Établissement scolaire - Association mode d'emploi

Documents sur : établissement scolaire

Actualité réseaux

• Autorisation

  Vous trouverez dans "lire la suite" l'instruction du 25 Janvier 2010 adressé par Fabrice Heyriès, Directeur général de la cohésion sociale sur les consignes à l'attention des services déconcentrés de l'État, des préfets et des préfigurateurs d'agences régionales de santé (ARS) afin de...

  Date de mise en ligne 17/02/2010

• Les violences contre l'éducation se multiplient dans le monde

  L'Unesco vient de publier un rapport troublant, intitulé « L'Education prise pour cible en 2010 ». L'organisation internationale estime que les attaques menées pour des motifs politiques ou idéologiques contre des établissements scolaires, des enseignants ou des élèves ont tendance à se multiplier dangereusement à travers le monde...

  Date de mise en ligne 15/02/2010

• Adoption définitive de l'allocation d'accompagnement de fin de vie

   Source : annuaire-secu.com L'assemblée nationale a adopté définitivement, le 16 février, la proposition de loi cosignée par les quatre groupes parlementaires UMP, Nouveau centre, socialiste et communiste, visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie. Elle vise à compenser la perte...

  Date de mise en ligne 24/02/2010

• CONSOMMER DES PRODUITS BIO, LOCAUX ET EQUITABLES, C'EST AGIR CONCRETEMENT POUR UNE RESTAURATION CITOYENNE

  LES RESIDENTS DU FOYER DU ROMARIN SONT LES PLUS BIO ! En introduisant des produits issus de lʼagriculture biologique dans les menus servis à ses résidents, le Foyer du Romarin poursuit sa politique de développement durable et responsable Depuis peu, les produits issus de lʼagriculture biologique ont fait lʼapparition dans les repas servis en collectivité...

  Date de mise en ligne 24/02/2010

• La directive Services est-elle soluble avec la qualité des modes de garde ?

  La France a arrêté sa position sur la transposition de la directive Services. Dans une lettre ouverte aux parlementaires, l'Unccas et l'Uniopss s'inquiètent de la situation des structures d'accueil de la petite enfance, qui entrent dans le champ de la directive. La directive Services de la Commission européenne, puis sa transposition dans le droit national,...

  Date de mise en ligne 01/03/2010

Annuaire

• ASSOCIATION DE PHILATELIE EDUCATIVE SCOLAIRE "ALIENOR"

  Date de mise en ligne 06/04/2010

Article de revue

• Dyslexie : un rôle concret pour le numérique

  Pour les élèves « atteints d'un troublespécifique et durable de l'apprentissage du langage écrit », les technologies numériques peuvent devenir un outil d'apprentissage essentiel.

  Date de mise en ligne 01/11/2010

• Antibes accompagne les sportifs de haut niveau

  La ville d'Antibes soutient depuis plusieurs années un dispositif très performantd'accompagnement scolaire pour les sportifs de haut niveau sur la base d'un partenariat exemplaire avec l'État.  

  Date de mise en ligne 25/10/2010

• N° 213 du 15 décembre 2010

  - La dimension sociale de la mondialisation- Rythmes scolaires  

  Date de mise en ligne 15/12/2010

• N° 215 du 29 décembre 2010

  - Éducation : Les élèves en difficulté au Canada ; Le lien entre performances scolaires et mois de naissance- La CNIL et le fichier de la gendarmerie "PULSAR"- Santé : L'obésité en France ; Prévalence des cancers- Nouvelles technologies- Les recettes fiscales en baisse dans les pays de l'OCDE- Carnet : Décès de l'ancien...

  Date de mise en ligne 29/12/2010

• À l'école, les WC ne riment pas avec salubrité

  Une enquête menée en 2008 révèle l'état déplorable des toilettes dans les écoles françaises. À force de se retenir, les enfants contractent des infections urinaires, des constipations aiguës ou des occlusions intestinales.

  Date de mise en ligne 01/11/2010

Collectivité

• Établissement Public de Gérontologie Jean-Baptiste Cartry

• CNASEA (Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles)

  Le CNASEA, Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, présent sur l'ensemble du territoire métropolitain et outre-mer, est un établissement public de 1800 agents. Organisme payeur, il intervient pour le compte du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, le Ministère de l'Emploi, du Travail et...

• La Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières

  Établissement public de coopération intercommunale, la Communauté d'Agglomération de Charleville Mézières (76 000 habitants - 8 Communes - 1h30 de Paris par le TGV) se structure autour d'un projet de territoire ambitieux.

