Alternatives économiques - Association mode d'emploi

Documents sur : Alternatives économiques

Actualité réseaux

• Pôles territoriaux de coopération économique

  Lancé début novembre 2011 à l'initiative du Labo de l'ESS, du COORACE, du CNCRES et du RTES, l'appel « Valoriser et développer les Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) » a connu un vif succès avec plus de 130 réponses en à peine un mois !Pôles multi-activités, pôles filières mais aussi...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Quel potentiel de développement pour l'ESS ?

  Philippe Frémeaux en sa qualité de président de la Scop alternatives économiques a réalisé une étude pour le compte de la Fondation Charles-Léopold Mayer pour le Progrès de l'Homme et pour la Caisse des Dépôts et Consignation intitulée « Quel potentiel de développement pour l'économie sociale...

  Date de mise en ligne 05/05/2012

• Quand les territoires inventent leur monnaie

  La gazette des communes vient de publier un dossier remarquable sur la création et le développement des monnaies locales. Une pratique désormais mise en place dans plusieurs territoires et qui trouve son sens dans un contexte marqué par la crise de la finance. Ces monnaies complémentaires constituent un réel ressort pour dynamiser l'économie locale...

  Date de mise en ligne 27/04/2012

• Financements publics des associations : un choix de société

  Mardi 17 janvier dernier, la CPCA et France Active organisaient une journée sur les financements associatifs à laquelle un grand nombre de responsables du monde associatif ont participé. Il est vrai que le sujet avait de quoi les intéresser, surtout qu'il a été traité de manière approfondie et objective, dans la mesure où les débats...

  Date de mise en ligne 24/01/2012

• Fonds social européen (FSE) et économie sociale et solidaire

  L'étude « Le Fonds social européen dans le cadre financier pluriannuel 2014-2020 : état des lieux et enjeux pour l'économie sociale » vient de paraître.Elle expose la nouvelle programmation budgétaire des fonds structurels pour la période 2014-2020. En effet, au vu de la période de crise et du caractère innovant de l'économie...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

Article de revue

• Les différentes formes de groupements d'entreprises (Article 51 du CMP)

  Le groupement d'entreprises est la réunion momentanée de plusieurs opérateurs économiques pour répondre ensemble à un marché. La rédaction de l'article 51 du Code des marchés publics consacre l'existence de trois formes de cotraitance : le groupement momentané d'entreprises conjoint dépourvu de toute solidarité,...

  Date de mise en ligne 16/05/2011

• N° 232 du 27 avril 2011

  - Proche et Moyen Orient : Sanglante répression en Syrie ; Libye : retrait des troupes pro Kadhafi de Misrata ; Yémen : le président sur le départ ?- Afrique : Violents affrontements au Sud Soudan ; Nigeria : plus de 500 morts dans des violences post-électorales ; Burkina Faso : un nouveau gouvernement sur fond de contestation- Europe : Un an sans gouvernement en...

  Date de mise en ligne 27/04/2011

• Des outils pour favoriser le commerce de proximité

  Vous voulez redynamiser votre centre-ville ? Les collectivités, communes et intercommunalités ont des outils pour cela, notamment à travers les aides au commerce de proximité. Voilà de quoi donner un coup de pouce à l'économie locale.

  Date de mise en ligne 15/06/2011

• Organiser un rallye associatif

  L'organisation d'un rallye est un bon moyen pour faire découvrir un territoire. Les quelques déclarations s'effectuent facilement. Le rallye est un jeu itinérant au cours duquel les concurrents doivent atteindre un point d'arrivée après diverses épreuves. Il peut être consacré à des thèmes variés, spécialités...

  Date de mise en ligne 01/05/2011

• Activités lucratives, sectorisation ou filialisation ?

  Si votre association exerce des activités lucratives, elle court le risque de devoir payer des impôts (impôts sur les sociétés, TVA et CET) sur l'ensemble de ses ressources économiques privées, voire même publiques. La sectorisation ou la filialisation permettent de limiter cet assujettissement. Les associations sont de plus en plus amenées...

  Date de mise en ligne 15/06/2011

Collectivité

• Le Centre d'archives économiques et financières

Contenu rédactionnel

• Les ressources financières de l'association

          Comment remplir une demande de subvention Associations mode d'emploi numéro 122 (Octobre 2010) L'attribution d'une subvention est une décision politique souveraine que le financeur n'est pas tenu de justifier...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

Numéro d'ouvrage

• La gestion des crises sanitaires (n.971 avril 2010)

  Sang contaminé, amiante, vache folle, canicule, grippe H1N1... Comment ces crises sont-elles gérées , et comment sont-elles perçues par l'opinion publique ? Les agences de sécurité sanitaire créées par la loi du 1er juillet 1998 ont considérablement étoffé les dispositifs d'expertise et de veille sanitaire, même...

  Date de mise en ligne 01/04/2010

• Le droit à l'information dans les marchés publics - Droits et devoirs des demandeurs et des administrations détentrices des documents administratifs

  L'exigence de transparence inscrite dans le Code des marchés publics crée, au profit des candidats, un véritable droit à l'information, notamment sur les besoins de l'acheteur, le déroulement de la procédure, l'analyse des offres. En outre, la loi du 17 juillet 1978 permet aux opérateurs économiques d'obtenir de la part...

  Date de mise en ligne 21/12/2010

• Réseaux haut débit : une nouvelle donne en matière d'aménagement du territoire

  L'ADSL a vécu ! En effet, les limitations intrinsèques de la « paire cuivre » vont nécessiter le recours à un autre média : la fibre optique. On parle alors de « très haut débit », qui va être l'enjeu stratégique des cinq prochaines années. En effet, les enjeux des réseaux numériques ne sont plus à...

  Date de mise en ligne 27/04/2010

• Guide de l'éclairage public : voirie et bâtiments

  Intérieur ou extérieur, l'éclairage constitue un important gisement d'économies d'énergie, et les installations s'inscrivent désormais dans une démarche de développement durable. Encore faut-il respecter les règles de l'art, les normes, les textes réglementaires, qui sont en pleine mutation. De même,...

  Date de mise en ligne 27/04/2012

• Politiques et pratiques de la culture

  Une fois franchi, en 2009, le cap symbolique du cinquantenaire, une phase de réformes profondes s'est ouverte pour le ministère de la Culture, que la stricte application des principes de la LOLF et de la RGPP a résolument placé au premier rang de la réforme de l'État. Dans un contexte de transformations accélérées du champ culturel,...

  Date de mise en ligne 16/08/2010

Questions / Réponses

• Activités économiques

  Une activité d'édition peut-elle figurer dans des statuts d'association loi 1901 ?

  Date de mise en ligne 05/05/2008