Vous abonner à la collection
(voir tarif)
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)
Liste des ouvrages disponibles
Cet ouvrage a été retiré de la vente ou est en cours de mise à jour.
Vous allez être redirigé(e).
![]() |
Numéro 532
Un ouvrage de M Jean-Claude Christophe
>> Téléchargez le sommaire (format pdf, 48.87 Ko) |
59 € 40 € (Version numérique) |
La plupart de nos grandes villes sont au bord de l'asphyxie par la voiture particulière. De plus en plus, le transport public local est considéré comme une véritable alternative, un moyen essentiel pour maîtriser l'évolution de la mobilité.
Remédier à l'éclatement urbain et social, tisser des liens entre les quartiers, améliorer le cadre de vie, autant d'objectifs à atteindre. Le transport public y joue un rôle prépondérant. Ce dossier analyse le système de financement des charges d'investissement et d'exploitation des réseaux: recettes commerciales, emprunts, aides de l'État et des collectivités territoriales, fiscalité et plus particulièrement le Versement Transport (VT). Le produit de cette taxe affectée permet, depuis plus de trente ans, la réalisation d'opérations lourdes de transport en site propre, induisant une augmentation considérable en volume et en qualité de l'offre.
Sont examinées, par ailleurs, les possibilités de ressources nouvelles, notamment par l'amélioration de la productivité, les mesures tarifaires, la participation accrue des bénéficiaires des transports collectifs, l'expérimentation de péages urbains...
Ajoutez cet ouvrage électronique à votre panier
Achat à l'acte en version électronique (40 euros)
Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce texte (format pdf, 679.79 Ko - 40 euros).
Sinon,
ajoutez un forfait à votre panier.
(voir tarif)
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)
Le cadre législatif - LOTI du 30 décembre 1982 et loi SRU du 13 décembre 2000
Le droit au transport et la liberté de choix de l'usager
L'organisation et la mise en oeuvre de la politique globale des transports collectifs
Des besoins sans cesse croissants
Les sources de financement
Le versement transport (VT)
La fiscalité locale
Les emprunts
Les usagers : la recette tarifaire
Les subventions
Cas spécifique : les transports scolaires - organisation et financement
Les mesures d'amélioration du service
L'amélioration de la qualité du service et de la productivité
La politique tarifaire
La recherche de ressources nouvelles
L'éventuelle participation des bénéficiaires indirects
Des retouches au versement transport
La participation souhaitée des automobilistes
Les personnes ayant acheté cet article ont aussi commandé les ouvrages suivants :
|
04/2010 |
07/2007 |
|
02/2006 |
Faut-il interdire le cumul des mandats associatifs...
Il me semble impossible d'etre président de plusieurs... Lire la suite.
Autres réactions
Autres débats