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• Adminet - Sites pratiques

  Portail de textes de lois.

• Fraternet - Sites pratiques

  Une initiative de création d'un lieu d'échange et d'hébergement qui nous vient du Nord et avec laquelle Associations mode d'emploi vient de nouer un partenariat éditorial, parfait pour les néophites qui veulent créer leur site à des prix raisonnables.

• Légifrance: - Sites pratiques

  Constitution, Journaux officiels et bulletins officiels, aux codes, aux textes de loi consolidés, ainsi qu'aux jurisprudences du Conseil constitutionnel, de la cour de cassation, de la cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Service d'a

• Fraternet - Sites pratiques

  Une initiative de création d'un lieu d'échange et d'hébergement qui nous vient du Nord et avec laquelle Associations mode d'emploi vient de nouer un partenariat éditorial, parfait pour les néophites qui veulent créer leur site à des prix raisonnables.

• Légifrance - Sites pratiques

  Accès à la Constitution aux codes, aux textes de loi consolidés, ainsi qu'aux jurisprudences du Conseil constitutionnel, de la cour de cassation, de la cour des comptes et des chambres régionales des comptes.

• Créer une association - Docs divers

  Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donnera de bonnes bases et aborde notamment les formalités de déclaration. Déclaration en ligne sur compteasso.service-public.fr, par courrier en téléchargeant les formulaires sur association.gouv.fr à adresser...

• Responsabilité de l'association - Docs divers

  Contrat de droit privé, l'association est soumise aux principes généraux applicables aux contrats et obligations, principalement les dispositions du Code civil. En effet, elle est, selon l'article 1er de la loi du 1er juillet 1901, « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou...

• Recherche de Terrain - Petites annonces

  L'association loi 1901, créée en 2009 "AIRGAMES LKS" (Simulation Militaire) en Isère, basée sur la commune de Saint Alban de Roche (38080) recherche de nouveaux terrains pour exercer son activité, étudions toutes propositions. Contacts : airgameslks@gmail.com ou 06.45.83.08.18 (Rémi Dupré, Président). Merci à vous...

• Bénévole pour le projet Education 2012 (Argentine) - Petites annonces

  Statut : Bénévolat Fonctions : Organisation activités éducatives et culturelles Domaine d'activité : Education Depuis la crise économique qui a durement frappé l'Argentine en 2001, les conditions de vie et d'éducation de la population, notamment les enfants, se sont considérablement détériorées...

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012 - Petites annonces

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

• 59arcl-Rencontres et loisirs - Petites annonces

  59arcl est une association favorisant les rencontres dans un climat musical, l'association rencontres et loisirs aide également à la promotion de ses artistes indépendants et partenaires. Nous offrons à nos membres le plaisir de retrouver leurs tendres années en compagnie de chanteurs, chanteuses, sosies vocaux, groupes,et magiciens. Au programme, vous assisterez...

• Droits d'auteur - Docs divers

  Droits d'auteur, droit voisin, droit moral, droits à l'image, rémunération équitable... Toute utilisation d'une œuvre de l'esprit, de l'image d'autrui, de musique (même en fond sonore) donne lieu à une demande d'autorisation et, souvent, au paiement d'un « droit ». Ces sommes sont collectées par des organismes...

• Le journal officiel des associations sur Internet - Sites pratiques

  le Journal officiel Associations loi 1901 et fondations d'entreprises : les annonces de créations, modifications ou dissolutions.

• Afdas - Sites pratiques

  Fonds d'assurance formation agréé qui gère, sur le plan national, l'ensemble du dispositif de la formation professionnelle des secteurs du Spectacle vivant, du Cinéma, de l'Audiovisuel, de la Publicité et des Loisirs.

• Colloque "Sport & Finances" - Agenda

  Colloque organisé par le Barreau de Lyon, le 22 juin 2012 Le Barreau de Lyon organise un colloque sur le thème "Sport & finances" le 22 juin 2012 de 14 h à 18h. Me Colas Amblard interviendra sur les différentes formes de mécénat, de sponsoring et les conséquences de ces nouveaux leviers de financement pour les clubs sportifs. La synthèse...

• 45ème Journée Multi-Conseils aux Associations - Agenda

  La Maison des associations (MDAS) organise le mercredi 6 juin 2012 la 45ème Journée Multi-Conseils aux Associations à partir de 14h Cette journée s'adresse à tous les dirigeants et porteurs de projets associatifs, ainsi qu'à toutes les personnes qui souhaitent créer une association ou y prendre des responsabilités. Vous avez des...

• Compétence sport : quel rôle pour l'intercommunalité ? - Agenda

  Les deux tiers des communautés développent des actions dans le domaine sportif. Elles s'organisent autour de quatre axes : les équipements sportifs, le soutien, l'animation et les manifestations sportives. Pour les développer, certaines intercommunalités ont pris une compétence, d'autres interviennent par la voie du fonds de concours...

• Village des initiatives FSE - Agenda

  Pour bien comprendre les financements FSE, rien ne vaut les exemples pratiques.En juin prochain aura lieu à La Sucrière à Lyon « le Village des initiatives FSE », organisé par la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle. Etabli sous la forme de quartiers thématiques, le village traitera notamment...

• SACOPA (SAvoir COnnaître & PArtager) 6ème Marche Populaire Internationale En partenariat avec l'Office de Tourisme du Vermandois - Agenda

  Pourquoi les Marcheurs aiment tant les MPI ? C'est une journée de fête, ils viennent de loin (Belgique, Allemagne, Alsace, sans oublier bien sûr les départements limitrophes à notre Picardie) pour parcourir les chemins du Vermandois. L'état d'esprit de la marche populaire correspond à rassembler le plus grand nombre de randonneurs....

• Agence Nationale Pour l'Emploi - Sites pratiques