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Association mode d'emploi > Actualité associative > Accident du travail : formalités pour salariés et bénévoles

Accident du travail : formalités pour salariés et bénévoles

Fiche pratique

Les associations sont concernées par la législation sur les accidents du travail pour leurs salariés mais aussi pour leurs bénévoles. Des procédures très précises sont à respecter dans ces situations.

Associations mode d'emploi numéro 105 (Janvier 2009)


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