La clôture des comptes en M14

Lors de sa mise en place au 1er janvier 1997, l'instruction M14 a profondément rénové la comptabilité des collectivités territoriales concernées. Nombre d'écrits ont été consacrés à cette réforme. Toutefois, aucun ouvrage n'a pris en compte la question de la clôture des comptes et de l'ensemble des opérations de fin d'exercice, qui demeurent extrêmement complexes. Cette publication s'attache donc à une description précise de tous ces mouvements (comptabilité des engagements, processus de reports, de restes à réaliser, de rattachements, ajustement de fin d'année...). L'ouvrage a pris en compte la totalité des modifications induites notamment par les décrets du 27 décembre 2005. Un livre à étudier et à compulser dès à présent. Les financiers le savent pertinemment : une clôture, cela s'anticipe...

instruction M14 - comptabilité

1 Préparation de la clôture
La comptabilité des engagements
Recettes et engagements
Les dates de fin de prise en compte
Les tableaux de bord d'avant clôture
Simulation du CA au 1er novembre et 1er décembre
2 Les opérations budgétaires de clôture
3 Le respect des règles introduites par la M14
La règle de sincérité ou d'image fidèle : les amortissements
La règle de prudence : les provisions
Les ajustements de clôture et les rattachements
Quelques passations d'écritures
4 La clôture et le patrimoine
5 Les marges de manœuvre offertes
Les travaux en régie
Les travaux pour le compte de tiers
L'étalement des charges
L'appréciation des restes à réaliser
La détermination du meilleur équilibre de fin d'exercice
6 L'affectation du résultat
7 L'analyse financière de clôture