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• Comprendre et tenir la comptabilité de votre association - Numéro d'ouvrage

  Pour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d'enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête. Pourtant, si la loi 1901 n'imposait au départ aucune obligation comptable aux associations, plusieurs textes sont...

  Date de mise en ligne 19/07/2011

• La gestion par activités : démarche, outils et utilisations - Numéro d'ouvrage

  Plébiscitée dans le secteur privé depuis une dizaine d'années, la gestion par activités connaît désormais de nombreuses applications dans le secteur public (ministères d'État, La Poste...). Ce recensement des activités et l'analyse d'une structure (ou d'un service) constituent une véritable réflexion...

  Date de mise en ligne 26/06/2007

• La clôture des comptes en M14 - Numéro d'ouvrage

  Lors de sa mise en place au 1er janvier 1997, l'instruction M14 a profondément rénové la comptabilité des collectivités territoriales concernées. Nombre d'écrits ont été consacrés à cette réforme. Toutefois, aucun ouvrage n'a pris en compte la question de la clôture des comptes et de l'ensemble...

  Date de mise en ligne 23/03/2006

• Le contrôle des associations subventionnées - Numéro d'ouvrage

  Derrière l'apparente simplicité du contrat d'association se cache une complexité qui a de quoi dérouter tous ceux qui s'intéressent au secteur associatif. Les associations subventionnées sont devenues au fil du temps des personnes hybrides qui relèvent à la fois du droit public et du droit privé, obéissant aux règles...

  Date de mise en ligne 20/02/2006

• La gestion comptable et financière de votre association - Numéro d'ouvrage

  Il est parfois difficile pour les responsables associatifs de distinguer ce qui est obligatoire de ce qui est facultatif dans le domaine de la présentation des comptes et de leur publicité. Dans certains cas bien précis, les associations ont l'obligation d'établir leurs comptes annuels selon les règles prévues par le plan comptable associatif. Lorsqu'elles...

  Date de mise en ligne 31/10/2008

• Les entreprises en difficulté financière et le Code des marchés publics - Numéro d'ouvrage

  Le droit des procédures collectives est un droit de compromis entre la nécessité de protéger les créanciers et celle de laisser aux entreprises en souffrance la possibilité de sauver leur activité. Au cœur de conflits d'intérêts politiques et financiers, le législateur reste très critiqué en la matière,...

  Date de mise en ligne 04/05/2009

• Les finances locales (n.5289) - Numéro d'ouvrage

  Préface (Alain Lambert) Chapitre préliminaire - Les collectivités locales : prestataires de service, autorités politiques - Des budgets en forte croissance, dominés par les communes - Des collectivités émiettées dans un pays peu décentralisé Les règles budgétaires et comptables - Les grands principes budgétaires -...

  Date de mise en ligne 01/01/2009

• Le guide du régisseur des avances et des recettes - Numéro d'ouvrage

  Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus pratique et le plus courant pour la gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou pendant son fonctionnement, la gestion d'une régie est une affaire complexe. Conçu comme un guide pratique, ce dossier balaye en 10 leçons toutes les grandes...

  Date de mise en ligne 29/09/2011

• Subventions, dons, cotisations : guide de gestion des ressources de l'association - Numéro d'ouvrage

  Les ressources de l'association sont principalement de trois types : celles provenant des membres (cotisations, apports), celles provenant de l'activité (produits des ventes, produits financiers) et celles provenant de tiers (libéralités, dons, et bien évidemment subventions). Chacune de ses ressources fait l'objet d'un traitement fiscal et comptable...

  Date de mise en ligne 24/07/2009

• Le guide pratique du trésorier d'association - Numéro d'ouvrage

  Il n'existe pas de profil type du trésorier associatif. Cette fonction n'est d'ailleurs même pas obligatoire, même si c'est pour vos partenaires comme pour vos membres un gage de sérieux. Vous pouvez donc l'organiser comme bon vous semble. Comme toutes les fonctions « exécutives » de l'association, celle de trésorier s'est...

  Date de mise en ligne 21/12/2009

• Modèles de délibérations : arrêtés et règlements - Numéro d'ouvrage

  La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation incombe aux agents territoriaux. « Modèles de délibérations : arrêtés...

  Date de mise en ligne 20/01/2011

• La M14 en pratique - Numéro d'ouvrage

  Après plusieurs années d'application de l'instruction M14, il a été décidé d'apporter, en 2006, un certain nombre de correctifs pour simplifier certaines procédures comptables jugées trop complexes et améliorer la qualité de l'information financière. Cet ouvrage dresse la liste des procédures comptables...

  Date de mise en ligne 16/05/2006

• Créer et gérer son association - Numéro d'ouvrage

  Créer une association, c'est se poser d'emblée un certain nombre de questions : comment rédiger mes statuts, quelles sont les formalités de déclaration, comment dois-je m'organiser, quelles sont les choses à mettre en place immédiatement... Certains points ont des incidences longtemps après. Un objet associatif mal défini,...

  Date de mise en ligne 26/05/2010