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• Les stades d'eaux vives invitent le grand public - Article de revue

  Entièrement dévolus dans les années soixante-dix au « sport pur », les stades d'eaux vives s'ouvrent au grand public. Ils s'inscrivent désormais dans le registre d'activités loisirs, voire pour certains dans le cadre d'un concept tourisme.

  Date de mise en ligne 27/05/2009

• Manager, c'est supprimer les obstacles ! - Article de revue

  Les enquêtes sur la motivation au travail nous prouvent que ce qui est dit par les salariés est parfois loin de ce que pensent les managers. S'ils écoutaient les agents de la fonction publique, ils sauraient ainsi que le principal obstacle à la motivation n'est pas l'intérêt des tâches effectuées...

  Date de mise en ligne 15/05/2009

• SCoT : bilan et perspectives - Article de revue

  Les élections municipales impriment leur rythme à l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques publiques, dont celles qui concernent l'urbanisme, matérialisées en particulier par les documents de planification. Suite à la loi SRU de décembre 2000, la période couvrant le mandat municipal 2001-2008...

  Date de mise en ligne 08/05/2009

• L'accès des ressortissants communautaires à la fonction publique territoriale - Article de revue

  Les modalités d'accès à la fonction publique des ressortissants des États membres de l'Union européenne ont fortement évolué ces dernières années. Depuis 2005, le principe d'ouverture généralisée de tous corps et cadres d'emplois a remplacé...

  Date de mise en ligne 08/05/2009

• SRU : vouloir ou pouvoir ? - Article de revue

  Les obstacles sont connus : le prix du foncier, les secteurs sauvegardés, les zones inconstructibles car soumises aux risques, la loi Littoral... Certains maires proclament leur bonne volonté dans le domaine du logement social, mais jurent se heurter à de grosses difficultés pour atteindre le seuil des 20%, imposé par la loi SRU. Mauvaises excuses...

  Date de mise en ligne 15/05/2009

• Statut : mise à mort programmée ? - Article de revue

  Une récente proposition de loi, passée jusqu'ici inaperçue, commence à déchaîner les passions. Elle ne propose rien moins que de faire du recrutement par contrat la règle dans la FPT. Beaucoup de territoriaux hurlent à la mise à mort du statut et dénoncent l'offensive politique...

  Date de mise en ligne 15/06/2009

• CIID : une nouvelle venue dans le monde de la TPU - Article de revue

  Créées par la loi de finances pour 2008, les commissions intercommunales des impôts directs peuvent désormais être instituées par les EPCI à TPU. Enjeux et mode d'emploi.

  Date de mise en ligne 01/07/2009

• L'inter-SCoT, un bon lieu d'échanges et d'expérimentations - Article de revue

  Rédigé par Dominique Musslin, Urbaniste qualifié, vice-président de la Société française des urbanistes (SFU), directeur d'agence d'urbanisme. "Lorsqu'en 2000 la loi SRU transformait les anciens SDAU, datant de 1967, en schémas de cohérence territoriale (SCoT) et remettait...

  Date de mise en ligne 08/05/2009

• L'acte de notoriété : à quoi sert-il? - Article de revue

  La notion d'acte de notoriété recouvre plusieurs définitions. Nous examinerons donc tant les actes délivrés par le TGI, essentiellement en matière de filiation, que ceux délivrés par les notaires, qui depuis la loi de simplification du droit de décembre 2007, sont désormais seuls compétents...

  Date de mise en ligne 29/04/2009

• La déclaration des puits et des forages domestiques - Article de revue

  La gestion de l'eau prend une importance de plus en plus significative dans une politique de développement durable. Dans ce contexte, suite à l'adoption de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, deux arrêtés en date du 17 décembre 2008 viennent renforcer la réglementation...

  Date de mise en ligne 29/04/2009

• Bulletin communal et régie publicitaire: les éléments à connaître - Article de revue

  La recherche d'une réduction des coûts dans les collectivités, au sein du budget de fonctionnement, s'étend à la communication. Il est ainsi fréquent de vouloir faire financer une partie du coût des bulletins municipaux par des annonceurs grâce à des encarts de publicité. Si l'idée...

  Date de mise en ligne 29/04/2009

• N° 133 du 6 mai 2009 - Article de revue

  - Économie : Baisse de la TVA dans la restauration ; « Zéro charges » - Formation : Le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie - Culture : Accès aux archives - Recherche : La réforme de la recherche en sciences du vivant - Aménagement du territoire : Le Grand Paris - Transports...

  Date de mise en ligne 06/05/2009

• Mutualiser les emplois ? - Article de revue

  Les groupements d'employeurs sont l'avenir de l'emploi. En inventant une "flexisécurité" à la française, ils permettront à des employeurs de se partager des compétences qu'ils ne peuvent financer seuls.

  Date de mise en ligne 15/05/2009

• N° 134 du 13 mai 2009 - Article de revue

  - Défense : Le projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs - Services publics : Commande publique - Environnement : Installation de l'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable - Économie :...

  Date de mise en ligne 13/05/2009

• Lille : du bio, mais pas à n'importe quel prix - Article de revue

  Alors que le Grenelle de l'environnement affiche un objectif de 20 % de produits biologiques dans les cantines à l'horizon 2012, Lille va encore plus loin en annonçant 50 % d'ici la fin du mandat en 2014 ! Et s'en donne les moyens

  Date de mise en ligne 01/05/2009

• Les agents à temps non complet - Article de revue

  Les agents à temps non complet sont des agents nommés dans des emplois créés à temps non complet effectuant au moins 17 h 30 hebdomadaires dans une ou plusieurs collectivités. Ils ne doivent pas être confondus avec les agents nommés à temps complet et autorisés à travailler à...

  Date de mise en ligne 01/05/2009

• Prise en charge des frais de transport : du nouveau ! - Article de revue

  Le régime de prise en charge des frais engagés par les agents territoriaux a été profondément modifié par la loi du 17 décembre 2008 de financement de la Sécurité sociale. Désormais, la collectivité doit prendre en charge une partie des frais engagés par l'agent...

  Date de mise en ligne 25/05/2009

• Documentalistes : respectez la propriété intellectuelle - Article de revue

  Rechercher et organiser, dans les délais les plus brefs et au moindre coût, les informations fiables nécessaires au bon fonctionnement de la collectivité : telle est la fonction centrale du documentaliste. Cette mission, plutôt complexe notamment au regard du « bruit documentaire » généré par les médias...

  Date de mise en ligne 25/05/2009

• Intermittents : les précautions à prendre - Article de revue

  Lorsqu'elles emploient des salariés bénéficiant du régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle, les compagnies associatives sont soumises depuis 2003 à une politique de contrôle toujours plus stricte.

  Date de mise en ligne 01/05/2009

• Bienvenue dans la République ! - Article de revue

  Acquérir la nationalité française est un acte fort et pour les «naturalisés», c'est l'issue d'un parcours souvent long et parfois difficile. Et si vous organisiez une cérémonie pour accueillir ces nouveaux citoyens dans la communauté nationale ? Mode d'emploi d'une rencontre tout...

  Date de mise en ligne 14/05/2009