Guso ou licence ? - Nous voulons rémunérer notre chef de cœur : devons-nous...

Guso ou licence ?

Question : Nous voulons rémunérer notre chef de cœur : devons-nous passer par le Guso ou la licence de spectacle ?

Réponse : Tout dépend de votre activité principale (code APE) et de l'activité réelle du futur salarié. La licence est obligatoire dès lors que l'association a pour activité principale l'organisation ou la vente de spectacles (code APE des entreprises du spectacle : 923A, 923B, 923D et 923K) ou si elle organise plus de six spectacles par an et qu'elle rémunère des artistes, par définition alors non bénévoles. Le recours au guichet unique du spectacle occasionnel (Guso), qui simplifie l'ensemble des démarches nécessaires à l'embauche d'artistes et le règlement des charges afférentes, est obligatoire pour toutes les associations non titulaires de la licence de spectacle et/ou dont le code APE ne relève pas des entreprises du spectacle. Ainsi, une MJC ou un bar, ou une association hors secteur spectacle, organisant plus de six spectacles par an, non titulaires d'un code APE du spectacle puisque ce n'est pas leur activité principale, ont obligation de passer par le guichet unique, mais doivent aussi être titulaires de la licence de spectacle. À l'inverse, une petite association dont le code APE correspond à une activité de spectacle devra passer par les caisses spécifiques si elle veut salarier des artistes, même si elle organise moins de six spectacles par an. Notez bien toutefois que le recours au Guso n'est valide que pour les activités de spectacles. Vous ne pouvez pas salarier un artiste intervenant pour des activités de formation ou d'animation par ce biais, ce qui, sans plus de précisions, semble être le cas de votre « chef de choeur ». Il faut alors conclure un CDI ou un CDD.

Pour en savoir plus :
- Le guide des aides à l'emploi, GPA 17.
- « Spectacle vivant: licence ou Guso ? », Associations mode d'emploi n° 75.
- « Check-list de l'association employeur », Associations mode d'emploi n° 77.

Origine : Fonctionnement