  Les accidents de la vie courante (AVC), une catégorie d'accidents dans laquelle entrent les accidents sportifs, tuent trois fois plus que la route et vingt fois plus que les accidents du travail.

  Date de mise en ligne 24/11/2008

• Club : deux accidents d'escalade

  Dans cette fiche, deux cas d'accidents d'escalade sont examinés, les deux intervenus dans le cadre d'une pratique organisée par un club.

  Date de mise en ligne 20/10/2008

• Collecte des déchets ménagers : une responsabilité élargie pour les collectivités publiques

  L'élimination des déchets ménagers ou assimilés est un enjeu majeur pour les collectivités territoriales tant sur les plans juridique et financier que sur le plan de la gestion des ressources humaines. Ces activités mobilisent en effet de nombreux agents oeuvrant le plus souvent dans des conditions difficiles ce qui implique...

  Date de mise en ligne 23/12/2008

• OPH 65 : un tutorat pour agents vieillissants

  L'Office public de l'habitat des Hautes-Pyrénées a mis en place un dispositif de tutorat afin de limiter les effets du vieillissement du personnel d'entretien. Il s'agit aussi de développer chez eux le respect des normes de sécurité dans l'objectif de prévenir les maladies professionnelles...

  Date de mise en ligne 01/11/2008

• Le document unique d'évaluation des risques professionnels

  L'élaboration du document unique d'évaluation des risques professionnels s'impose à toutes les collectivités, quels qu'en soient la taille, l'effectif ou les compétences exercées. Outre son aspect réglementaire, ce document, pivot des politiques de prévention, se veut...

  Date de mise en ligne 19/01/2009

Contenu rédactionnel

• Charges sociales sur les salaires

  Taux des cotisations du régime général de sécurité sociale En vigueur au 1^er janvier 2012 (associations jusqu'à neuf salariés)

  Date de mise en ligne 29/03/2012

• Tableau de bord

  Tableau de bord Coût des publications Plafond de la Sécurité sociale 2012 (du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012) Charges sociales sur les salaires Charges fiscales sur les salaires Cotisation accidents du travail des bénévoles Barème fiscal de remboursement des frais kilométriques Barème kilométrique forfaitaire...

  Date de mise en ligne 09/01/2012

Numéro d'ouvrage

• Sécurité et accessibilité des bâtiments

  La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments sont régulièrement mis au-devant de l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques...

  Date de mise en ligne 29/03/2011

• Le maire et les accidents

  Aux termes du 5° de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la protection contre les accidents, fléaux et pollutions comprend le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de...

  Date de mise en ligne 01/06/2012

• Sapeurs-pompiers - Organisation des services départementaux d'incendie et de secours - Statuts

  Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires participent aux missions de sécurité civile, c'est-à-dire la prévention des risques de toute nature et la protection des personnes, des biens et de I'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes. Ils sont organisés au plan national, départemental et local et placés,...

  Date de mise en ligne 15/12/2005

• Des aspects juridiques liés à l'organisation d'un événement sportif

  Ce guide a été rédigé par les avocats de la commission « Droit du sport » du barreau de Lyon, praticiens du droit du sport dans leurs matières respectives et eux-mêmes conseils de fédérations, de ligues, de clubs, de dirigeants, de sportifs ou de structures organisatrices d'événements sportifs. La deuxième édition...

  Date de mise en ligne 24/01/2008

• La gestion des personnels TOS

  La loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales a transféré aux départements et aux régions le recrutement et la gestion des personnels techniciens et ouvriers de service (TOS) des collèges et lycées. Ainsi, depuis le 1er janvier 2006, les agents TOS sont individuellement mis à disposition des conseils généraux...

  Date de mise en ligne 29/10/2007

Questions / Réponses

• Accident

  Une association peut-elle cotiser à la Sécurité sociale pour les accidents du travail des bénévoles ?

  Date de mise en ligne 07/03/2012