Équipements - Association mode d'emploi

Documents sur : équipements

Actualité réseaux

• « Pas d'Education, pas d'Avenir » campagne 2012

  Créée en 1946, la campagne « Pas d'éducation, pas d'Avenir » est un outil de sensibilisation sur les réalités de l'enseignement et les difficultés d'accès à l'école dans le monde.  Portée par le collectif Solidarité laïque et la Ligue de l'enseignement la campagne se déroule dans...

  Date de mise en ligne 21/04/2012

• Mise à disposition d'installations sportives : à surveiller !

  Même en dehors de séances encadrées, l'association reste responsable d'éventuels accidents.Ainsi, un sportif qui pratiquait de façon libre un sport en utilisant les équipements mis à disposition par une association, et qui a été victime d'un accident a pu faire reconnaître la responsabilité de l'association...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Qui veut la mort des Amap ?

  Les AMAP (associations pour le maintient d'une agriculture paysanne) seront-elles définitivement considérée comme un instrument de commerce comme les autres et donc soumises aux impôts commerciaux ? C'est en tout cas ce qui ressort de la réponse du ministère de l'agriculture interrogée par 2 députés, Jean-Patrick Gille...

  Date de mise en ligne 25/04/2012

Article de revue

• La réforme de la fiscalité de l'aménagement

  La réforme du financement de l'aménagement procède à la création, à compter du 1er mars 2012, de deux nouvelles taxes : une taxe d'aménagement, destinée à financer les équipements publics rendus nécessaires par l'urbanisation et un versement pour sous-densité dont la mise en oeuvre doit concourir à...

  Date de mise en ligne 19/09/2011

• Ile de France : Paris cherche le mobilier urbain du futur

  L'espace urbain de la capitale accueille une quarantaine d'équipements innovants pendant un an. Objectif : permettre aux habitants de distinguer le mobilier capable d'accompagner les politiques d'urbanisme.

  Date de mise en ligne 08/09/2011

• Le strippage : une évidence

  La lutte contre les chloramines constitue souvent une préoccupation pour les gestionnaires des équipements aquatiques utilisant le chlore comme produit désinfectant. Le strippage offre de bons résultats.  

  Date de mise en ligne 21/09/2011

• Équipements sportifs : pourquoi et comment ?

  Les équipements sportifs sont au coeur des problématiques intercommunales. Le législateur a inscrit les équipements sportifs dans les compétences obligatoires ou optionnelles de tous les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Les intercommunalités se sont généralement emparées...

  Date de mise en ligne 15/11/2011

• Impact stratégique de la cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)

  La mesure emblématique de la réforme de la taxe professionnelle est le changement d'assiette : les équipements des entreprises, qui déterminaient quatre cinquièmes de l'ancien impôt, cèdent la place à la valeur ajoutée. Au passage, les collectivités perdent une dizaine de milliards d'euros (sur vingt-cinq),...

  Date de mise en ligne 15/06/2011

Collectivité

• La ville de Bayeux

  Bayeux, située en Normandie, sous-préfecture du Calvados, membre de Bayeux Intercom (34 communes), 15 000 habitants. Aux portes des plages du débarquement, totalement épargnée, Bayeux bénéficie d'un riche patrimoine avec un coeur touristique en secteur sauvegardé. Cité médiévale à fort attrait touristique, elle...

• La communauté de communes de Guingamp

  6 communes : Grâces, Guingamp, Pabu, Plouisy, Ploumagoar, St-Agathon EPCI de 22 000 habitants Domaines de compétences principaux : économie et aménagement de l'espace - eau, assainissement, déchets - PLH - équipements sportifs - politique, enfance & jeunesse Poste fonctionnel EPCI classé de 20 à 40 000 habitants

• La Ville de Pierrefitte sur seine

  27 000 habitants,membre de la communauté d'agglomération Plaine Commune, en pleine mutation urbaine (Opérations de Renouvellement Urbain, infrastructures de transport - tramway, tangentielle nord), la ville de Pierrefitte-sur-Seine développe d'importants programmes d'équipements publics, notamment en matière scolaire, sportive ou socioculturelle...

Numéro d'ouvrage

• Le management des risques en piscine - La norme NF EN 15288 1-2 et son application

  Les propriétaires et gestionnaires de piscines sont soumis au respect d'une abondante réglementation, et cependant les équipements aquatiques n'échappent pas aux accidents, comme le démontrent les statistiques de l'Institut national de veille sanitaire. Le respect des dispositifs réglementaires constitue la première étape de la...

  Date de mise en ligne 20/11/2009

• Guide pratique du service des élections

  Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. Si, juridiquement, le pouvoir de décision ressort le plus souvent de la compétence d'autres organes (commissions administratives chargées de réviser les listes électorales, commissions de propagande, bureaux de vote), ces services constituent...

  Date de mise en ligne 15/03/2012

• Guide de l'élu délégué à la culture

  Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques culturelles communales et intercommunales : acteurs et contexte d'intervention, enjeux, champs d'intervention (la mise en valeur du patrimoine, la lecture publique, l'enseignement artistique, les actions et animations culturelles...). Il développe aussi la démarche d'élaboration et de mise en œuvre...

  Date de mise en ligne 02/10/2008

• Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies

  Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. L'offre et la demande de pratiques et de spectacles se confrontent dans un contexte inédit, d'un point de vue sociétal, juridique et économique. En corollaire, de nombreuses questions se posent : quel est le statut du sport : bien public ou bien privé ? Quels...

  Date de mise en ligne 24/11/2011

• Les conventions des collectivités territoriales en matière sportive

  Achat public et conventions sont devenus des outils de gestion de l'action publique sportive à part entière. En effet, la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations a imposé un certain nombre de mesures de nature à assurer plus de transparence et d'efficacité dans la gestion des fonds publics, parmi...

  Date de mise en ligne 19/03/2008

Questions / Réponses

• Gestion comptable

  La municipalité nous prête à titre gratuit des équipements, du matériel et des heures de maîtres-nageurs qu'elle emploie. Dans quels comptes faire apparaître ces prestations ?

  Date de mise en ligne 02/04/2009

• Mise à disposition

  La mise à disposition d'équipements communaux à une association est-elle considérée comme une subvention ?

  Date de mise en ligne 07/07/2011