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Après la publication de nombreux textes réglementaires depuis le décret du 20 juillet 2005, notamment l'arrêté du 22 septembre 2006 portant agrément de l'organisme coordonnateur, la filière spécifique de collecte et de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) est désormais opérationnelle depuis le 15 novembre 2006. Les collectivités chargées de la gestion des déchèteries sont donc amenées à contractualiser avec ce nouvel organisme et à revoir leur organisation pour s'intégrer au nouveau dispositif. De plus, le décret (tant attendu !) concernant les imprimés non sollicités est enfin paru le 2 mars 2006.
Cette mise à jour prend en compte ces nouveaux dispositifs et reprend tout l'arsenal juridique et réglementaire, national et européen publié depuis 1992.
Par la richesse de ses informations, il constitue un outil de travail unique pour toutes les collectivités et leur permettra de choisir les meilleures solutions techniques et financières pour le recyclage et le réemploi des déchets ménagers. Un vrai guide au service du développement durable.

recyclage - déchèterie - collecte - déchets ménagers

1 Les déchets ménagers et leur recyclage
La loi du 15 juillet 1975 : un premier bouleversement dans le traitement des déchets
Depuis 1992 : des changements historiques dans la législation
2002-2005 : quel bilan après plus de dix ans de politique déchets ?
2 La prévention et le réemploi
La prévention: un impératif national et local
Le réemploi des produits en fin de vie
Les recycleries: un équipement pour le réemploi
3 Les filières par matériau
Les matériaux recyclés
Les autres déchets triés non recyclés
L'annuaire 2006 des acteurs
L'annuaire 2006 des récupérateurs par département
L'annuaire 2006 des récupérateurs par matériau