Prix - Association mode d'emploi

Documents sur : Prix

Actualité réseaux

• « Guide des prix, concours et appels à projets »

  Ce guide est réalisé par l'OVACAM (Office de la vie associative et culturelle d'Amiens métropole) et en accès libre.« Non exclusif, ni exhaustif, il reste incontournable pour tout soutien ou complément de vos actions citoyennes (handicap, développement durable, intégration, solidarité, lutte contre les discriminations). Il est important...

  Date de mise en ligne 16/03/2012

• Qui veut la mort des Amap ?

  Les AMAP (associations pour le maintient d'une agriculture paysanne) seront-elles définitivement considérée comme un instrument de commerce comme les autres et donc soumises aux impôts commerciaux ? C'est en tout cas ce qui ressort de la réponse du ministère de l'agriculture interrogée par 2 députés, Jean-Patrick Gille...

  Date de mise en ligne 25/04/2012

• Versements de droits à la SACEM par les organisateurs de fêtes locales

  Les associations, organisatrices de manifestations en dehors du cadre de la fête de la musique, tant gratuites que payantes, et au cours desquelles elles diffusent des œuvres musicales, sont-elles encore dans l'obligation de verser des droits d'auteur à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) ?« Par exemple, un comité des...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

Appel à Projet

• Prix D&O "Accompagnement Handicap"

  Date de mise en ligne 01/01/1970

• Prix de la Solidarité de Proximité®

  Date de mise en ligne 20/03/2012

• Lancement du concours « Prix jeunesse pour l'égalité »

  Date de mise en ligne 13/05/2012

• Prix et Trophée de l'Initiative en économie sociale 2012

  Date de mise en ligne 09/01/2012

• Prix « Accompagnement Handicap »

  Date de mise en ligne 19/03/2012

Article de revue

• Allotissement et clauses de révision

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊTConseil d'État 9 décembre 2009Département de l'Eure Requête nº 328803Question juridiqueQuelles sont les conditions de dérogation à l'allotissement ?Comment établir une formule de révision des prix adaptée ?

  Date de mise en ligne 15/04/2010

• Nos villes ne sont pas des cibles...

  La question des armes nucléaires revient sur le devant de la scène. Notamment depuis un fameux discours du nouveau président des USA, prix Nobel de la Paix, à Prague. Ce débat public mondial comporte des enjeux locaux bien réels et, symétriquement, il appelle des actions locales nécessaires aux solutions globales...

  Date de mise en ligne 01/05/2010

• N° 187 du 2 juin 2010

  - Concertation avec les pays des Balkans- Le bilan de Frontex- Vers une taxe sur les banques ?- Les prix du gaz et de l'électricité diminuent

  Date de mise en ligne 02/06/2010

• N° 197 du 25 août 2010

  - Économie- Travail et emploi : Lutter contre le harcèlement et la violence au travail ; Le plan Santé au travail 2010-2014 ; Progression de l'emploi intérimaire- Université et recherche : Liberté des universités ; Lancement de l'appel à projets « laboratoires d'excellence »- La loi du 9 août 2010 portant adaptation du droit pénal...

  Date de mise en ligne 25/08/2010

• Un écoquartier primé et questionné

  La ville de Grenoble a reçu le grand prix du palmarès Écoquartier 2009 pour la ZAC de Bonne. Un prix mérité de l'avis des spécialistes, qui n'hésitent pourtant pas à questionner cette réalisation.

  Date de mise en ligne 01/05/2010

Contenu rédactionnel

• La fiscalité de l'association

  Taxes et cotisations Le fait d’être une association régie par la loi de 1901 n’exonère pas l’association du paiement de l’impôt. Elle a, comme toute personne morale, des obligations fiscales à remplir. Ainsi, par exemple, si elle est locataire des locaux qu’elle occupe, elle devra s’acquitter de la taxe d’habitation. ...

