Licence sportive, politique sportive, comment organiser une rencontre sportive... Cette rubrique vous apporte tous les renseignements pour gerer votre association sportive
Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. Entre recherche d'un épanouissement personnel, désir d'exercer des responsabilités, volonté de faire avancer un projet, sentiment de guider une équipe, d'être utile, d'accomplir quelque chose, leur motivation et leur investissement...
Date de mise en ligne 20/11/2009
« Nous développons la culture sportive ainsi qu'un apprentissage de la vie associative »
Date de mise en ligne 05/11/2008
En principe, toute rémunération est soumise à cotisations sociales. Par exception à la règle commune à laquelle est soumis l'ensemble du monde associatif, les clubs sportifs bénéficient d'une franchise, ou d'un système de forfait lorsqu'ils font appel à...
Date de mise en ligne 05/09/2008
Les fédérations sportives agréées intègrent toutes dans leur règlement intérieur des dispositions réglementaires disciplinaires types sur le modèle de l'article annexe I-6 aux articles R. 131-2 et R. 131-7 du Code du sport. C'est du reste une condition sine qua non pour l'obtention...
Date de mise en ligne 05/02/2009
Les associations ont parfois du mal à connaître la réglementation concernant l'organisation de manifestations sportives en intérieur. Le respect des règles édictées par les pouvoirs publics s'impose dans tous les cas, ajoutées, le cas échéant, à celles prescrites...
Date de mise en ligne 01/06/2009
Les sommes versées par les associations à leurs bénévoles sont soumises à des charges sociales. Sauf en ce qui concerne les clubs sportifs qui dérogent, en partie, à cette règle. Avec des risques de dérive. L'éthique première du bénévolat se fonde sur le volontariat, c'est-à-dire sur un engagement...
Date de mise en ligne 15/06/2011
Dès qu'une épreuve ou une manifestation sportive se déroule sur un espace public extérieur, et tout particulièrement sur des voies de circulation, elle doit obéir à diverses règles qui nécessitent des délais parfois assez longs. Il faut donc s'y prendre à l'avance...
Date de mise en ligne 05/05/2008
Entre obligation légale, règlement de la fédération ou souci de sécurité, les associations sportives hésitent souvent sur la question du certificat médical. Quant aux adhérents, ils rechignent à satisfaire à une demande qui leur paraît parfois superflue autant qu'inutile.
Date de mise en ligne 01/12/2011
L'organisation d'épreuves et de compétitions sportives sur la voie publique est très réglementée. Voici un tour d'horizon des obligations en matière de déclaration et d'assurance.
Date de mise en ligne 15/06/2001
Nous avons présenté, dans le dernier numéro, le dispositif de franchise de cotisations sociales pour rémunérer les intervenants ponctuels, employés par des associations de moins de dix salariés, dans les manifestations sportives. Des lecteurs ont eu le sentiment que cet article était incomplet puisque d'autres...
Date de mise en ligne 13/01/2004
Le débat organisé à l'occasion du 5eforum Sport et collectivités territoriales, "Quels territoires pour les politiques sportives ? " (Grenoble, du 11 au 13 décembre 2001) a attiré les foules. Avec le nouveau cadre offert par les lois Voynet et Chevènement sur les politiques sportives, quelle position...
Date de mise en ligne 05/02/2002
Contrairement aux idées reçues, la licence sportive ce n'est pas seulement pour les " compét' ". D'autant que la loi du 6juillet 2000 est en effet venue modifier la donne en associant la délivrance d'une licence par une fédération à la possibilité de prendre...
Date de mise en ligne 01/10/2004
Le décret n° 2012-312 du 5 mars 2012 simplifie l'organisation de manifestations sportives sur les voies publiques.Il concerne les manifestations qui se déroulent plus de trois mois après la date de publication du décret, c'est-à-dire, à partir du 5 juin 2012. L'obligation de déclaration touche les manifestions dont les seuils du nombre...
Date de mise en ligne 16/03/2012
Une mission d'information de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale a rendu son rapport sur la gouvernance des fédérations sportives ce 22 février 2012 mais aussi sur les conséquences de leurs éventuelles inadaptations à une stratégie internationale.D'abord, le constat principal est que les modes d'élection...
Date de mise en ligne 09/03/2012
Même en dehors de séances encadrées, l'association reste responsable d'éventuels accidents.Ainsi, un sportif qui pratiquait de façon libre un sport en utilisant les équipements mis à disposition par une association, et qui a été victime d'un accident a pu faire reconnaître la responsabilité de l'association...
Date de mise en ligne 07/01/2012
Le dernier numéro de la lettre d'information du Dispositif local d'accompagnement est consacré aux associations sportives.Témoignages, zoom, entratien viennent illustrer à la fois les initiatives des acteurs sportifs locaux et les accompagnements dont ils ont bénéficié. Le dispositif DLA est un dispositif territorial d'appui aux activités...
Date de mise en ligne 03/04/2012
Le conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a mis en place toute une série de recommandations en vue de l'amélioration de la gouvernance des fédérations sportives. Le CNOSF entend encourager une réflexion au sein des fédérations et présente donc une série de préconnisations...
Date de mise en ligne 07/04/2012
Date de mise en ligne 14/03/2010
Date de mise en ligne 20/08/2010
Date de mise en ligne 04/05/2011
Faut-il rendre le service civique obligatoire ?
j'ai toujours pensé que faire 1 an de service militaire ne... Lire la suite.
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