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Alerte
Ventes au déballage : les règles à suivre
Brocantes, vide-greniers, bourses aux livres, marchés de Noël, autant de « ventes au déballage » que votre association peut être amenée à pratiquer. Elles sont soumises à une réglementation précise à...
Argent pratique
Placer sa trésorerie : les précautions à prendre
Les associations, même celles à petit budget, peuvent à certains moments dégager des excédents de gestion. Placer cette trésorerie est non seulement possible mais souhaitable. À condition toutefois de...
Fiche pratique
Tous les conseils pour bien remplir votre DADS
Comme chaque année, les associations employeurs doivent récapituler et déclarer l'ensemble des informations concernant leur personnel salarié sur la déclaration annuelle des données sociales (DADS). Même...
Le fait du mois
Politique associative : premier bilan
On dit souvent que les cent premiers jours donnent le ton d'un mandat. Des droits de l'homme en passant par le social et l'environnement, les annonces gouvernementales ont été nombreuses et les réactions...
Le point sur...
Complémentaire santé : les nouvelles règles
Le 1er juillet 2008, un nouveau régime d'exonération des contributions patronales à la prévoyance santé mettra fin au régime transitoire en place depuis 2005. Il reste six mois pour se mettre en conformité...
Mairie et associations
Elections municipales : président/candidats, quelles précautions ?
Action associative et mandat local vont parfois de pair. Mais les règles du jeu électoral ne sont pas sans contraintes pour les représentants du monde associatif. Voici quelques questions à se poser pour...
Secteur Culture
QUESTIONS À Marion Guy, Artisan et bénévole à l'Épicerie d'Art d'Eymoutiers
« Notre activité dynamise la vie économique d'Eymoutiers. »
Secteur Culture
Spectacles payants : des règles plus contraignantes pour la billetterie
Un arrêté du 5 octobre 2007 (JO du 7 octobre) modifie les règles de la billetterie de spectacles comportant un prix d'entrée, règles fixées jusqu'alors par l'arrêté du 8 mars 1993. Toute entrée doit être...
Secteur Social
Droit au logement opposable, première phase le 1er janvier 2008
La loi du 5 mars 2007 a institué le droit au logement opposable. « Le droit à un logement décent et indépendant [...] est garanti par l'État à toute personne qui [...] n'est pas en mesure d'y accéder...
Secteur Social
QUESTIONS À Catherine Albiven, Secrétaire générale de D & O
« Il y a encore beaucoup trop d'obstacles à l'insertion des personnes handicapées. »
Secteur Solidarité internationale
QUESTIONS À Chansome Voravong, Président du Forum des organisations de solidarité internationale issues des migrations (Forim)
« Ne mélangeons pas codéveloppement et flux migratoires »
Secteur Solidarité internationale
Solidarité internationale : des ressources pour aller plus loin
Beaucoup d'associations ont des activités internationales occasionnelles qui leur permettent de prendre goût à ce type d'échanges et leur donne envie d'« aller plus loin ». Pour préparer des opérations...
Secteur Sport
Code du sport : l'essentiel est fait
L'article 84 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit a habilité le gouvernement à codifier le droit du sport. Jusqu'alors, celui-ci était réparti dans différents codes (santé...
Secteur Sport
QUESTIONS À Florent Dousset, Avocat, président de la commission droit du sport du barreau de Lyon
« On ne pourra plus dire que le droit du sport n'existe pas. »
Vie pratique
Un stock peut en cacher un autre
La clôture de l'exercice nécessite que l'état des biens de l'association soit fait au 31 décembre. Vous devez donc faire un inventaire réel de ceux-ci incluant notamment les stocks.
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