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L'assemblée générale des associations de A à Z, les droits des administrateurs et responsables des associations, les résulats d'une assemblée générales...

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• Bien préparer son assemblée générale - Article de revue

  L'assemblée générale est une réunion complexe qui vise quatre objectifs : rendre compte aux adhérents, débattre du passé, du présent et de l'avenir de l'association, prendre des décisions, et augmenter la notoriété ou l'attractivité de l'association. La préparation est essentielle...

  Date de mise en ligne 05/03/2012

• Assemblée générale d'une association - Docs divers

  Voici tout ce que vous devez savoir sur l'assemblée générale. Clef de voûte de l'activité de l'association, la motivation de l'ensemble des adhérents est en jeu. La réussir est donc fondamentale pour que votre association ait une vie démocratique dynamique.  Ce kit vous permettra de mettre tous les atouts de votre côté...

• Représentation en Assemblée générale dans les associations - Actualité réseaux

  Un parlementaire s'inquiète des dispositions légales en matière de représentation des membres d'une association en assemblée générale et de la différence entre une assemblée générale ordinaire et extraordinaire.La réponse du ministère de l'Intérieur précise que ni la loi de juillet...

  Date de mise en ligne 07/04/2012

• Assemblée générale de A à Z - Modèles de docs

  Lettre de convocation à une assemblée générale ordinaire, extraordinaire, constitutive, de dissolution, modèle de feuille d'émargement, de pouvoir, de procès verbal, de déclaration de candidature, modèle de rapport moral, de rapport d'activité, de rapport financier

• Le rapport d'orientation donne des perspectives à votre association - Article de revue

  Rituels des AG, les rapports moral, d'activités et financier se penchent exclusivement sur le passé. Plus prospectif et programmatique le rapport d'orientation permet de mobiliser les adhérents en leur parlant d'avenir. Contrairement à ce que souhaitent en général beaucoup de financeurs, le rapport d'orientation n'a pas forcément...

  Date de mise en ligne 01/10/2011

• Une association de formation peut-elle voter en assemblée générale... - Questions / Réponses

  Une association de formation peut-elle voter en assemblée générale une cotisation pour les entreprises d'un montant plus élevé que pour les adhérents particuliers par exemple. Quelle déduction fiscale peut alors être envisagée pour l'entreprise?

  Date de mise en ligne 26/11/2002

• L'assemblée générale de notre association doit se tenir prochainement... - Questions / Réponses

  L'assemblée générale de notre association doit se tenir prochainement. À cette occasion nous aurions aimé savoir s'il existait un nombre maximal de pouvoirs par personne, à ne pas dépasser.

  Date de mise en ligne 02/02/2001

• Le fonctionnement juridique et statutaire de l'association - Numéro d'ouvrage

  Si la loi de 1901 prévoit que les statuts d'une association doivent contenir les règles d'organisation et de fonctionnement de l'association, ainsi que la détermination des pouvoirs des membres chargés de l'administration et de la direction, elle laisse une totale liberté sur le contenu de ces règles et l'organisation des pouvoirs...

  Date de mise en ligne 31/10/2008

• Bien rédiger les statuts de votre association - Numéro d'ouvrage

  La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et le décret du 16 août 1901 prévoient que les statuts de l'association doivent contenir « les règles d'organisation et de fonctionnement de l'association et de ses établissements, ainsi que la détermination des pouvoirs des membres chargés de l'administration ou de...

  Date de mise en ligne 08/03/2010

• Le guide du secrétaire d'association - Numéro d'ouvrage

  Si la célèbre trilogie « président, trésorier, secrétaire » ne correspond à aucune obligation légale, les fonctions correspondent à une réalité, et celle de secrétaire, la moins valorisée des trois, est indispensable. Dès la création de l'association, le secrétaire doit rédiger ou...

  Date de mise en ligne 01/10/2010

• Le guide du président d'association - Numéro d'ouvrage

  Être président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c'est que cette tâche n'est pas facile. Car le président doit savoir...

  Date de mise en ligne 08/06/2010

• L'exercice du droit de vote en assemblée générale - Article de revue

  Toute délibération prise en assemblée générale dans des conditions irrégulières peut être annulée. Pour éviter ce type d'incidents, il faut vous référer aux dispositions statutaires de votre association et garder à l'esprit un certain nombre...

  Date de mise en ligne 04/04/2002

• L'assemblée générale de A à Z - Article de revue

  La loi de 1901 est muette au sujet de l'assemblée générale. Sauf cas particulier, elle n'est même pas obligatoire. Pourtant, l'AG, organe de représentation des membres de l'association, est par excellence la garante de sa légitimité démocratique. Elle permet de faire le point...

  Date de mise en ligne 15/05/2002

• Quelle démocratie pour les associations ? - Article de revue

  Avec la circulaire du Premier ministre en date du 16 janvier 2010, le « fonctionnement démocratique » de l'association deviendra obligatoire pour toutes les associations qui souhaiteront obtenir un agrément d'un ministère. Des critères précis ont été retenus. Au-delà, les associations doivent...

  Date de mise en ligne 01/04/2010

• Le maire de notre commune peut-il convoquer une assemblée générale... - Questions / Réponses

  Le maire de notre commune peut-il convoquer une assemblée générale de notre association sous prétexte qu'il lui accorde une subvention ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Nous venons d'acquérir un registre des assemblées générales... - Questions / Réponses

  Nous venons d'acquérir un registre des assemblées générales. Or, notre association existe depuis 1998. Doit-on recopier tous les comptes rendus des assemblées générales depuis la création, ou coller les pages écrites sur le registre, ou encore ne débuter le registre que lors de la prochaine AG ?

  Date de mise en ligne 07/11/2003

• Les actions en justice et les associations - Numéro d'ouvrage

  Une association peut en tant que personne morale avoir affaire à la justice soit en tant que demandeur (pour faire valoir ses droits), soit en tant que défendeur (si elle est mise en cause). Le système français est assez complexe, avec différents types de juridictions selon la nature de l'affaire traitée. Dans tous les cas, les procédures peuvent...

  Date de mise en ligne 19/03/2009

• Comprendre et tenir la comptabilité de votre association - Numéro d'ouvrage

  Pour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d'enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête. Pourtant, si la loi 1901 n'imposait au départ aucune obligation comptable aux associations, plusieurs textes sont...

  Date de mise en ligne 19/07/2011

• Financer son association par les 6 manifestations annuelles exonérées - Numéro d'ouvrage

  Buvettes, loto, kermesses, vide-greniers, spectacles... toutes ces manifestations contribuent à souder les membres de l'association et à faire connaître ses activités. C'est aussi bien souvent la seule source de recettes des associations en dehors des cotisations. Mais organiser une manifestation est souvent loin d'être simple : selon les cas, il y...

  Date de mise en ligne 03/06/2010

• Dans les statuts de l'association, il est prévu pour les assemblées... - Questions / Réponses

  Dans les statuts de l'association, il est prévu pour les assemblées générales ordinaires (AGO) que les procès-verbaux soient signés par le président et le trésorier. Or, le président et le trésorier étant malades, nous avons annulé la dernière au dernier moment. Dans la mesure où ils seront hospitalisés...

  Date de mise en ligne 17/02/2004