L'homologation des enceintes sportives : la procédure d'homologation (2)

L'homologation des enceintes sportives : la procédure d'homologation (2)

Les équipements sportifs De nombreuses collectivités sont concernées par l'homologation des enceintes sportives. Après avoir examiné les installations et équipements concernés par l'homologation dans une première fiche, cette deuxième fiche s'attache à décrire la procédure d'homologation des enceintes sportives. La procédure applicable aux enceintes existantes est distinguée de celle applicable aux équipements nouveaux. Acteurs du Sport numéro 4 (Décembre 1998)

Forfait de téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce texte (format pdf, 81.13 Ko - 3 euros).

Sinon, ajoutez un forfait à votre panier. (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) aux archives de la revue Acteurs du Sport.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Identification

Votre adresse email d'inscription :

Votre mot de passe :
Oublié ? Cliquez ici

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

• La kermesse, un petit investissement qui peut rapporter gros - Associations mode d'emploi - n° 118
• Lotos, loteries, tombola : faites vos jeux - Associations mode d'emploi - n° 39
• La procédure d'approbation des comptes - Associations mode d'emploi - n° 121
• Lotos, buvettes : plus de souplesse... et de sanctions - Associations mode d'emploi - n° 61