Association de théâtre, nous prévoyons un dîner entre nous après une de nos représentations. L'association peut-elle rembourser aux membres l'achat des denrées ? Comment faire figurer ces achats dans notre comptabilité ?
L'organisation de repas, d'événements, voire de voyages pour les adhérents d'une association est fréquente mais dangereuse. En effet, le remboursement d'un repas après chaque représentation sera considéré par les services fiscaux comme une contrepartie à l'activité bénévole ou une distribution de bénéfices et par l'Urssaf comme une rémunération déguisée. La loi l'interdit donc, sous quelque forme que ce soit. Il vous faut alors payer de votre poche pour éviter tout redressement dommageable et la remise en cause de votre gestion désintéressée.
Reste, dans un souci de sociabilité, qu'il est légitime que l'association organise exceptionnellement de telles agapes. Ces dépenses peuvent donc s'assimiler à des « frais de réception » que vous pouvez inscrire dans le compte de charge 6257. Veillez à conserver tous les justificatifs de ces frais et à ce qu'ils restent limités par rapport à votre budget.
Pour en savoir plus :
- Le guide du bénévolat, GPA 16.
- « Remboursement des frais : comment procéder ? », Associations mode d'emploi n° 52.
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