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• « C'est la première fois depuis une quinzaine d'années qu'on assiste à une baisse de l'emploi associatif » - Article de revue

  Cécile Bazin, coordinatrice générale, nous donne les résultats de la dernière enquête de Recherches et Solidarités.Que dit votre enquête annuelle de l'état d'esprit des dirigeants associatifs ? Nos enquêtes annuelles permettent de donner la parole à un peu plus de 2 000 responsables associatifs, membres d'un bureau,...

  Date de mise en ligne 01/11/2011

• CESU : une opportunité pour les associations - Article de revue

  Dans le cadre du plan de relance de l'économie, le gouvernement a distribué à 1 500 000 foyers, 200 euros sous forme de Chèques-emploi service universels (CESU) préfinancés. Le Pôle emploi en accorde aussi à de nombreux chômeurs. Une opportunité pour les associations qui offrent des...

  Date de mise en ligne 01/09/2009

• Loi de finances 2012, L'État confirme ses choix - Article de revue

  Alors qu'on entend parler de crise mondialisée et de faillite de l'État, le projet de loi de finances (PLF) pour 2012 épargne relativement les associations. La déductibilité des dons n'est ainsi pas affectée, les emplois aidés seront maintenus et les budgets stagneront ou baisseront légèrement mais sans coupes massives. Mais l'autonomie...

  Date de mise en ligne 01/12/2011

• CNIL : une dérogation pour les associations - Article de revue

  La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a reprécisé le 10 juin 2010 les obligations des associations en matière de fichiers. Celles-ci sont ainsi dispensées de déclaration sous certaines conditions. La loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés indique dans...

  Date de mise en ligne 01/11/2010

• Subventions : les associations sous contrôle - Article de revue

  Les associations bénéficiaires de subventions publiques sont tenues de communiquer annuellement leurs documents comptables à la collectivité qui leur octroie la subvention. Celle-ci peut se contenter d'une simple analyse mais elle peut aussi réaliser un « audit » plus complet sur la base d'informations extra-comptables, voire au sein même de l'association...

  Date de mise en ligne 01/05/2010

• L'auto-entrepreneur : quelles conséquences pour les associations ? - Article de revue

  La loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 a créé le statut « d'auto-entrepreneur ». Ce statut, qui entre en vigueur le 1er janvier 2009, permet aux particuliers de lancer leur activité sans avoir à créer d'entreprise, et d'être soumis à un régime...

  Date de mise en ligne 05/12/2008

• Que seront les associations en 2018 ? - Article de revue

  Quelle sera la place des associations en 2018 ? A travers les analyses développées aujourd'hui par un certain nombre de chercheurs ou d'acteurs, se profile un paysage associatif contrasté dans ses rapports à l'état, à l'emploi et à son utilité sociale. Essai d'anticipation...

  Date de mise en ligne 19/06/2008

• L'action de groupe : on en est encore loin ! - Article de revue

  Les procédures à la disposition des consommateurs et de leurs associations ne répondent pas aux besoins résultant de la massification de l'économie. Un projet de loi est en cours d'élaboration, nettement insuffisant pour l'UFC-Que choisir qui réclame la possibilité de véritables actions collectives en justice comme nous...

  Date de mise en ligne 06/11/2006

• Chèque emploi associatif : une généralisation malvenue - Article de revue

  Le chèque emploi associatif (CEA) est à la disposition des associations employant moins de trois équivalents temps plein (ETP). Un projet de loi adopté par l'Assemblée nationale vise à porter le nombre d'ETP à neuf. Le dispositif a pourtant ses limites.

  Date de mise en ligne 03/04/2008

• Un emploi à plusieurs - Article de revue

  Les associations sportives ont parfois besoin de salariés mais ne peuvent proposer qu'un temps de travail très partiel (un éducateur sportif, 2 heures, trois fois par semaine ; une secrétaire-accueil, 2 heures par jour, etc.). Les salariés sont eux à la recherche d'un temps de travail le plus complet possible et d'une...

