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• Guide de l'instructeur des demandes de subventions - Numéro d'ouvrage

  Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en œuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes allouées au financement de ce secteur, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique, ont...

  Date de mise en ligne 20/10/2010

• Droit des sports de nature - Numéro d'ouvrage

  Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006). Le classeur « Droit des sports de nature » se propose...

  Date de mise en ligne 29/02/2012

• Ce que peuvent faire les maires-Lutte contre les risques routiers en milieu rural et urbain - Numéro d'ouvrage

  Cet ouvrage, le premier du genre dans nos éditions et particulièrement destiné aux communes, propose une approche concrète et pratique des réalités en matière de sécurité routière. Le recensement de ces informations de nature pratique, législative ou réglementaire, permettra d'éclairer le choix des élus...

  Date de mise en ligne 17/10/2006

• La mallette associative - Numéro d'ouvrage

  La « Mallette associative » propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations. Sur chaque thème, les fiches présentent : - les éléments juridiques et techniques pour connaître, comprendre et agir ; - des outils pratiques complémentaires pour être aussitôt...

  Date de mise en ligne 03/04/2012

• Apprendre à bien communiquer : les règles d'or à l'usage du responsable associatif - Numéro d'ouvrage

  La communication n'est pas un gadget. C'est un moyen de mobilisation tant en interne qu'en externe. Bien souvent, on rencontre des associations qui conduisent des actions essentielles pour leur territoire et qui peinent à trouver les financements nécessaires. D'autres, après des années de fonctionnement, ont parfois du mal à recruter de nouveaux...

  Date de mise en ligne 28/02/2012

• Les jardins familiaux - Numéro d'ouvrage

  Depuis quelques décennies, les jardins familiaux connaissent un nouvel engouement, plus particulièrement de la part de la population citadine. Modestes lopins d'environ deux ares, les jardins étaient à l'origine essentiellement considérés comme un moyen d'apport alimentaire mis à la disposition des catégories sociales à...

  Date de mise en ligne 19/01/2009

• L'arbre curieux - Numéro d'ouvrage

  Le voyage extraordinaire d'un arbre tout autour de la terre ... Un ouvrage écrit par Térence, 7 ans, au profit de l'association "Aide Médicale et Développement" ; association destinée à aider les enfants d'Afrique. Dessinateur : Jean-Claude Cagnat.

  Date de mise en ligne 01/12/2004

• Politique cyclable et valorisation touristique - Numéro d'ouvrage

  Cet ouvrage, le Cahier technique n° 3, fait partie de la collection des Cahiers techniques de l'Association des départements cyclables, qui donnent des outils pour élaborer une politique vélo, imaginer sa valorisation touristique, concevoir des aménagements cyclables, et enfin envisager tous les aspects juridiques des aménagements cyclables.

  Date de mise en ligne 01/09/2004

• Concevoir le sport pour un nouveau siècle - Numéro d'ouvrage

  En matière de gestion des organisations sportives (fédérations, ligues, clubs), il faut distinguer la pratique sportive du spectacle sportif. Depuis vingt ans, en effet, l'économie du sport a pris deux orientations distinctes. Ce livre ne traite que du " sport qui se pratique " et exclut le " sport qui se regarde ". Il s'adresse donc d'abord...

  Date de mise en ligne 30/06/2004

• Subventions aux associations : cadre juridique et conseils pratiques - Numéro d'ouvrage

  La loi relative au contrat d'association a ouvert en 1901 à tout citoyen la possibilité de s'organiser pour défendre des intérêts collectifs. À partir de cette liberté d'association s'est développé un véritable secteur contribuant à l'intérêt général que les collectivités...

  Date de mise en ligne 09/11/2006

• La loi Littoral - Numéro d'ouvrage

  Alors que la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral a passé sa vingtième année, elle suscite toujours plus de débats. Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont...

  Date de mise en ligne 16/05/2008

• Guide de l'élu délégué à la culture - Numéro d'ouvrage

  Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques culturelles communales et intercommunales : acteurs et contexte d'intervention, enjeux, champs d'intervention (la mise en valeur du patrimoine, la lecture publique, l'enseignement artistique, les actions et animations culturelles...). Il développe aussi la démarche d'élaboration et de mise en œuvre...

  Date de mise en ligne 02/10/2008

• L'école à vélo - De l'école à l'université, quel rôle pour les collectivités ? - Numéro d'ouvrage

  « J'emmène mon enfant en voiture car en vélo c'est trop dangereux » ou « parce que c'est trop loin ». Voilà le cercle vicieux que combat l'écomobilité scolaire qui souhaite offrir aux élèves et à leurs parents des alternatives à la voiture individuelle. Sur cette question, les écoles primaires relèvent...

  Date de mise en ligne 12/08/2008

• Guide pratique du mécénat associatif - Numéro d'ouvrage

  Depuis 2002, les associations subissent une crise des subventions publiques que d'aucuns décrivent comme étant sans précédent. Quant aux dons, ils sont étroitement liés à la situation économique des Français et se concentrent le plus souvent sur les causes les plus médiatisées. Deux bonnes raisons pour songer au mécénat,...

  Date de mise en ligne 19/07/2011

• Guide de l'élu délégué à l'animation, à la vie associative et à la vie des quartiers - Numéro d'ouvrage

  Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques locales d'animation, de vie associative et de vie des quartiers. Il développe la démarche d'élaboration et de mise en œuvre de ces politiques publiques. Comment agir ? Quelles relations développer avec le monde associatif, les habitants, les opérateurs de l'animation et de la vie sociale ?...

  Date de mise en ligne 10/10/2008

• Observations et contrôle des chambres régionales des comptes - Numéro d'ouvrage

  Nées de la décentralisation, les chambres régionales des comptes (CRC) viennent de fêter leur 25e anniversaire. Au cours de ce premier quart de siècle d'existence, elles ont publié de nombreux jugements, avis et rapports dans le cadre des trois grandes compétences que la loi leur confie : juger les comptes des comptables des collectivités...

  Date de mise en ligne 06/08/2008

• Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels - Numéro d'ouvrage

  L'élaboration de politiques en faveur des modes doux, et en particulier la création d'itinéraires cyclables, sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres d'ouvrages des aménagements cyclables hors agglomération. Ces dernières années, au fur et à mesure...

  Date de mise en ligne 12/08/2008

• La gestion des chasses communales - Numéro d'ouvrage

  La loi « Verdeille » du 10 juillet 1964 instaurant les associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA et AICA) visait à améliorer la gestion du patrimoine cynégétique, mais nécessitait, après plus de trente ans d'application, plusieurs adaptations. Le 29 avril 1999, la Cour européenne des droits de l'homme...

  Date de mise en ligne 07/02/2008

• La gestion globale des déchets ménagers - Numéro d'ouvrage

  Cet ouvrage a pour vocation de suivre toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu'au stockage en passant par les différents modes de traitement. Il est composé de treize parties couvrant les domaines techniques, réglementaires et financiers, et s'adresse à tous les acteurs concernés par la problématique...

  Date de mise en ligne 27/03/2012

• Réussir sa politique vélo - Outils pratiques pour une communication efficace - Numéro d'ouvrage

  Si être convaincu du bien-fondé d'une action cyclable est une chose, réussir à en convaincre autrui en est une autre. En France, c'est bien souvent ce qui freine ou arrête l'élu ou le technicien dans le lancement et la réussite d'une politique cyclable courageuse. Fort de ce constat, l'Association des départements cyclables...

  Date de mise en ligne 14/06/2007