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• Travailler, une question d'éthique personnelle - Article de revue

  Depuis un siècle, on a cherché à faire dépendre le moins possible de la personne organisation du travail et efficacité. Mais c'est oublier que l'institution fonctionne aussi et surtout grâce au respect de ses obligations par le salarié. Imaginer que le travail n'a plus comme horizon que la soumission...

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• N° 136 du 27 mai 2009 - Article de revue

  - Économie : Créations d'entreprises ; Vers une dégradation de l'emploi significative en 2009 - Campagne pour les élections européennes - Administration : Les missions des SGAR - Innovation et recherche - Culture : Le palais de Tokyo - Environnement : Le renforcement de la stratégie nationale pour la biodiversité ;...

  Date de mise en ligne 27/05/2009

• N° 136 du 27 mai 2009 - Article de revue

  - Faciliter la transition des jeunes non qualifiés vers l'emploi - Commerce international - Baisse du PIB de la zone OCDE - Le logement des Européens de 50 ans et plus - L'endettement des Français - Les forces et faiblesses du mouvement consumériste - Vocabulaire des transports - Culture : Le Festival de Cannes - Sport : Football

  Date de mise en ligne 27/05/2009

• PPP : l'abécédaire de la réforme - Article de revue

  Et encore une ! Encore une réforme des PPP. Encore plus de souplesse pour un régime promu comme l'avenir du genre urbain. la loi du 28 juillet visait déjà à rendre plus aisé, plus modulable le recours au contrat de partenariat. Quelques mois à peine ont suffi pour que sortent pas moins de six nouveaux textes. Une...

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• Stagiaires : quand le licenciement n'est pas une sanction - Article de revue

  Le fonctionnaire qui vient de passer un concours et intègre un poste, ou celui qui change de cadre d'emplois, doit effectuer une période de stage. A l'issue de cette période, s'il n'est pas titularisé, son stage peut être prolongé ou l'intéressé peut être licencié...

  Date de mise en ligne 25/05/2009

• Le Carré de Soie - Article de revue

  Le nouveau pôle de commerce et de loisirs de l'est lyonnais a ouvert ses portes début avril. Au coeur de ce vaste complexe commercial, des équipements sportifs et de loisirs financés totalement dans le cadre de l'opération.

  Date de mise en ligne 27/05/2009

• Trame verte et bleue : une vision paysagère et écologique de l'aménagement - Article de revue

  Suite aux travaux du Grenelle de l'environnement, des projets de loi préparent la mise en place d'une trame verte et bleue nationale. Cette trame va devenir ainsi un outil d'aménagement du territoire. Cet outil pourra-t-il enfin réconcilier la nature et l'urbain ?

  Date de mise en ligne 25/05/2009

• Le rapport du préfet Jean Ambroggiani (2) : le cadre d'emplois des agents de police municipale - Article de revue

  La présente fiche analyse le cadre d'emplois des agents de police municipale selon les observations données par M. le préfet Jean Ambroggiani dans son rapport.

  Date de mise en ligne 26/05/2009

• Les vacations funéraires : la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire (1) - Article de revue

  La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire est parue au JO n° 0296 du 20 décembre 2008 page 19538. Les modifications concernant les vacations funéraires sont d'application immédiate alors que les décrets ne sont pas encore parus. (articles 4 et 5 de la loi).

  Date de mise en ligne 26/05/2009

• Comment réaliser rapidement le plan d'accessibilité aux personnes handicapées? - Article de revue

  L'accessibilité aux handicapés devient une notion urgente qui, si elle ne l'est pas déjà, doit être intégrée rapidement dans les collectivités. Car le temps presse : la loi n°2005-102 du 11 février 2005 complétée par le décret n°2006-1657 du 21 décembre...

  Date de mise en ligne 27/05/2009

• Du nouveau dans les recours contre les contrats de la commande publique - Article de revue

  L'ordonnance du 7 mai 2009 vient de transposer la directive européenne n° 2007/66/CE du 11 décembre 2007 dont l'objectif est de donner aux opérateurs économiques des outils efficaces pour faire valoir leurs droits en cas de violation des règles applicables à la commande publique. Pour les pouvoirs adjudicateurs, l'ordonnance...

  Date de mise en ligne 08/06/2009

• Quand la gestion prévisionnelle s'informatise - Article de revue

  Plus que des outils de gestion des effectifs, des paies et des carrières, les Systèmes d'information ressources humaines (SIRH) tendent à devenir des instruments de pilotage. Ils s'avèrent nécessaires dans toute collectivité engagée dans une démarche de Gestion prévisionnelle des effectifs,...

  Date de mise en ligne 08/06/2009

• N° 138 du 10 juin 2009 - Article de revue

  - Institutions : Le projet de loi organique et le projet de loi ordinaire relatifs à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ; Le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental ; Les élections européennes - Justice : Fusion des...

  Date de mise en ligne 10/06/2009

• N° 138 du 10 juin 2009 - Article de revue

  - Loisirs - Social : Les horaires de travail - Droit et libertés publiques : Les avis de la CNIL sur les projets de loi ; Le Conseil d'État et les centres de rétention administrative ; Élections et respect des droits des électeurs - Santé : Les risques posés par les maternités précoces ; Mal être au travail...

  Date de mise en ligne 10/06/2009

• Emploi des travailleurs handicapés : une obligation - Article de revue

  L'article 43 du Code des marchés publics prévoit que les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 6juin 2005 et de loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits...

  Date de mise en ligne 25/05/2009

• DENIS DELERBA La carte et le territoire - Article de revue

  Responsable de la direction de l'information géographique communautaire de la communauté urbaine de Nice, Denis Delerba s'emploie avec son équipe à mettre le riche contenu du SIG à la portée du plus grand nombre. Parce que la mutualisation des données géographiques favorise aussi la connaissance...

  Date de mise en ligne 08/06/2009

• Les Autos solidaires du Finistère - Article de revue

  La ville de Quimper et le conseil général du Finistère ont signé une convention avec un garage social, portant sur la cession de leurs véhicules déclassés. Grâce à cette collaboration, les voitures issues des parcs autos de ces collectivités sont louées aux personnes en réinsertion...

  Date de mise en ligne 08/06/2009

• Regards croisés - 1er juin 2009 - Article de revue

  Tous les quinze jours, au hasard de rencontres, de lectures, d'informations, Olivier Grégoire DG du Groupe Territorial et Hugues Périnel, directeur éditorial, réagissent et commentent... à quatre mains : Le Nord a du caractère Quand proximité et globalité se rejoignent... Le territoire fait vendre Espoirs...

  Date de mise en ligne 01/06/2009

• Prélèvements d'eau, puits et forages : déclaration et contrôle - Article de revue

  Inscrite dans la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, la mise en oeuvre de la déclaration et du contrôle des ouvrages de prélèvements, puits et forages des ouvrages de récupération des eaux de pluie ainsi que des installations privatives de distribution d'eau potable a fait l'objet...

  Date de mise en ligne 15/05/2009

• N° 137 du 3 juin 2009 - Article de revue

  - Sécurité : Lutter contre la violence dans les établissements scolaires ; Le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ; Centres de rétention - Santé : Le projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires...

  Date de mise en ligne 03/06/2009