www.associationmodeemploi.fr www.associationmodeemploi.fr www.associationmodeemploi.fr

Association mode d'emploi

 

newsletter associative

 

 

annuaire associatif

 
Association mode d'emploi > Association mode d'emploi > Fiche liste article > Marchés publics et associations : des opportunités à saisir

Associations mode d'emploi

Le n°1 de la presse associative

Mensuel, 40 pages de conseils pratiques sur tout ce qu'il faut savoir pour bien gérer son association : fiscalité, statuts, comptabilité, ressources humaines, informations juridiques ...

Ajouter au panier Vous abonner (voir tarif )
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A partir de :

48 €

Marchés publics et associations : des opportunités à saisir

Article du numéro 89 - 03 mai 2007

Mairie et associations

Après le Code des marchés publics de 2001, celui de 2004... un énième code
est entré en vigueur depuis le 1er septembre 2006. Entre le paradis (exonération), le purgatoire (règles allégées) et le semi-enfer que constitue l'assujettissement aux règles lourdes et complexes du droit des marchés publics, les associations bénéficient de quelques nouveautés qui pourraient les aider...

Soyez le premier à rédiger un commentaire !

Tous les articles du numéro 89


Forfait de téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce texte (format pdf, 99.01 Ko - 1.5 euros).

Sinon, Ajouter au panier ajoutez un forfait à votre panier. (voir tarif)
ou souscrivez un Ajouter au panier abonnement illimité (voir tarif) aux archives de la revue Associations mode d'emploi.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Identification


Oublié ? Cliquez ici

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Les archives des numéros parus

Il y a 113 résultats - 12 pages
 
Rechercher

(ex :25/05/2012)