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• Générosité des Français - Actualité réseaux

  Comment donnent les Français ? Recherches et solidarités poursuit son inlassable travail d'exploration du monde associatif avec cette nouvelle édition de son étude consacrée à la générosité.Cette publication reprend trois sources d'informations : celles de la direction générale des finances publiques (Bercy), celles...

  Date de mise en ligne 03/12/2010

• Mécénat culturel - Jeudi 9 décembre 2010 - Tulle - Actualité réseaux

  Le C2RA Limousin et le DLA Corrèze organisent une soirée à destination des associations culturelles sur le thème « Partenariats avec des entreprises : une question stratégique pour les associations ».En tant qu'association culturelle, aller aux devants des entreprises pour faire connaître son projet n'est pas aussi évident qu'il y paraît...

  Date de mise en ligne 03/12/2010

• Organisations de spectacles : droits et obligations - Actualité réseaux

  Un rappel qui au moment où s'organisent dans bon nombre d'associations des spectacles de fin d'année vaut le coup d'être fait !C'est l'Urssaf qui remet en ligne une plaquette concise (quatre page) mais très pédagogique, rappelant aux associations leurs droits et leurs obligations si elles souhaitent organiser une manifestation avec l'embauche...

  Date de mise en ligne 16/12/2010

• Appel à projets « Transformer l'exclusion scolaire en nouveau départ » - Actualité réseaux

  La Fondation pour l'Enfance lance son appel à projets 2011, doté de 40 000 euros d'aide financière, destiné aux associations ayant un projet ou une action permettant de transformer l'exclusion scolaire en un nouveau départ.Les dossiers sont à adresser par courrier avant le 4 mars 2011. L' appel à projets Le dossier de candidature

  Date de mise en ligne 16/12/2010

• L'intégration des handicapés dans l'ESS en Bretagne - Actualité réseaux

  La Cres Bretagne lance une campagne : ouvrir les entreprises de l'ESS aux handicapésLa Bretagne est connue pour être un territoire favorable à l'ESS : 130 000 salariés, soit 13,5% des effectifs de la région. Interpellée par différents acteurs du secteur social, la Cres a décidé de réagir. Sensibilisation, information...

  Date de mise en ligne 31/12/2010

• Mut'asso : le pôle de compétences de la CPCA se met au travail - Actualité réseaux

  Pour 2011, deux chantiers sont prévus : gouvernance et financement des associations La création de ce pôle de compétences a été annoncé lors de l'AG de la CPCA en juillet 2010. Son objectif est de procéder à des analyses, et de fournir des outils aux associations, leur permettant de s'adapter le mieux possible aux changements...

  Date de mise en ligne 31/12/2010

• Défiscalisation des dons : un manque à gagner pour l'Etat ? - Actualité réseaux

  Une députée a demandé au ministre du budget quel était le montant des sommes défiscalisées chaque année au titre des fondations et associations reconnues d'utilité publique.Pour elle « l'importance de la défiscalisation des dons à ces organismes correspond à une perte de recettes pour l'État considérable...

  Date de mise en ligne 24/12/2010

• Social et médico-social : régime d'agrément des conventions collectives - Actualité réseaux

  Le Cnar social, médico-social, santé vient de publier une fiche récapitulative sur la réglementation spécifique au secteur concernant les conventions collectives et les accords collectifs.Les associations du secteur social et médico-social sont soumises, comme toute entreprise, aux dispositions légales en matière d'application de conventions...

  Date de mise en ligne 24/12/2010

• Contrats aidés : la fronde s'amplifie - Actualité réseaux

  L'année 2010 se termine frileusement, et pas seulement à cause des neiges et froids exceptionnels de cette fin d'automne... Du côté des associations c'est la pénurie prévisible du côté des emplois aidés qui continue d'attiser les colères et les mobilisations.Nous avions déjà évoqué dans...

  Date de mise en ligne 24/12/2010

• La CPCA, le ministre et la secrétaire d'Etat - Actualité réseaux

  Jacques Henrard, Président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA) a successivement rencontré Mme Jeannette Bougrab, Secrétaire d'Etat à la vie associative et M. Luc Chatel, Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative les 2 et 9 décembre derniers.Jacques Henrard s'est félicité...

