Date de mise en ligne : 09/06/2010.
Lois - décrets - circulaires - dispositifs
Une circulaire de la Direction des sports relative à la mise en oeuvre des mesures en faveur du développement maîtrisé des sports de nature a été publiée le 5 mai 2010.
Cette circulaire remplace l'instruction n° 04-131 JS du 12 août 2004. Elle précise les rôles des acteurs au niveau national et régional (direction des sports, Pôle ressources national des sports de nature, comité technique régional, réseau départemental et local) et les textes de référence.
Circulaire n° DS/DSB1/2010/148 du 5 mai 2010
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