  Date de mise en ligne 07/01/2008

• L'emploi culturel : émietté, sous-payé mais très qualifié - Article de revue

  L'association Opale vient de publier un premier panorama sur l'emploi dans les associations culturelles. Selon les dernières études (en particulier celle de Viviane Tchernonog du laboratoire Matisse), on dénombre 31 400 associations employeurs culturelles parmi les 204 800 associations du secteur...

  Date de mise en ligne 07/01/2008

• Solidarité internationale : des ressources pour aller plus loin - Article de revue

  Beaucoup d'associations ont des activités internationales occasionnelles qui leur permettent de prendre goût à ce type d'échanges et leur donne envie d'« aller plus loin ». Pour préparer des opérations plus ambitieuses, il est nécessaire d'échanger avec des structures ayant une...

  Date de mise en ligne 05/12/2007

• Contrat d'accompagnement dans l'emploi : les formalités - Article de revue

  La loi sur le RSA a entériné le contrat unique d'insertion (CUI). En vigueur le 1er janvier 2010, il sera désormais l'unique contrat aidé accessible aux associations. Il gardera la forme du CAE (contrat d'accompagnement dans l'emploi) dans son versant non marchand, tout en faisant disparaître le contrat d'avenir,...

  Date de mise en ligne 05/03/2009

• Impact emploi : la paie en toute autonomie - Article de revue

  Parallèlement au « chèque emploi associatif », inadapté aux employeurs associatifs réguliers (voir Associations mode d'emploi n° 66), l'Urssaf propose un autre dispositif, « Impact emploi ». Un bon moyen d'assurer sa fonction employeur en toute sécurité.

  Date de mise en ligne 05/05/2008

• Le chèque emploi associatifsera-t-il pour demain ? - Article de revue

  Les petites associations devraient bientôt pouvoir bénéficier des simplifications administratives et incitations à l'embauche mises en place en 1993 par le chèque emploi service. Adoptée en première lecture le 10 octobre 2002, la proposition de loi reste néanmoins en examen au Sénat. Les questions...

  Date de mise en ligne 12/02/2003

• L'emploi associatif en danger ? - Article de revue

  Au moment où les députés examinent le projet de loi de finances pour 2003, un grand nombre d'associations font part de leurs craintes quant à l'avenir de l'emploi dans leur structure. Alors que le secteur associatif avait largement investi le dispositif emplois-jeunes, que les associations d'insertion avaient fait des...

  Date de mise en ligne 22/11/2002

• Le contrôle de l'emploi des subventions publiques - Article de revue

  Les collectivités territoriales sont un des partenaires privilégiés des associations, du fait notamment de l'octroi de subventions. Si la loi a prévu des procédures de contrôle des associations subventionnées, il n'existe en revanche aucun texte qui définisse l'organisation et les procédures...

  Date de mise en ligne 20/06/2002

• Aides à l'emploi : réalité ou mesure de façade ? - Article de revue

  Le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (dit " planBorloo "), est en cours d'examen parlementaire 1. Déclarés àcaractère d'urgence, certains de ses articles devraient entrer envigueur avant la fin 2004. Reste qu'en dehors des aides à l'emploi,il est bien difficile...

  Date de mise en ligne 16/12/2004

• Chèque emploi associatif : il ne fait pas tout - Article de revue

  Le chèque emploi associatif simplifie les formalités liées à l'embauche et à l'emploi de salariés par les petites associations. Les dirigeants ne sont cependant pas déchargés de leur responsabilité qui reste pleine et entière.Le chèque emploi associatif (CEA) est régi par les articles L.1272-1 à L...

  Date de mise en ligne 01/05/2010

• Emploi associatif : entre valeurs et effets d'aubaine - Article de revue

  Depuis trois ans et au gré des différentes politiques sociales du gouvernement, le paysage de l'emploi a été fortement bouleversé. Contrats aidés, mesures de simplification administrative, dispositifs d'accompagnement... Autant de nouveautés qui ont influencé l'emploi associatif. Naviguant...

  Date de mise en ligne 26/10/2005