Combien de temps conserver les documents de l'association ?

Combien de temps conserver les documents de l'association ?

Vie pratique Comment maintenir un équilibre entre l'encombrement excessif des archives et le nettoyage par le vide ? La loi prévoit une durée de conservation selon les types de documents. La raison suggère, dans l'intérêt de tous, une durée un peu plus longue dans de nombreux cas. Associations mode d'emploi numéro 88 (Avril 2007)

Forfait de téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce texte (format pdf, 78.24 Ko - 1.5 euros).

Sinon, ajoutez un forfait à votre panier. (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) aux archives de la revue Associations mode d'emploi.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Identification

Votre adresse email d'inscription :

Votre mot de passe :
Oublié ? Cliquez ici

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

• Registre spécial : une obligation légale - Associations mode d'emploi - n° 110
• Les droits et devoirs du président - Associations mode d'emploi - n° 109
• Quelle démocratie pour les associations ? - Associations mode d'emploi - n° 118
• Subventions : passez en mode projet - Associations mode d'emploi - n° 120