• La Ville de Pierrefitte sur seine

  27 000 habitants,membre de la communauté d'agglomération Plaine Commune, en pleine mutation urbaine (Opérations de Renouvellement Urbain, infrastructures de transport - tramway, tangentielle nord), la ville de Pierrefitte-sur-Seine développe d'importants programmes d'équipements publics, notamment en matière scolaire, sportive ou socioculturelle...

Contenu rédactionnel

• La réglementation de l'association loi 1901

  La loi de 1901 : aucune règle précise La loi du 1er juillet 1901 qui consacre le droit d'association et le décret du 16 août de la même année prévoient que les statuts de l’association doivent contenir « les règles d’organisation et de fonctionnement de l’association et de ses établissements, ainsi que la...

  Date de mise en ligne 06/10/2011

• Dossiers thématiques

  Tous les dossiers thématiques : Créer une association loi 1901 Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire...

  Date de mise en ligne 10/10/2011

Numéro d'ouvrage

• Le management des risques en piscine - La norme NF EN 15288 1-2 et son application

  Les propriétaires et gestionnaires de piscines sont soumis au respect d'une abondante réglementation, et cependant les équipements aquatiques n'échappent pas aux accidents, comme le démontrent les statistiques de l'Institut national de veille sanitaire. Le respect des dispositifs réglementaires constitue la première étape de la...

  Date de mise en ligne 20/11/2009

• La police des établissements recevant du public

  L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004 et de l'hôtel Paris-Opéra en avril 2005 sont autant d'événements tragiques qui rappellent sans cesse l'importance de la réglementation...

  Date de mise en ligne 22/12/2009

• Guide juridique de l'action culturelle locale

  Quelle collectivité peut aujourd'hui se désintéresser du secteur culturel ? Les ouvrages présentant le droit de la culture sont pourtant rares, d'autant que cette branche du droit a subi ces dernières années des mutations importantes. Ce « Guide juridique de l'action culturelle locale » tente de combler ce vide. Comment reconnaît-on un...

  Date de mise en ligne 02/12/2011

• La sécurité incendie dans les bâtiments publics

  La sécurité incendie dans les immeubles, qu'ils reçoivent du public, des travailleurs ou des habitants, a été dotée au fil du temps d'un environnement réglementaire complexe. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens...

  Date de mise en ligne 19/06/2009

• Le guide du régisseur des avances et des recettes

  Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus pratique et le plus courant pour la gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou pendant son fonctionnement, la gestion d'une régie est une affaire complexe. Conçu comme un guide pratique, ce dossier balaye en 10 leçons toutes les grandes...

  Date de mise en ligne 29/09/2011

Petites annonces

• recherche de bénévoles pour la Course Contre la Faim

  !!!! RECHERCHE DE BENEVOLES !!!!! de février 2012 à mai 2012 « La Course Contre la faim » :projet de sensibilisation et de collecte de fond Pour la 15ème année consécutive Action contre la Faim met en place La Course contre la Faim dans près de 1000 établissements scolaires. Ce projet pédagogique, citoyen et sportif offre aux jeunes...

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

Questions / Réponses

• Qui nomme le commissaire aux comptes dans une association subventionnée...

  Qui nomme le commissaire aux comptes dans une association subventionnée par des établissements publics ? Le conseil d'administration ou l'assemblée générale ? Nos subventions sont de l'ordre de 540 000 euros.

  Date de mise en ligne 13/04/2004

• Notre association dispose d'un compte en banque, mais nous souhaiterions...

  Notre association dispose d'un compte en banque, mais nous souhaiterions en ouvrir un second dans un autre établissement bancaire. Est-ce possible ?

  Date de mise en ligne 02/09/2003

• Recevant plus d'un million de fonds publics par an, notre association...

  Recevant plus d'un million de fonds publics par an, notre association se voit donc contrainte de faire viser ses résultats par un commissaire aux comptes. Cependant, nous aimerions savoir si les sommes que nous verse l'État au titre de l'aide à l'emploi (CES, CEC, emploi-jeune, etc.) doivent être considérées comme des subventions et ajoutées...

  Date de mise en ligne 02/02/2001

• Siren/Siret

  L'association dispose d'un numéro de SIREN. Est-ce possible de diviser l'établissement en deux activités et d'avoir pour chacun d'eux un numéro de SIRET distinct (avec deux adresses géographiques distinctes) ?

  Date de mise en ligne 19/01/2006

• Le maire peut-il s'opposer à l'établissement du siège social...

  Le maire peut-il s'opposer à l'établissement du siège social de notre association sur le territoire de " sa " commune?

  Date de mise en ligne 14/11/2001