  Date de mise en ligne 07/10/2011

Numéro d'ouvrage

• Recouvrement dans les marchés privés de travaux

  Secteur d'activité traditionnellement sujet à difficultés, que ce soit en termes d'exécution des travaux ou de paiement, le bâtiment et les ouvrages d'art, à plus forte raison dans le secteur privé qui ne connaît pas les mêmes garanties que le secteur public, subit de plein fouet le contexte économique de la crise actuelle...

  Date de mise en ligne 12/08/2009

• Le guide pratique des frais de déplacement

  Le remboursement des frais de déplacement prend de plus en plus en compte les modes de vie et les conditions de travail des agents territoriaux, mais aussi le coût économique que représentent leurs déplacements. Mieux encore, si l'assemblée délibérante en décide, ce qui s'applique au fonctionnaire peut s'appliquer à...

  Date de mise en ligne 04/02/2011

• L'intervention des collectivités locales en immobilier d'entreprise

  Intervenir en matière d'immobilier économique pour les collectivités locales, tant pour l'aménagement de terrains d'activités que pour la location ou la mise en marché de locaux adaptés à des entreprises, est une démarche quasi généralisée aujourd'hui. Mais le développeur économique...

  Date de mise en ligne 15/09/2008

• Le marketing touristique des collectivités territoriales

  Les destinations touristiques sont un produit comme un autre. Leur mise sur le marché requiert la définition d'une stratégie offensive, d'un plan d'action ambitieux, d'outils de pilotage et d'aide à la décision. Les collectivités locales et leur bras séculier (OT, CDT, CRT, direction de station...) sont devenus en quelques années...

  Date de mise en ligne 12/01/2010

• Le guide du manager territorial - Faire plus avec moins

  À une époque où les réductions budgétaires sont légions et où le nombre de recrutements se réduit comme peau de chagrin, les collectivités locales et leurs managers sont désormais confrontés au défi suivant : fournir un meilleur service public avec des ressources en constante réduction. Comment faire plus avec moins...

  Date de mise en ligne 21/01/2011

Questions / Réponses

• Assurance

  Notre fédération nationale inclut dans le prix de notre licence annuelle le montant d'une assurance que nous n'avons pas choisie. Cela est-il légal ?

  Date de mise en ligne 16/01/2008

• Nous envisageons un séjour plongée en Egypte l'année prochaine...

  Nous envisageons un séjour plongée en Egypte l'année prochaine. Afin de permettre au maximum de personne de participer, nous avons l'intention de faire verser à ceux qui le désirent une somme tous les mois. L'argent serait versé sur un livret d'épargne de l'association, compte tenu du prix du séjour la somme globale sera...

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Quorum

  Lors d'un événement, pour des raisons d'assurance, nous avons inclus une adhésion symbolique au prix d'entrée. Lors de notre AG, ces nouveaux membres ne sont pas venus. Or nos statuts prévoient un quorum de 2/3 des membres. L'élection du CA est-elle valide ?

  Date de mise en ligne 07/10/2011

• Prix en liquide

  Une association peut-elle remettre le 1er prix d'un concours de chant en argent liquide ?

  Date de mise en ligne 21/03/2006

• Notre association organise plusieurs sorties par an. Au prix...

  Notre association organise plusieurs sorties par an. Au prix de l'autocariste, nous ajoutons 5 francs de frais d'inscription. Les chèques sont libellés au nom de l'association, qui encaisse la globalité du prix du voyage. Annuellement, cette activité ne dégage pas plus de 500 F de bénéfice. Sommes-nous en conformité avec les textes...

  Date de mise en ligne 06/04/2001

Sites pratiques

• Fraternet

  Une initiative de création d'un lieu d'échange et d'hébergement qui nous vient du Nord et avec laquelle Associations mode d'emploi vient de nouer un partenariat éditorial, parfait pour les néophites qui veulent créer leur site à des prix raisonnables.