  Date de mise en ligne 24/12/2010

• Jeunes et bénévoles : une enquête dans le Val-de-Marne - Actualité réseaux

  La Chambre des associations du Val de Marne vient de publier une étude intitulée : « Les jeunes et le bénévolat : les 16-25 ans et l'engagement bénévole en milieu associatif dans le Val de Marne ».L'objectif de cette étude est de comprendre comment les jeunes peuvent être amenés à devenir bénévoles dans le...

  Date de mise en ligne 03/12/2010

• Un comité de la charte du service civique - Actualité réseaux

  La CPCA a impulsé le projet d'un comité d'éthique du service civique inspiré du Comité de la Charte du don en confiance. Une quarantaine de représentants associatifs ont ainsi participé à la réunion organisée le 22 novembre 2010 sur ce nouvel outil.Ses objectifs sont : - définir collectivement une charte de déontologie...

  Date de mise en ligne 03/12/2010

• 4 ministres en deux ans... N'est-ce pas trop ? - Actualité réseaux

  C'est la ronde des ministères... Un rugbyman, Bernard Laporte pendant dix mois du 18 mars 2008 au 12 janvier 2009. Un ancien associatif, Martin Hirsch qui au bout d'une grosse année (janvier 2009-mars 2010) passait le relai de la vie associative à Marc-Philippe Daubresse, un ingénieur issu de l'Ecole Centrale. Ce dernier ne le gardait que huit mois pour le...

  Date de mise en ligne 17/11/2010

• CAE : quand les préfets sont invités à y aller mollo - Actualité réseaux

  Dans une instruction n°2010-23 en date du 7 octobre 2010, la Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) invite les préfets de région, les directeurs régionaux des DIRECCTE et les directeurs des DTEFP, de ralentir l'attribution des CAE aux associations afin de ne pas épuiser les quotas prévus avant...

  Date de mise en ligne 17/11/2010

• DLA : un dispositif qui marche ! - Actualité réseaux

  L'enquête 2010 sur les dispositifs locaux d'accompagnement confirme tout l'intérêt de ceux-ci pour les associations.« C'est prouvé, l'accompagnement des associations constitue un investissement rentable. La nouvelle enquête d'impacts du Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) réalisée en 2010 le confirme. Elle fait la...

  Date de mise en ligne 17/11/2010

• Rescrits fiscaux consultables sur impots.gouv.fr - Actualité réseaux

  Un texte fiscal ne vous semble pas clair et vous ne parvenez pas à l'interpréter ? Vous ne savez pas comment votre situation doit être traitée au regard des impôts ?Le rescrit fiscal est une réponse de l'administration à vos questions sur l'interprétation d'un texte fiscal, ou sur l'interprétation de votre situation...

  Date de mise en ligne 11/11/2010

• « Votre compte Association » sur mon.service-public.fr - Actualité réseaux

  Le site mon.service-public.fr donne la possibilité aux associations de créer un compte particulier : Votre compte Association devra permettre aux quelques 1,1 million d'associations françaises et aux 15 millions de bénévoles qui s'y impliquent de gérer en ligne et plus simplement l'ensemble de leurs formalités, tout au long de leur de...

  Date de mise en ligne 11/11/2010

• Les procès-verbaux : indispensable ! - Actualité réseaux

  La seule chose qui puisse prouver la légitimité des modifications statutaires d'une association est le procès-verbal qui a été tenu de l'assemblée qui les a décidées.Même s'ils ne sont théoriquement pas obligatoires, les compte-rendus deviennent indispensables dans le cadre d'une action en justice. C'est...

  Date de mise en ligne 11/11/2010

• Environnement : attention à la date de création de l'association - Actualité réseaux

  Depuis le 17 juillet 2006, l'article L600-1-1 du Code de l'urbanisme précise : « Une association n'est recevable à agir contre une décision relative à l'occupation ou l'utilisation des sols que si le dépôt des statuts de l'association en préfecture est intervenu antérieurement à l'affichage en mairie de...

  Date de mise en ligne 11/11/2010

• La France associative n'a plus de secret ! - Actualité réseaux

  Depuis une petite dizaine d'années la connaissance du monde associatif a fait un grand bond en avant en particulier grâce aux enquêtes annuelles publiées par Recherches et Solidarités. La sortie toute récente de la dernière édition, la huitième, de La France associative en mouvement, vient confirmer l'intérêt de ces...

  Date de mise en ligne 25/11/2010